Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV CM du 5 OCT 2023
Procès Verbal - PV CM 6 DEC 2023
Déliberation - 2023 077 ATTRIBUTION AIDE FINANCIERE tampon
Déliberation - 2023 053 SUBVENTION EXCEPTIONNELLE COMITE DES
Procès Verbal - PV CM 07 09 2023 signé
Déliberation - 2023 045 FSC AMENAGEMENT AVENUE DE BEZIERS tam
Procès Verbal - PV CM 16 11 2023
Procès Verbal - PV CM 16 11 2023
Procès Verbal - PV CM 11 MARS 2025
Déliberation - 2023 003 DEMANDE DE SUBV DETR ENTREE SERVIAN
Procès Verbal - PV CM 16 11 2023
Document publié le Dimanche 25 février 2024 par la commune de Bassan.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 16 11 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Jeunesse,
7 PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 16 NOVEMBRE 2023 REPUBLIQUE FRANCAISE COMMUNE DE BASSAN B!!= ;lgl ffir L'an deux mille vingt-trois et le seize novembre à 18 h00' Le Conseil Municipâlde la Commune s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Alain BIOLA, Maire' A I'ouverture de la séance, I'effectif est le suivant : Présents Absents - Excusés : Procurations : Mmes CATTIN, CAUSSIDERY, CERVERA, MARTIN-ABBAL, RATIE, SCHERRER MM BIOLA, CANALS, CASSAN, GOHIER, SANCHEZ Mmes PUECH, VINDRINET, VERNIERES MM ARGENTIERI, CORON Mme VINDRINET à Mme CAUSSIDERY Elus en exercice Présents: Absents: Procurations : Votants : Secrétaire de séance : Vincent CANALS Date de convocation :2910912023 DELIBERATIONS |-2023.081:ATTlBUTloNMAPA2023.15-cLlMATlsATloNDuGRouPE8coLAlRE Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal qu'une consultation a été lancée le 23 septembre 2023 par la publication au BOAMP d'un avis d'appel d'offres pour les travaux de climatisation de l'école. La date limite de dépôt des offres était fixée au 13 octobre 2023 à 12n. A cette date, six offres ont été réceptionnées. La Commission d'Appeld'Offres (CAO)s'est réunie le 19 octobre 2023, pour procéder à I'analyse des offres, avec le bureau d'études. C,est l,entreprise pages qui a été retenue avec la note égale à9,42110 pour un montant de travaux de 110 957 ,25 € HT, selon deux critères : - Le prix pour 40% - La valeur technique de I'offre pour 60% Le début des travaux est fixé au 25 octobre 2023 pour une durée de travaux de deux mois et la fin des travaux est prévue le 25 février 2024 (hors aléas et imprévues). Après avoir entendu I'exposé de Monsieur le Maire et en avoir débattu, le Conseil Municipal, approuve la présente délibération, à hauteur de : 12 VOTES 16 11 5 1 12 2 '1,+f,023'082 :]Ë0ND$,DE'â0.UfIËNCù[1fi[ffF6Æ[6N-OAOUF,E$GOLAIRE , ',i , :;,;+*(i;.j: . :,. ,' , -i, ] Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal, la nécessité de rénover le système de chauffage existant au sein de l'école de Bassan afin d'améliorer sa qualité et réduire son coût. Compte tenu du montant des travaux quis'élève à 116 505,11 € HT, M. le Maire propose au Conseil Municipalde demander une aide à La Communauté d'Agglomération de Béziers-Méditerranée, au titre du fonds de soutien aux communes, dans sa programmation 2023. La part financière de la Communauté d'Agglomération de Béziers-Méditerranée, est égale à sg 252,56 € et représente, conformément à I'article 2 du règlement d'attribution 202112026, à 50% du montant à charie de la Commune, déduction faite des subvenlions tierces déduites. Après avoir entendu I'exposé de Monsieur le Maire et en avoir débattu, le Conseil Municipal, approuve la présente délibération, à hauteur de : 12 VOTES 2-.202t483:.ATtRlBlJTloNfoNE8DE.8oUflENAUFoNcTloNl{EMENr..|''.. Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal I'aide financière instaurée par la Communauté d'Agglomération Béziers- Méditerranée en faveur des communes. La Communauté d'Agglomération Béziers Méditerranée a souhaité accompagner ses communes membres, en instaurant un nouveau dispositif de Fonds de soutien afin de financer les dépenses liées aù fonctionnement d'un équipement communal pour la période 2023-2026. La commune a reçu l'attribution de 18 168,62 €. Sont éligibles à ce Fonds de soutien les dépenses liées au maintien d'un équipement dans un état normal d'utilisation, sans contribuer au financement d'un service public ou d'une activité organisée au sein dudit équipement, conformément à la réglementation en vigueur. Le monta.nt des dépenses de fonctionnement pour l'année 2023 présenté par la commune de Bassan s'élève à 126 742,39 € pour les équipements suivants : Aire de jeux, Ateliers municipaux, City stade, Ecole, Eglise, La poste, Salle polyvalente, Stade, Tennis. Après avoir entendu I'exposé de Monsieur le Maire et en avoir débattu, le Gonseil Municipal, approuve la présente délibération, à hauteur de : 12 VOTES 3 La SICTOM a fait remarquer à la commune que seuls les membres démissionnaires pouvaient être remplacés dans le conseil communautaire. Monsieur le Maire rappelle que suite à la démission d'un conseiller municipal, il convient de procéder à son remplacement' Monsieur SANCHEZ est candidat et est élu représentant titulaire du SlCTQM. Après avoir entendu I'exposé de Monsieur le Maire et en avoir débattu, le Conseil Municipal, approuve la présente délibération, à hauteur de : 12 VOTES L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 19h30. Le 23 novembre 2023 Le Maire, Alain BIOLA Le secrétaire de séance, Vincent CANALS k