Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV CM 16 11 2023
Procès Verbal - PV CM du 5 OCT 2023
Procès Verbal - PV CM 07 09 2023 signé
Procès Verbal - PV DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE
Déliberation - 2023 089 PROJET CENTRALES SOLAIRES ANCIENNE DE
Procès Verbal - g1w6s PV du CM du 6 DEC 2023
Procès Verbal - g1w6s PV du CM du 6 DEC 2023
Procès Verbal - 20231206 CM du 6 dec 2023 pv
Procès Verbal - PV DU CM DU 20102025 (1)
Conseil Municipal - CM DU 11 DEC 2023
Procès Verbal - PV CM 6 DEC 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bassan.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 6 DEC 2023)
Thèmes du document : Énergies, Justice et droit, Institutions publiques,
PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 6 DECEMBRE 2023 REPUBLIQUE FRANCAISE COMMUNE DE BASSAN B- fililllli I L'an deux mille vingt.trois et le six décembre à 18 h00, Le Conseil Municipâ de la Gommune s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Alain BIOLA, Maire. A I'ouverture de la séance, l'effectif est le suivant : Présents : Mmes CATTIN, CAUSSIDERY, MARTIN, PUECH, RATIE, SCHERRER, VERNIERES, Absents - Excusés : VINDRINET MM BIOLA, CANALS, CASSAN, SANCHEZ MmE CERVERA MM ARGENTIERI, CORON, GOHIER M. GOHIER à M. CANALS Procurations : Elus en exercice Présents : Absents : Procurations : Votants : 16 12 4 1 13 Secrétaire de séance : Vincent CANALS Date de convocation :301112023 DELIBERATIONS I - 2023-085 : DECISION MODIFICATIVE N'4- BUDGET PRINCIPAL Monsieur le Maire informe les membres du Conseil Municipal qu'il est nécessaire de modifier les prévisions budgétaires du budget principal 2023 de la Commune de Ia façon suivante : - lnvestissement opération d'ordre : o DéPense comPte 231 '. + 17 096,39 € o Recette comPte 238 : + 17 096,39 € - lnvestissement déPenses : o Compte 231 oPé 380 : 15 837,63 € o Compte 231 oPé 394 : - 15 837,63 € o Compte 2'188 oPé 402:766,49€ o Compte 231 oPé 403 : - 1 102,88 € o ComPte 231 oPé 406 : - 1726,49 €' o ComPte 2'188 oPé 4Q7 . 1 102,88 € o Compte 212 OPNI : 960 € Après avoir entendu I'exposé de Monsieur le Maire et en avoir débattu, le Conseil Municipal, approuve la présente délibération, à hauteur de : 13 VOTES 2 2 -202S!086 I DEMANDË DE SI],BVÈNIION.ÀU EOS4 DANS LE CADRE DË I*â DEMARGI1E;{r-3OO.O4Rts,RESA.,2024 , I Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal que la commune a adhéré à la démarche