Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - 20
unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - 20
unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - 20
unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - 20
unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - 20
unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - 20
unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - 20
unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - 20
unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - Des
unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - Des
unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - 20 154 Designation des representants a Adequation
Document publié le Vendredi 1 janvier 2021
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - 20 154 Designation des representants a Adequation)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
Envoyé en préfecture le 05/08/2020 Reçu en préfecture le 05/08/2020
REGISTRE
DES
DÉLIBÉ|:Afiché
le 05/08/2020
Te
DU
CONSEIL
COMMUNAL
ID: 0362000401 11-20200724-20_154-DE
COMMUNAUTÉ
DE
COMMUNES
CŒUR
DE
CHARTREUSE
k
Pôle
Tertiaire
- ZI Chartreuse
Guiers
— 38380
ENTRE-DEUX-GUIERS
CIEUR
DE
CHARTREUSE
DÉLIBÉRATION
N° 20_154
COMMUNAUTÉ
DE COMMUNES
L'an deux mille dix-vingt, le vingt-quatre juillet à 19 heures, Le Conseil Communautaire, s'est réuni en session ordinaire dans {a salle de réunion du Pôle tertiaire -
OBIET
: DÉSIGNATION
DES
Zone Industrielle Chartreuse-Guiers à Entre-deux-Guiers sous la présidence de Cédric VIAL.
REPRÉSENTANTS ADÉQUATION
Date de la convocation : vendredi 17 juillet 2020 Présents
les délégués
avec
délibérative
Roger
CHARVET
(Corbel);
Birgitta
RENAUDIN,
Raphaël
MAISONNIER
(Entre-deux-Guiers)
; Cédric
VIAL,
Myriam
CATTANEO,
Pierre
FAYARD
Les
Echelles);
Williams
OUFOUR,
Marie-José
SEGUIN,
Bruno GUIOL (Miribel les Echelles); Laurette
BOTTA (Saint-Christophe la Grotte} ; Denis DEBELLE,
Éric
Nombre
de
Conseillers
:
En exercice : 36 Présents
: 25
| L'HERITIER
(Saint Christophe
sur Guiers); Christiane
BROTO
SIMON
(Saint Franc); Murielle
GIRAUD
Votants : 33
| {Saint Jean de Cour); Roger JOURNET,
Martine MACHON
(Saint Joseph de Rivière) ; Céline BOURSIER,
Bertrand
PICHON-MARTIN,
Véronique
MOREL,
Jean-Paul
SIRAND-PUGNET
(Saint-Laurent
du
Pont)
;
Résultat du vote:
Stéphane
GUSMEROU,
Cécile
LASIO
(Saint-Pierre-de-Chartreuse);
Pascal
SERVAIS
(Saint-Pierre
d'Entremont
38); Wilfried
TISSOT (Saint-Pierre
d’Entremont
73) ; Maryline ZANNA
{Saint-Thibaud
de
Pour:
33
Couz);
Contre :0
Pouvoirs
: Christian
ALLEGRET
à Pascal SERVAIS; Christine SOURIS
à Myriam
CATTANEO; Marylène
GUUARRO
à
Roger
JOURNET;
Evelyne
LABRUDE
à
Cédric
VIAL;
Jean
Claude
SARTER
à
Céline
BOURSIER; Nathalie
HENNER
à Véronique
MOREL; Matthias
LAVOLÉ
à Bertrand
PICHON
MARTIN;
| Ps
BLANQUET
à Maryline ZANNA
Abstention : 0
RAPPELANT que la Communauté
de Communes
Cœur de Chartreuse est représentée au sein d'organismes extérieurs. Suite au
renouvellement des conseillers communautaires il convient de procéder à la désignation des représentants de la collectivité au sein de ces organismes. CONSIDÉRANT
la
compétence
économie
de
la Communauté
de
Communes
Cœur
de
Chartreuse
;
RAPPELANT
que
la
Communauté
de
Communes
Cœur
de
Chartreuse
est
représentée
au
sein
de
l'association
Adéquation
et
dispose
d'un siège de titulaire et d'un siège de suppléant; Le conseil communautaire, après être passé au vote à main levée, à l'UNANIMITÉ :
—
DÉSIGNE
comme
représentants :
TITULAIRE
SUPPLÉANT
Marie-José
SEGUIN
Martine
MACHON
Le Président, +
CERTIFIE sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte qui sera affiché ce jour au siège de la collectivité
+
INFORME
que la présente délibération peut faire l'objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal administratif
de Grenoble, dans
un délai de 2 mois à compter de sa publication et de sa réception par le représentant de l'Etat.
Ainsi fait et délibéré, les jours, mois et an que dessus. Pour
extrait
certifié
conforme
et exécutoire.
Publié,
notifié
et transmis
en
Préfecture
Le 03 août 2020,
wi