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Document publié le Lundi 5 février 2024 par la commune de Grans.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM du 05 02 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Logement,
G villede rans Phiti RI \\::.,:_:? ïé1. : 0490 5599 70 (ou 7l ) Fox : 0490558627 www,grons.fr Etection d'un nouvel adjoint au Maire à la suite d'une démission Approuvée 2024t02 Bilan des acquisitions et cessions immobilières de I'année 2023 Acquisilion de la parcelle câdastrée section D n"321 lieu{it q Les Hautes Plâines ) par la Commune de Grans, dassée en zone naturelle du PLU, et demande de subvention au Conseil oépartemental Approuvée 2024t04 Transferl des personnels dans le cadre du passage de Ia comÉtence « voirie et &airage public ) de la Commune de Grans à la Méfopole Aix-Marseille Provence au lerjanvier 2024 2024t05 Mise en place d'une prime de responsabilité pour l'emploifoncüonnel dê Directeur Général des Services Mandat au Centre de Gestion des Bouches du Rhône pour les conventions de participation Santé euou Prévoyance 2024t07 Approbaüon du Rapport d'activités annuel 2022 retraçant l'activité de la Métropole Aix-Marseille -Provence 2024t08 Approbation de l'offre lot n'6 relance du marché de travaux n'2021-f-24 M « CONTRUCTION D'UNE AILE OUEST ET REHABILITATION D'UNE PARTIE DE L'AILE NORD DES SERVICES DE LA MAIRIE : ilenuiseries intérieures » 2024t09 Approbation de la modification de contrat en cours d'exârtion n"1 du marcié de tavaux n'2021-T-24 M « CONTRUCï|ON D'UNE AILE OUEST ET REHABILITATION D'UNE PARTIE DE L'AILE NORD DES SERVICES DE LA MAIRIE Lot n'4 : Menuiseries extérieures - Serrurerie » Approuvée 2024t10 Demande de réafiectation du dossier 4C017922 - Réaménagement des tottoirs Cours Camille Pelletan en Créaüon d'un îlot de fraicheur et rénovation de la Fontaine Cours Camille Pelletan 2024t11 Demande de réaffectation du dossier 4C015079 - Réalisation d'une toiture végétalisée au cenEe socio @lturel Robert Hossein pour la créaton d'îlots de fraîcheur et rénovation de fontaine du Square Marcel Laurens et de l'enfée de ville (Fontaine '1904). 2024t12 Demande de subvenüon au Conseil Départemental des Bouches{u-Rhône au ühe du dispositif « Conseil des Jeunes ) pour Ia @nstruction d'un nouvel équipement « Pumptrack » 2024113 Approbation de la convention entre la Commune de Grans et le Référent Santé et Accueil inclusif intervenant au sein du Multl-Accueil Collectif ( Les Feuillantines Camen GIDEL » Approuvée 2024h4 Octoid'une avance de subvenüon à I'association Grans Taurin Approuvée Bouches-du-Rhône Arondissement d'lstres Conlon de Solon-de-Provence LISTE DES DELIBERATIONS CONSEIL MUNICIPAL DU 5 FEVRIER 2024 Le Maire, I I Hôlel de ville I BoulevordViclor-Joutfrel I t 3aso Grons I 2024101 Approuvée 2024t03 Approuvée Approuvée 2024106 Approuvée Approuvée Approuvée Approuvée Approuvée Approuvée