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unknown - Communauté de communes - Doubs Baumois - 10.Liste des deliberations de la seance du 10 decembre 2025
Document publié le Mercredi 10 décembre 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Doubs Baumois - 10.Liste des deliberations de la seance du 10 decembre 2025)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Investissement et développement économique,
Baume les Dames , le 11 décembre 202 5
Séance du : Mercredi 10 décem bre 2025 à 20 h00 ,
Au siège de la CCDB, 4 Rue des Terreaux 25110 BAUME LES DAMES
DELIBERATION N° J .1/2025 : Etat des décisions du Président dans le cadre de sa
délégation du Conseil
DELIBERATION N° J .2/2025 : Etat des décisions du Bureau dans le cadre de sa
délégation du conseil
DELIBERATION N° J .3/2025 : Refonte de la carte scolaire sur le secteur du Plateau
DELIBERATION N° J .4/2025 : Décision Modificative N° 2 – Budget Principal
DELIBERATION N° J .5/2025 : Décision Modificative N° 2 – Budget annexe
Assainissement
DELIBERATION N° J .6/2025 : Décision Modificative n° 3 – Budget annexe Déchets
valorisation
DELIBERATION N° J .7/2025 : Décision Modificative n°2 – Budget annexe ZAE
DELIBERATION N° J .8/2025 : Dissolution du SIVOM de la Vallée – modalités de sorties
d’actif avant transfert de compétences
DELIBERATION N° J .9/2025 : Rapport d’activité 2024 de la CCDB
DELIBERATION N° J .10/2025 : Ouvertures dominicales des commerces en 2026
DELIBERATION N° J .11/2025 : Demande de subvention d’une aide à l’immobilier
d’entreprise – SCI DE LA FORET
DELIBERATION N° J .12/2025 : Demande de subvention d’une aide à l’immobilier
d’entreprise – SCI ECOCYCLES/Cycles BRUN
DELIBERATION N° J .13/2025 : Demande de subvention d’une aide à l’immobilier
d’entreprise – SCI TRINOVA
DELIBERATION N° J .14 /2025 : Convention d’objectifs et de moyens entre la CCDB et
l’Office de Tourisme du Doubs Baumois 2026 -2028
DELIBERATION N° J .15/2025 : Subvention exceptionnelle à l’office de tourisme –
participation au salon du randonneur en 2026
DELIBERATION N° J .16/2025 : Signature du contrat de canal du Rhône au Rhin 2026 -
2030
DELIBERATION N° J .17/2025 : Avenant 2025 à la convention de partenariat avec le
Département du Doubs et les associations pour l’entretien des itinéraires de randonnée
(niveau 2)
DELIBERATION N° J .18/2025 : Convention pour l’entretien des sentiers de randonnée
d’intérêt local (niveau 3) pour l’année 2025
DELIBERATION N° J .19/2025 : Convention annuelle d’objectifs 2026 – mam la cour des
ptits mousses
LISTE DES DELIBERATIONS DELIBERATION N° J .20 /2025 : Avenant à la Convention Territoriale Globale
DELIBERATION N° J .21/2025 : Avenant à la convention de MAD des équipements entre
la commune de Osse et de la CCDB
DELIBERATION N° J .22 /2025 : Rapport annuel du délégataire – année 2024 – DSP
Petite crèche de Baume les dames
DELIBERATION N° J .23/2025 : Convention PETR/TADOU – accompagnement scolaire
DELIBERATION N° J .24 /2025 : Redevance pour le service assainissement collectif 2026
DELIBERATION N° J .25/2025 : Redevance eau potable pour l’année 2026
DELIBERATION N° J .26 /2025 : Redevances pour performance des systèmes
d’assainissement collectif et pour performance des réseaux d’eau potable pour l’année
2026
DELIBERATION N° J .27/2025 : Convention de vente d’eau en gros par la Communauté
de communes des 2 Vallées Vertes
DELIBERATION N° J .28/2025 : Demande de subvention pour l’opération collective
« LIMITOX »
DELIBERATION N° J .29/2025 : Avis de la CCDB sur l’installation d’une centrale
agrivoltaïque à Baume les Dames
DELIBERATION N° J .30 /2025 : Construction d’un accueil de loisirs à Pouligney -Lusans :
approbation du plan de financement, lancement et signature des marchés de travaux
DELIBERATION N° J .31/2025 : Adhésion au contrat collectif « SANTE » proposé par le
CDG 25
DELIBERATION N° J .32 /2025 : Définition des montants de participation employeur au
risque SANTE et au risque PREVOYANCE