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Document publié le Lundi 29 janvier 2024 par la commune de Royat.
Lien du pdf (Conseil Municipal - D2024 029 Attribution subvention aux associations)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Institutions publiques, Budget,
D2024-029
MAIRIE de ROYAT
L'on deux mil vingt-quotre, le dix du mois d'ovril, à dix-huit heures, le Conseil municipal de lo
commune de ROYAT, dument convoqué, s'est réuni en session ordinaire en moirie de Royot, sous lo présidence de M. Marcel ALEDO, Moire de Royot.
Dote de convocotion : 29 ovril 2024
Etoient présents: MM. ALEDO Morcel, LUNOT Jeon-Pierre, JARLIER Morie-Anne, BIGOURET-
DENAES ChriStiNE, AUBAGNAC MiChCI, DOCHEZ AIOiN, GAZET ANdré, COQUEL ISObCIIE, JOURDY
lsobelle, MEYER Jeon-Luc, MINGUET Géroldine, BUONOCORE Jocqueline, SOLELIS Vérène, CANAVEIRA Antonio, ASUNCION Fernand, BELANNE Arnoud, COURNOL Stéphone, MAHE Lucie, BERNETTE Christion, JOUFFRET Philippe, MERCIER Sophie
Procurotions: Virginie MICHEL à Stéphane COURNOL
Annie CHAUMETON à Marcel ALEDO
Bruno TIRADON à lsabelle COQUEL
Jean-Louis CELSE à Arnaud BELZANNE
Philippe JALLEY à Vérène SOLELIS
Delphine LINGEMANN à Jean-Pierre LUNOT
Géraldine MINGUET à lsabelle JOURDY
Lesquels forment lo mojorité des membres en exercice et peuvent délibérer voloblement en
exécution de I'article L2127-27 du Code Générol des Collectivités Territorioles.
Nombre de membres en exercice : 27
Nombre de membres présents : 21
Nombre de suffroqes exprimés 27 dont 6 procurotions
Le Moire oyant ouvert lo séonce et foit l'oppel nominol, il a été procédé, en conformité avec l'orticle
L 2121-15 du Code Générol des Collectivités Territorioles, à l'élection d'un secrétoire de séonce pris
ou sein du Conseil municipol ; Mme MAHE Lucie o été désignée pour remplir cette fonction qu'elle
o occeptée.
OBJET : Attribution de subvention aux associations
Ra pporteur: Mme Christine BIGOURET-DENAES , 4ème Adjointe
ll est proposé au Conseil municipal de verser les subventions aux associations suivantes:
L
r.ÉIlTBUeGE FxaNç^rsa
EXTRA]T DU REGISTRE DES DETIBERATIONS D2024-O29
Au BA Actions culturelles :
ASSOCIATION MOTIF
ASR Subvention de fonctionnement
Ecole des arts martiaux de Royat Subvention de fonctionnement
Golf de Royat Charade Su bvention de fonctionnement
ROC Basket Ball Subvention de fonctionnement
Royat Rando Subvention de fonctionnement
Subvention de fonctionnement
Subvention exceptionnelle Royat Boxing Club
Subvention de fonctionnement Royat Fit GV
AAPPMA Les 4 sources
Ski Club des Dômes Su bvention de fonction nement
Subvention de fonctionnement
Subvention de fonctionnement
Subvention de fonctionnement
Société de Ch asse
Amicale Laïque
OCCE Ecole Elémentaire Su bvention de fonctionnement
Subvention de fonctionnement
Subvention de fonctionnement
OCCE Ecole Maternelle
Association des Commerçants de Royat
Conférence de Saint Vincent de Paul Subvention de fonctionnement
CASPAR Subvention de fonctionnement
Comité de jumelage
TOTAL BUDGET GENERAL
ACPG CATM
ASSOCIATION MOTIF
Cool'Heur Subvention de fonctionnement
Su bvention exception nelle
Harmonie de Royat Subvention de fonctionnement
Subvention exceptionnelle
Su bvention de fonctionnement
Club Micro de Royat Subvention de fonctionnement
Subvention exceptionnelle
Les amis de Royat
Bibliothèque pour tous Subvention de fonctionnement
TOTAL
2
Au budeet général de la ville :
MONTANT
PROPOSE
20 000 €
1000€
1s00€
11 000 €
300 €
2000€
500 €
800 €
900 €
TOTAL 38 000 €
300 €
600 €
TOTAL 900 €
1800€
400 €
400 €
TOTAL 2600€
300 €
700 €
100 €
1s00€
100 €
lOTAL 2 7N€
44 200 €
MONTANT 2024
PROPOSE
250 €
200 €
3 500€
3000€
Maison des Loisirs et de la Culture 3 500€
800 €
700 €
6000€
700 €
78 650 € DZOZ4-O29
3
Pour le Budget principal de la ville de Royat, l'enveloppe globale d'attribution de subventions proposée est de 44 200 €.
Pour le budget Activités Culturelles, l'enveloppe globale d'attribution de subventions proposée
est de 18 650 €.
Cas oarticuliers :
Association des Petits Lutins - Crèche (Budget général)
Auparavant et pendant plusieurs années, la commune contribuait au fonctionnement de l'association à hauteur de 210 000 € par an.
En 2022, l'association avait sollicité un complément permettant de pallier la hausse des prix sur
les achats courants et surtout à la hausse des charges de personnel, faisant suite à l'application
des textes du ministère de la Santé (reclassement des Educateurs Jeunes Enfants et des Auxiliaires
de Puériculture), portant alors la subvention annuelle à 250 000 € maximum.
A partir de 2023, la municipalité a signé une conventlon d'objectifs avec l'association des Petits
Lutins pour une durée de 3 ans, intégrant notamment les objectifs financiers et tenant compte
des modifications de prise en charge par la CAF. En effet, à compter de 2023, la cAF verse
directement le Bonus Territolre à l'Association alors que jusqu'en 2022, la commune la percevait directement. Au titre de l'exercice 2023, il a été versé la somme de 182 000 €. Le solde de 3 102
€ a été versé en tout début d'année 2024, à l'association, à la lecture de son bilan annuel et en
fonction du déficit constaté, soit un total de 185 102 €.
Aussi, conformément aux termes de la convention il est à prévoir au BP ZOZ4 la somme de 190
5ü) € auquel il conviendra d'ajouter une enveloppe de secours de 5 (x)0 €.
Comité d'euvres Sociales (COS)
Une convention d'objectifs a également été signée avec les Comité d'ceuvres Sociales, avec une
mise en place à compter de 2024. Le COS adhère au CNAS pour assurer à l'ensemble des agents
les prestations à caractère sociale obligatoires pour la collectivité. La subvention accordée au COS
par la Mairie permettant de mettre en place ses actions s'établit à 21247 € pour 2024.
OCCE Ecole Elémentaire - En 2024,1'école oBanise plusieurs voyages scolaires pour les élèves et
a d'ores et déjà sollicité une subvention de 77OO € à cet effet (Délibération D2O24-O1L du 73103120241.
Association A Lire les Auteurs - Salon du Livre (Budget annexe Actions Culturelles)
La municipalité de Royat a signé une convention de partenariat avec l'association A Lire les
Auteurs et la Ville de Chamalières, relative aux modalités de financement du Salon du Livre, à
compter de l'Edition 2022.
Pour 2023,|'association a perçu une subvention de 5843 €.
En 2024, il conviendra de prévoir la somme de 5 (X)0 € et une enveloppe de secours de 300 €.
ll est précisé que M. JALLEY (pouvoir à Mme SoLELIS) pour l'association « ski des Dômes », et M.
AUBAGNAC pour le Comité dejumelage et le Musée de Royat ne prennent pas part au vote. D2024-O29
Le Conseil municipol, oprès en avoir délibéré, décide à l'unanimité (7 abstention : M, BERNETIE)
de:
attrîbuet les subventions oux dssociations comme indiqué cî-dessus.
dttribuer à l'dssociotion des Petits Lutins ld subvention de bose de 790 ND € avec possibîlité de complément jusqu'à 796 50O € sur pÉsentotion du bildn déIinitif 2024.
dtttibuer au Comité des G.uvres Socioles - COS une subvention de 23 247 €
attribuer à l'ossociation A Lirc les Auteuq - Salon du Livre (Budget onnexe Adions Culturelles) une subvention conlormément à ld Convention de pdrtenoriot pour un montdnt moxîmum de 5 300 € îinolisée ou regord du bilon définitif de l'Edîtion 2024.
Fait et délibéré et en séance, les jour, mois et an que dessus
Au registre sont les signatures.
Pour copie conforme,
Le Maire,
Marcel ALEDO
4