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Déliberation - b99922
Document publié le Mardi 14 mai 2024 par la commune de Chaneins.
Lien du pdf (Déliberation - b99922)
Thèmes du document : Institutions publiques, Jeunesse, Handicap et inclusivité,
Destinataires :
M Mmes BONNAT V. ; DESIGAUD V. ; TAMAIN A. Mrs ALVES G. ; CHENE G. ; CORMORECHE JM. ; COURTIAL JL. ; DELUNEL L. ; DESCOMBES J. ; DURAND D. ; FLAMAND P. ; PENEL G.
CONVOCATION
RÉUNION du CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal se réunira à la mairie
Le mardi 14 mai 2024 à 20h00 précises.
Je vous remercie de bien vouloir assister à cette séance,
et vous prie d'agréer l'expression de mes sentiments distingués.
A Chaneins, le 07 mai 2024
Le Maire,
P. FLAMAND
Un conseiller municipal empêché d'assister à cette séance peut donner à un collègue de son choix pouvoir écrit de voter en son nom. Sinon, merci de prévenir le secrétariat ou P. Flamand au 06 03 05 15 57.
ORDRE DU JOUR Session extraordinaire
-Approbation des comptes rendus des réunions du Conseil municipal du 16 avril et du 29 avril 2024
1- DÉLIBÉRATIONS
1- Finances : Demande de subvention pour des bornes électriques.
2- Finances : Demande de subvention pour le projet d’aménagement de deux arrêts car. 3- Finances : Demande de subvention pour des équipements de protection de la personne auprès du SDIS de l’Ain.
4- Finances : Mise en œuvre de la télétransmission des actes de commande publique. 5- Patrimoine : Déclassement des parcelles A865 et A868.
6- Finances : Tarif forfait location buvette.
2- AUTRES DECISIONS ET AVIS
3- COMPTE-RENDUS DES RÉUNIONS, TRAVAUX ET DOSSIERS EN COURS
4- INFORMATIONS & DIVERS
Rangement du matériel dans le container.
P.J. : - Annexes correspondantes
MAIRIE de CHANEINS
01990
Téléphone : 04 74 55 87 18
Courriel : mairie@chaneins.fr
MAIRIE de CHANEINS
01990
Téléphone : 04 74 55 87 18
Télécopie : 04 74 55 91 65
Courriel : mairie.chaneins@wanadoo.fr