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Compte-Rendu - b99922
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Chaneins.
Lien du pdf (Compte-Rendu - b99922)
Thèmes du document : Jeunesse, Logement, Institutions publiques,
MAIRIE
de
CHANEINS
01990
Téléphone
: 04
74
55
87
18
Courriel
: mairie@chaneins.fr
Destinataires
:
Mmes
BONNAT
V.
; DESIGAUD
V.
; TAMAIN
A.
Mrs
ALVES
G.
; CHENE
G.
; CORMORECHE
JM.
; COURTIAL
JL.
; DELUNEL
L.
DESCOMBES
J.
; DURAND
D.
; FLAMAND
P.
; PENEL
G.
|
CONVOCATION
REUNION
du
CONSEIL
MUNICIPAL
Le
Conseil
Municipal
se réunira
à la mairie
Le
mardi
26
mars
2024
à 20h00
précises.
Je
vous
remercie
de
bien
vouloir
assister
à cette
séance,
et vous
prie
d'agréer
l'expression
de
mes
sentiments
distingués.
A
Chaneins,
le
19 Mars
2024
<<
Le
Maire,
(£
P. FLAMAND
Un
conseiller
municipal
empêché
d'assister
à cette
séance peut
donner
à
un
collègue
de
sôn
choix pouvoir
écrit
de
voter
en
son
nom.
Sinon,
merci
de prévenir
le secrétariat
ou
P.
Flamand
au
06
03
05
15
57.
ORDRE
DU
JOUR
Session
ordinaire
-Approbation
du
compte
rendu
de
la réunion
du
Conseil
municipal
du
27
Février
2024
1-
DÉLIBÉRATIONS 1- Finances
: Vote
des
budgets
2024
-Principal
et annexes
(Assainissement
et Commerces
services)
2-
Finances
: Vote
des
taux
d’imposition
2024
3-
Finances
: Répartition
des
dépenses
de
fonctionnement
de
l’école
publique
élémentaire
entre
les
communes
de
Chaneins
et Valeins.
4-
Finances
: Commerces
—
Tarif de
location
baïl
professionnel
—
Maison
des
services-
Local
N°1
et
2
5-
Finances
: Commerces
—
Tarif
de
location
bail
commercial
au
117
Route
de
Chatillon
—
Local
N°1
6-
Affaire
scolaires
et périscolaire
: Convention
fourniture
des
repas
aux
élèves
de
l’école
primaire
2-
AUTRES
DECISIONS
ET
AVIS
-
Affaires
sociales
: Changement
de
la date
du
forum
des
associations.
-
Ressources
humaines
: Remplacement
de
l’ATSEM
en
raison
d’un
CMO
de
3
semaines,
Demande
de
l’agent
administratif
de
l’agence
postale
communale
pour
passer
à la semaine
de
4 jours.
3-
COMPTE-RENDUS
DES
RÉUNIONS,
TRAVAUX
ET
DOSSIERS
EN
COURS
4-
INFORMATIONS
&
DIVERS
P.J.
: - Annexes
correspondantes