Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - Procès verbal
Procès Verbal - Procès verbal
Procès Verbal - Procès verbal
Procès Verbal - Procès verbal
Procès Verbal - Proces verbal
Procès Verbal - Proces verbal 2
Procès Verbal - Proces verbal
Procès Verbal - Proces verbal
Procès Verbal - Procès verbal
Procès Verbal - Procès verbal 1
Procès Verbal - Procès verbal
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Olwisheim.
Lien du pdf (Procès Verbal - Procès verbal)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
2020/337
PROCÈS
VERBAL
DE
LA RÉUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
D’OLWISHEIM
Ayant
eu
lieu
le
lundi
25
mai
2020
à
20
h
30
Salle
de
réunion
du
Conseil
Municipal
Date
de
la convocation
: 20
mai
2020
Ouverture
de
la séance
: à 20
h 30
par
le Maire
Alain
RHEIN
L'article
L.2121-18
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
dispose
que
‘le
Conseil
Municipal
peut
décider,
sans
débat,
à
la
majorité
absolue
des
membres
présents
ou
représentés,
qu'il
se
réunit
à huis
clos".
Au
regard
de
la
crise
sanitaire
actuelle
et
des
recommandations
gouvernementales
visant
à
limiter
la
propagation
de
l'épidémie
de
coronavirus
Covid-19,
vu
la
configuration
de
la
salle
de
conseil
et
l’impossibilité
de
respecter
les
gestes
barrières
de
distanciation,
Monsieur
le
Maire
propose
que
la
séance
du
conseil
se
tienne
à
huis-clos. Il est
procédé
au
vote :
Nombre
de
votants
: 11
dont
1 procuration
Monsieur
Jean-Marie
JACOB
qui
a donné
procuration
à Madame
Martine
GITZ
POUR
: 11
dont
1 procuration
Pierre
ALEXANDRE,
Evelyne
DA
SILVA,
Martine
GITZ,
Frédérique
GRANDJEAN,
Patrick
GRETZER,
Laurent
HUSSER,
Jean-Marie
JACOB,
Jean-
Claude
MICHEL,
Alain
RHEIN,
Hubert
SCHNELLER,
Jacques
WAHL.
CONTRE
:0
ABSTENTION
:0
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
après
en
avoir
délibéré
©
décide
à l'unanimité
de
tenir
la séance
du
Conseil
Municipal
à huis-clos.
ORDRE
DU
JOUR :
%
1. Installation
des
Conseillers
Municipaux
Procès-verbal
de
la séance
du
Conseil
Municipal
du
lundi
25
mai
2020 2020/338
%
2. Élection
du
Maire
2.1
Présidence
de
l’assemblée
2.2
Constitution
du
bureau
2.3
Déroulement
de
chaque
tour
de
scrutin
2.4
Résultats
du
premier
tour
de
scrutin
2.5
Proclamation
de
l’élection
du
Maire
%
3.
Élections
des
Adjoints
3.1.
Élection
du
premier
adjoint
3.1.1.
Résultats
du
premier
tour
de
scrutin
3.1.2.
Proclamation
de
l’élection
du
premier
Adjoint
3.2.
Élection
du
deuxième
adjoint
3.2.1.
Résultats
du
premier
tour
de
scrutin
3.2.2.
Proclamation
de
l’élection
du
deuxième
Adjoint
3.3.
Élection
du
troisième
adjoint
3.3.1.
Résultats
du
premier
tour
de
scrutin
3.3.2.
Proclamation
de
l’élection
du
troisième
Adjoint
%
4.
Lecture
de
la charte
de
l’élu
local
%
5.
Constitution
des
Commissions
Municipales
L’an
deux
mille
vingt,
le
lundi
vingt
cinq
du
mois
de
mai
à
20
heures
30
minutes,
les
membres
du
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
Olwisheim
proclamés
par
le
bureau
électoral
à la
suite
des
opérations
du
15
mars
2020,
se
sont
réunis
en
application
du
III
de
l’article
19
de
la
loi
n°
2020-290
du
23
mai
2020
et
des
articles
L.
2121-7
et
L.
2122-8
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Sont
présents
les
conseillers
municipaux
suivants :
Pierre
ALEXANDRE,
Evelyne
DA
SILVA,
Martine
GITZ,
Frédérique
GRANDIJEAN,
Patrick
GRETZER,
Laurent
HUSSER,
Jean-Claude
MICHEL,
Alain
RHEIN,
Hubert
SCHNELLER,
Jacques
WAHL.
Absent.
excusé :
1
Monsieur
Jean-Marie
JACOB
a donné
procuration
à Madame
Martine
GITZ
&
1. INSTALLATION
DES
CONSEILLERS
MUNICIPAUX
La
séance
est
ouverte
sous
la
présidence
de
Monsieur
Alain
RHEIN
Maire
qui,
après
l’appel
nominal,
déclare
les
membres
du
Conseil
Municipal
cités
ci-dessus
présents
et
absents
installés
dans
leurs
fonctions.
Monsieur
Pierre
ALEXANDRE
est
désigné
en
qualité
de
secrétaire
de
séance
par
le
Conseil
Municipal.
Procès-verbal
de
la séance
du
Conseil
Municipal
du
lundi
25
mai
2020 2020/339
%
2. ÉLECTION
DU
MAIRE
2.1
Présidence
de
l’assemblée
Le
plus
âgé
des
membres
présents
du
Conseil
Municipal,
Monsieur
Jacques
WAHL,
prend
la présidence
de
l’assemblée.
Il procède
à l’appel
nominal
des
membres
du
conseil,
dénombre
10
conseillers
présents
et
constate
que
la
condition
de
quorum
posée
au
second
alinéa
de
l’article
10
de
la
loi
n°
2020-290
du
23
mars
2020
est
remplie.
Il
invite
le
Conseil
Municipal
à
procéder
à
l’élection
du
Maire.
Il
rappelle
qu’en
application
des
articles
L.2122-4
et
L.2122-7
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
le Maire
est
élu
au
scrutin
secret
et à la majorité
absolue
parmi
les
membres
du
Conseil
Municipal.
Si,
après
deux
tours
de
scrutin,
aucun
candidat
n’a
obtenu
la
majorité
absolue,
il
est
procédé
à
un
troisième
tour
de
scrutin
et
l’élection
a
lieu
à
la
majorité
relative.
En
cas
d’égalité
de
suffrages,
le plus
âgé
est déclaré
élu.
2.2
Constitution
du
bureau
Le
conseil
municipal
désigne
deux
assesseurs
au
moins :
Madame
Evelyne
DA
SILVA
Monsieur
Patrick
GRETZER
Après
un
appel
à candidatures,
il est
procédé
au
déroulement
du
vote.
2.3
Déroulement
de
chaque
tour
de
scrutin
Chaque
Conseiller
Municipal,
à l’appel
de
son
nom,
s’approche
de
la table
de
vote.
Il fait
constater
au
président
qu’il
n’est
porteur
que
d’une
seule
enveloppe
du
modèle
uniforme
fourni
par
la
mairie.
Le
président
constate,
sans
toucher
l’enveloppe,
que
le
Conseiller
Municipal
la
dépose
lui-même
dans
l’urne
ou
le
réceptacle
prévu
à
cet
effet.
Le
nombre
de
conseillers
qui
ne
souhaitent
pas
prendre
part
au
vote
à
l’appel
de
leur
nom
est
enregistré.
Après
le
vote
du
dernier
conseiller,
il
est
immédiatement
procédé
au
dépouillement
des
bulletins
de
vote.
2.4
Résultats
du
premier
tour
de
scrutin
- Nombre
de
conseillers
présents
à l’appel
n’ayant
pas
pris
part
au
vote
: Ü
- Nombre
de
votants
(enveloppes
déposées)
: 11
dont
1 procuration
- Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
: 0
- Nombre
de
suffrages
blancs
:2
- Nombre
de
suffrages
exprimés
:9
- Majorité
absolue
+
Procès-verbal
de
la séance
du
Conseil
Municipal
du
lundi
25
mai
2020 2020/340
Obtient
:
- Monsieur
Alain
RHEIN
: 9 voix
( neuf voix)
2.5
Proclamation
de
l’élection
du
Maire
Monsieur
Alain
RHEIN
ayant
obtenu
la
majorité
absolue
a
été
proclamé
Maire
et
a
été
immédiatement
installé.
+
3. ÉLECTIONS
DES
ADJOINTS
Sous
la présidence
de
Monsieur
Alain
RHEIN
élu
Maire,
le Conseil
Municipal
est
invité
à
procéder
à
l’élection
des
Adjoints.
Il
est
rappelé
que
les
Adjoints
sont
élus
selon
les
mêmes
modalités
que
le
Maire
(article
L.2122-4,
L.2122-7
et
L.2122-7-1
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Il
indique
qu’en
application
des
articles
L.2122-1
et
L.2122-2
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
la
commune
doit
disposer
au
minimum
d’un
adjoint
et
au
maximum
d’un
nombre
d’adjoints
correspondant
à
30
%
de
l’effectif
légal
du
conseil
municipal,
soit
3
adjoints
au
Maire
au
maximum.
Il
rappelle
qu’en
application
des
délibérations
antérieures,
la
commune
disposait,
à
ce
jour,
de
3
adjoints.
Au
vu
de
ces
éléments,
le Conseil
Municipal
fixe
à 3
le nombre
des
Adjoints
au
Maire
de
la commune.
Après
un
appel
à candidatures,
il est
procédé
au
déroulement
du
vote.
3.1.
Élection
du
premier
Adjoint
3.1.1.
Résultats
du
premier
tour
de
scrutin
- Nombre
de
conseillers
présents
à l’appel
n’ayant
pas
pris
part
au
vote
: 0
- Nombre
de
votants
(enveloppes
déposées)
: 11
dont
1 procuration
- Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
- Nombre
de
suffrages
blancs
- Nombre
de
suffrages
exprimés
- Majorité
absolue
Un © ©) ©
Obtient
:
- Monsieur
Jean-Claude
MICHEL
: 8
voix
( huit
voix)
3.1.2.
Proclamation
de
l’élection
du
premier
Adjoint
Monsieur
Jean-Claude
MICHEL
ayant
obtenu
la
majorité
absolue
des
suffrages
est
proclamé
premier
Adjoint
et immédiatement
installé.
Procès-verbal
de
la séance
du
Conseil
Municipal
du
lundi
25
mai
2020 2020/341
3.2.
Élection
du
deuxième
Adjoint
3.2.1.
Résultats
du
premier
tour
de
scrutin
- Nombre
de
conseillers
présents
à l’appel
n’ayant
pas
pris
part
au
vote
: 0
- Nombre
de
votants
(enveloppes
déposées)
: 11
dont
1 procuration
- Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
:
0
- Nombre
de
suffrages
blancs
3
- Nombre
de
suffrages
exprimés
:
8
- Majorité
absolue
5
Obtient
:
- Monsieur
Hubert
SCHNELLER
: 8 voix
(huit
voix)
3.2.2.
Proclamation
de
l’élection
du
deuxième
Adjoint
Monsieur
Hubert
SCHNELLER
ayant
obtenu
la
majorité
absolue
des
suffrages
est
proclamé
deuxième
Adjoint
et immédiatement
installé
.
3.3.
Élection
du
troisième
Adjoint
3.3.1.
Résultats
du
premier
tour
de
scrutin
- Nombre
de
conseillers
présents
à l’appel
n’ayant
pas
pris
part
au vote
: 0
- Nombre
de
votants
(enveloppes
déposées)
: 11
dont
1 procuration
- Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
:
0
- Nombre
de
suffrages
blancs
:
0
- Nombre
de
suffrages
exprimés
: 11
- Majorité
absolue
:
6
Obtient
:
- Monsieur
Jacques
WAHL
: 11
voix
(onze
voix)
3.3.2.
Proclamation
de
l’élection
du
troisième
Adjoint
Monsieur
Jacques
WAHL
ayant
obtenu
la
majorité
absolue
des
suffrages
est
proclamé
troisième
Adjoint
et immédiatement
installé.
Procès-verbal
de
la séance
du
Conseil
Municipal
du
lundi
25
mai
2020 2020/342
Signatures
des
membres
présents
Le
Maire
Le
Conseiller
Municipal
le plus
âgé :
Les
Assesseurs
:
Les
membres
du
%
4. LECTURE
DE
LA
CHARTE
DE
L’ÉLU
LOCAL
Monsieur
le
Maire
donne
lecture
de
la
charte
de
l’élu
local,
la
distribue
aux
conseillers
et
remet
à
chacun
d’entre
eux
certains
articles
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales. %
5.
CONSTITUTION
DES
COMMISSIONS
MUNICIPALES
À.
Commission
des
finances
Monsieur
Alain
RHEIN,
Monsieur
Jean-Claude
MICHEL,
Madame
Frédérique
GRANDJEAN,
Monsieur
Jean-Marie
JACOB
B.
Commission
d’appel
d’offres
Monsieur
Alain
RHEIN,
Monsieur
Hubert
SCHNELLER,
Monsieur
Jacques
WAHIE,
Monsieur
Patrick
GRETZER
Procès-verbal
de
la séance
du
Conseil
Municipal
du
lundi 25
mai
2020 2020/343
C.
Commission
PLU,
Urbanisme,
Voirie
Monsieur
Alain
RHEIN,
Monsieur
Jean-Claude
MICHEL,
Monsieur
Hubert
SCHNELLER,
Monsieur
Jacques
WAHL,
Madame
Martine
GITZ,
Monsieur
Patrick
GRETZER,
Monsieur
Laurent
HUSSER,
Monsieur
Jean-Marie
JACOB
D.
Commission
gestion
des
biens
communaux
Monsieur
Alain
RHEIN,
Monsieur
Jean-Claude
MICHEL,
Monsieur
Hubert
SCHNELLER,
Monsieur
Jacques
WAHL,
Madame
Evelyne
DA
SILVA,
Madame
Frédérique
GRANDJEAN
E.
Commission
communication
Monsieur
Hubert
SCHNELLER,
Monsieur
Jacques
WAHL,
Monsieur
Pierre
ALEXANDRE,
Madame
Evelyne
DA
SILVA,
Madame
Frédérique
GRANDJEAN
F.
Création
d’une
nouvelle
commission
Commission
mobilité
Monsieur
Alain
RHEIN,
Monsieur
Hubert
SCHNELLER,
Madame
Martine
GITZ,
Madame
Frédérique
GRANDJEAN
Il est
proposé
le délibéré
suivant,
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
©
Approuve
la constitution
des
diverses
commissions
Nombre
de
votants
: 11
dont
1 procuration
POUR
: 11
dont
1 procuration
Pierre
ALEXANDRE,
Evelyne
DA
SILVA,
Martine
GITZ,
Frédérique
GRANDJEAN,
Patrick
GRETZER,
Laurent
HUSSER,
Jean-Marie
JACOB,
Jean-Claude
MICHEL,
Alain
RHEIN,
Hubert
SCHNELLER,
Jacques
WAHL.
CONTRE
: 0
ABSTENTION
: 0
Le
Maire
lève
la
séance
à 21
heures
45.
Procès-verbal
de
la séance
du
Conseil
Municipal
du
lundi
25
mai
2020