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Procès Verbal - PV CM 24.06.2024
Procès Verbal - PV CM du 24.06.2024 signé
Procès Verbal - PV CM du 23.10.2023 signe
Procès Verbal - PV CM du20.11.2023 signe
Procès Verbal - PV CM du 24.06.2024 signe
Document publié le Lundi 24 juin 2024 par la commune d'Entrelacs.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM du 24.06.2024 signe)
Thèmes du document : Famille, Énergies, Handicap et inclusivité,
Commune
d’'ENTRELACS
CM
du 24
juin
2024
CONSEIL
MUNICIPAL
D’ENTRELACS
Procès-verbal
Séance
du
24
juin
2024
Convocation
du
: 17 juin
2024
L’'AN
DEUX
MILLE
VINGT
QUATRE,
LE
24
JUIN,
Le
Conseil
Municipal
d’Entrelacs
dûment
convoqué
s’est
réuni
à
19H30
en
session
ordinaire
à
Salle
plurivalente,
groupe
scolaire
l'Albanaise
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jean-François
BRAISSAND,
Maire.
PRESENTS
:
Jean-François
BRAISSAND,
Claire
COCHET,
Gaëlle
GERBELOT,
Christophe
DERIPPE,
Françoise
BAIZET-BOYRIES,
Yves
GRANGE,
Gaëlle
JANIN-CHEMINOT,
André
VERDU,
Michelle
MESSAGEOT,
Monique
BIENFAIT,
Pascale
ROUSSEAU,
Pierre
BERLIOZ,
Jean-Marc
GUIGUE,
Gérard
GROS-JEAN,
Evelyne
VITTET,
Serge
GIRARD,
Ludovic
BUSSARD,
Karine
MAISNIER-PATIN,
Stéphane
BERTHET,
Laurence
DUPESSEY,
Coralie
REYNAUD,
François
CALLENDRET,
Laurence
DAGAND,
Christian
ANDRÉ,
Séverine
DEJEUX,
Sébastien
PIGNIER-TRACOL,
Alain
PAGET.
EXCUSES
avec
procuration
: Gérard
LEGER
pouvoir
à Christophe
DERIPPE
Frédéric
TOUSSAINT
pouvoir
à Christian
ANDRÉ
Bernard
SERPOLLET
pouvoir
à
Pascale
ROUSSEAU
ABSENTS
OÙ
EXCUSES :
Jean-Jacques
BUGNARD,
Gérard
LEGER,
Frédéric
TOUSSAINT,
Bernard
SERPOLLET,
Jean-Paul
SIMON.
1. Désignation
du
secrétaire
de
séance
Madame
Claire
COCHET
est
élue
secrétaire
de
séance
2. Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
27
mai
2024
Aucune
observation
n'est
formulée
sur
le
procès-verbal
de
la séance
du
27
mai
2024
3,
Compte
rendu
des
décisions
prises
en
application
de
l’article
L 2122-22
du
code
général
des
collectivités
territoriales
v”_
Décision
n°2024/040
: acceptation
de
l'offre
de
l'entreprise
EPC
d'Annecy
(74370)
relative
à
la
mise
en
œuvre
de
panneaux
acoustiques
dans
la
salle
des
fêtes
de
Saint-Germain-la-
Chambotte.
Le
montant
estimatif
des
travaux
s'élève
à
environ
8.192,00
€
HT.
“”_
Décision
n°2024/041 :
acceptation
de
la
proposition
de
l’entreprise
ACD
Consultants
de
RIOM
(63200)
pour
l’organisation
d’une
journée
de
formation
le
lundi
10
juin
2024
relative
à
l’utilisation
du
logiciel
de
gestion
du
Relais
Petite
Enfance.
Le
coût
de
cette
journée
de
formation
en
présentiel
s'élève
à 290
€
HT.
Ÿ
Décision
n°2024/042:
acceptation
de
l'offre
de
l'entreprise
Proximark
d’Echirolles
(38130),
relative
à des
travaux
de
marquage
au
sol
sur
Entrelacs.
Le
montant
estimatif
des
prestations
s'élève
à
14.488,40
€
HT
répartis
comme
suit
:
e
Campagne
de
marquage
2024
: 965,70
€
HT
e
Marquages
rue
du
Mont-Blanc
: 277,20
€
HT
+
Ecluse
route
de
Laval
: 3.260,00
€
HT
e
Aménagement
du
parking
Montillet
: 9.985,50
€
HT
ec
NE v”
Décision
n°2024/043:
acceptation
de
l'offre
de
l'entreprise
Eiffage
de
La
Motte-Servolex
(73293)
relative
à
des
travaux
d'enrobés
sur
le
parking
Montillet
(reprise
de
l'espace
laissé
nu
suite
à
la
démolition
de
l'ancien
local
pompiers).
Le
montant
estimatif
des
travaux
s'élève
à
8.460,00
€
HT
Y”
Décision
n°2024/044:
demande
d'aide
financière
à
l'investissement
à
la
Caisse
d’Allocations
Familiales
(CAF)
de
la
Savoie
dans
le
cadre
de
l’aménagement
intérieur
et
extérieur
de
l'extension
du
bâtiment
du
multi-accueil
CHOUBIDOU.
Le
montant
approximatif
des
achats
s'élève
à 7957,87
€
HT.
Y
Décision
n°2024/045
:
acceptation
de
l'offre
de
l'entreprise
Enogrid
d'Orléans
(45074),
relative
à
l’accompagnement
pour
la
mise
en
place
d’une
opération
d’autoconsommation
collective
patrimoniale
sur
la
commune
d’Entrelacs
suite
à
l'installation
de
panneaux
photovoltaïques
sur
le
toit
du
groupe
scolaire
l'Albanaise.
Le
montant
estimatif
des
prestations
s'élève
à 5 750
€
HT
YŸ
Décision
n°2024/046
: acceptation
de
l'offre
de
prestation
de
fourniture
et
installation
de
matériel
informatique
pour
les
services
administratifs
et
techniques
pour
un
montant
de
6
218.20
€
HT.
Ÿ
Décision
n°2024/047
: acceptation
de
l'offre
de
l'entreprise
AIXGEO
d’Aix-les-Bains
(73100)
relative
à
la
mise
en
place
et
l'auscultation
de
jauges
dans
le
cadre
de
la
démolition
de
l'ancienne
maison
des
associations
et
de
la
construction
de
L'ESCALE.
Le
montant
estimatif
des
prestations
s'élève
à
16.732,50
€
HT.
#
Décision
n°2024/048
: acceptation
de
l'offre
de
l'entreprise
CITEOS
BRONNAZ
de
Barberaz
(73000)
relative
à
des
travaux
d’aiguillage
des
réseaux
sur
la
signalisation
tricolore
en
vue
de
travaux
en
lien
avec
la
mobilité
{modification
de
la
temporisation
en
réponse
à
l'étude
de
mobilité,
ajout
feu
vélos).
Le
montant
estimatif
des
travaux
s'élève
à 4.441,00
€
HT
v”_
Décision
n°2024/049:
acceptation
de
la
proposition
de
l’entreprise
BARON
INGENIERIE
(73420
Le
Viviers-du-Lac)
relative
à
une
mission
de
maîtrise
d'œuvre
pour
l'aménagement
de
la voirie
et
la
reprise
des
écoulements
d'eaux
pluviales
sur
le
chemin
du
Martinet.
Le
montant
estimatif
des
prestations
s'élève
à
9.900,00
€
HT
Ÿ_
Décision
n°2024/050
: acceptation
de
l'offre
de
SAVOIE
CONNECTEE
relative
à
l'enfouissement
du
réseau
fibre
sur
l'impasse
du
Longeret
dans
le
cadre
de
l'opération
du
longeret.
Le
montant
estimatif
des
prestations
d'études
et
de
travaux
s'élève
à
8.690,25
€
HT.
Décision
n°2024/051
: acceptation
de
l'offre
de
l'entreprise
EIFFAGE
de
La
Motte-Servolex
(73293)
relative
à des
travaux
d'aménagement
de
passages
piétons
rue
du
Mont-Blanc
dans
le
cadre
de
la
mobilité.
Le
montant
estimatif
des
travaux
s'élève
à
12.107,00
€
HT.
4.
Affaires
relevant
des
Finances
Rapporteur
: Monsieur
le Maire
2024-06-080
- Création
d'un
budget
annexe
portant
sur
la
production
d'énergie
photovoltaïque
La
commune
d’Entrelacs
souhaite
créer
un
service
de
production
d'énergies
renouvelables
avec
la
pose
et
l’exploitation
de
panneaux
photovoltaïques
sur
différents
bâtiments
de
la commune.
Compte
tenu
de
la
revente
d'électricité,
la gestion
de
telles
installations
nécessite
la
création
d’un
Service
Public
industriel
et
Commercial
(SPIC).
Les
opérations
de
ce
service
doivent
être
retracées
dans
un
budget
annexe
relevant
du
plan
comptable
M4.
Cette
création
entraînera
l’immatriculation
du
service
au
registre
SIRENE,
opération
réalisées
par
les
services
de
la
Trésorerie
d’Aix-les-Bains,
ainsi
qu’une
déclaration
d'ouverture
de
service
fiscal.
De
plus,
les
installations
doivent
obligatoirement
faire
l’objet
d’un
amortissement.
2
a
38 Laurence
DAGAND
demande
la
durée
de
la
garantie
afin
de
pouvoir
caler
l’investissement
sur
la
durée
d'amortissement.
Le
technicien
bâtiment
confirme
que
la durée
d'amortissement
est
la durée
retenue
dans
le calcul
des
plans
de
financements
par
les
bureaux
d'étude
chargés
de
ces
installations.
Le
CONSEIL
MUNICIPAL
après
en
avoir
délibéré :
-
DECIDE
de
la
création,
à
compter
de
l’exercice
2024,
d’un
budget
annexe
pour
la
production
d'énergies
renouvelables
avec
la
pose
et
l'exploitation
de
panneaux
photovoltaïques,
dont
les
caractéristiques
sont
les
suivantes
:
o
Nom
du
Budget
: budget
annexe
«
production
d'énergie
photovoltaïque
»
o
Nomenclature
utilisées
: M4
o
Budget
sans
autonomie
financière
-
DECIDE
d’assujettir
le
budget
à
la
TVA
et
autoriser
Monsieur
le
Maire
à
effectuer
toutes
démarches
nécessaires
auprès
des
services
fiscaux;
- _
APPROUVE
les
durées
d'amortissement
ci-dessous
:
o
Panneaux
photovoltaïques
: 20
ans
o
Onduleurs
: 10
ans
-
_
DONNE
POUVOIR
à
Monsieur
le
Maire
afin
d'accomplir
toutes
les
démarches
nécessaires
à
ce
dossier.
Détail
des
votes
:
Pour
: 30
Contre
: O
Voix
[|
Abstentions
: O
Abstentions
[|
Ne
vote{nt}
pas
: O
Pas]
2024-06-081
- Tarifs
Ronde
des
Fours
2024
Rapporteur
: Pascale
ROUSSEAU
La
Ronde
des
Fours,
aura
lieu
le dimanche
28 juillet
2024.
La
commission
Animation
a étudié
l’ensemble
des
dépenses
inhérentes
à cette
manifestation
et
propose
au
Conseil
Municipal
les
tarifs
suivants
pour
l'inscription
et
la vente
de
pain :
e
Enfants
jusqu'à
5 ans
: Gratuit
e
Enfantsde6à1lans:6€
e
Adultes
(à
partir
de
12
ans)
: 13
€
e
Pain:4€
e
Gobelet
: 0.30
€
Le
CONSEIL
MUNICIPAL
après
en
avoir
délibéré :
-
FIXE
les tarifs
de
la
Ronde
des
Fours
du
dimanche 28
juillet
2024
comme
suit :
e
Enfants
jusqu’à
5 ans
: Gratuit
Enfants
de
6 à
11ans:6€
Adultes
(à
partir
de
12
ans)
: 13
€
Pain:4€ Gobelet
: 0.30
€
-
PRECISE
que
la
présente
délibération
sera
applicable
pour
l’année
2024
et
les
suivantes
sauf
décision
contraire
du
conseil
municipal ;
-
DONNE
POUVOIR
à
Monsieur
le
Maire
et/ou
Gérard
GROS-JEAN,
Adjoint
au
Maire,
délégué
à
l'animation
et
à
la
vie
associative
afin
d'accomplir
toutes
les
démarches
nécessaires
à
ce
dossier.
3
CN) Détail
des
votes :
Pour
: 30
Contre
: O
Voix
[]
Abstentions
: 0
Abstentions
[]
Ne
vote(nt)
pas
: 0
Pasf]
Rapporteurs
: Gaëlle
GERBELOT
et Gérard
GROSJEAN
2024-06-082
- Attribution
de
subventions
aux
associations
Le
budget
primitif
2024
fixe
un
crédit
alloué
aux
subventions
pour
les
associations
de
80
909.50€
comprenant :
+
22
038
€
de
subventions
fixées
par
les
attributions
compensatrices,
issues
du
«
détransfert
» de
compétences
de
la CCCA
en
2017
e
5
581
subvention
versée
à ATOUT
JEUNES
°
5
645,25
€ subvention
versée
à l’amicale
du
personnel
+
47
645.25
€
pour
une
attribution
libre
sur
décision
des
élus
dont
7
645.25€
€
de
crédits
exceptionnels.
Le
CONSEIL
MUNCIPAL,
après
avoir
délibéré :
-
ATTRIBUE
les
subventions
telles
qu'elles
sont
présentées
dans
le tableau
joint ;
-
DONNE
POUVOIR
à
Monsieur
le
Maire
et/ou
à
Monsieur
Gérard
GROS-JEAN,
Adjoint
délégué
à
la
Vie
associative
et/ou
Madame
Gaëlle
GERBELOT,
Adjointe
déléguée
à
la
culture
afin
d'accomplir
toutes
les formalités
nécessaires
à ce
dossier.
Détail
des
votes :
Pour
: 30
Contre :
O0 Voix
[|
Abstentions
: O0 Abstentions
[]
Ne
vote(nt}
pas
: 0
Pasf]
2024-06-083
-
Attribution
d'une
subvention
à
l'association
BATTERIE
FANFARE
L'AVENIR
D'ALBENS Le
budget
primitif
2024
fixe
un
crédit
alloué
aux
subventions
pour
les
associations
de
80
909.50€
comprenant
:
-
22
038
€
de
subventions
fixées
par
les
attributions
compensatrices,
issues
du
«
détransfert
» de
compétences
de
la CCCA
en
2017
-
5
581
subvention
versée
à ATOUT
JEUNES
-
5
645.25
€ subvention
versée
à l’amicale
du
personnel
-
47
645.25
€
pour
une
attribution
libre
sur
décision
des
élus
dont
7
645.25€
€
de
crédits
exceptionnels.
Il est
proposé
de
verser
1500
€
à l'association
BATTERIE
FANFARE
AVENIR
D'ALBENS.
Le
CONSEIL
MUNICIPAL,
après
en
avoir
délibéré :
-
ACCEPTE
le
versement
d’une
subvention
de
1500
€
à
l'association
BATTERIE
FANFARE
AVENIR
D'ALBENS
;
-
DONNE
POUVOIR
à
Monsieur
le
Maire
et/ou
à
Monsieur
Gérard
GROS-JEAN,
Adjoint
délégué
à
la
Vie
associative,
afin
d'accomplir
toutes
les
formalités
nécessaires
à
ce
dossier.
Détail
des
votes :
Pour
: 29
Contre
: 0
Voix
{]
Abstentions
: 1 Abstentions
[Gaëlle
GERBELOT]
Ne
vote{nt)
pas
: 0
Pasf]
ec
RE 2024-06-084
- Attribution
d'une
subvention
à l'association
des
Anciens
Combattants
Prisonniers
et Veuves
d'Entrelacs
et
La
Biolle
Le
budget
primitif
2024
fixe
un
crédit
alloué
aux
subventions
pour
les
associations
de
80
909.50€
comprenant :
-
22
038
€
de
subventions
fixées
par
les
attributions
compensatrices,
issues
du
«
détransfert
» de
compétences
de
la CCCA
en
2017
-
5 581
subvention
versée
à ATOUT
JEUNES
-
5 645.25
€ subvention
versée
à
l’amicale
du
personnel
-
47
645.25
€
pour
une
attribution
libre
sur
décision
des
élus
dont
7
645.25€
€
de
crédits
exceptionnels.
Il
est
proposé
de
verser
1000
€
l'association
des
Anciens
Combattants
Prisonniers
et
Veuves
d'Entrelacs
et
La
Biolle.
Le
CONSEIL
MUNICIPAL,
après
en
avoir
délibéré :
-
ACCEPTE
le
versement
d’une
subvention
de
1000
€
à
l'association
des
Anciens
Combattants
Prisonniers
et
Veuves
d'Entrelacs
et
La
Biolle
;
-
DONNE
POUVOIR
à
Monsieur
le
Maire
et/ou
à
Monsieur
Gérard
GROS
JEAN,
Adjoint
délégué
à
la
Vie
associative,
afin
d'accomplir
toutes
les
formalités
nécessaires
à
ce
dossier.
Détail
des
votes :
Pour:
29
Contre
: 0
Voix
[|
Abstentions
: 1 Abstentions
[Christian
ANDRÉ]
Ne
vote{nt)
pas
: O
Pas]
2024-06-085
- Attribution
d'une
subvention
à l'association
FC
CHAMBOTTE
Le
budget
primitif
2024
fixe
un
crédit
alloué
aux
subventions
pour
les
associations
de
80
909.50€
comprenant :
-
22
038
€
de
subventions
fixées
par
les
attributions
compensatrices,
issues
du
«
détransfert
» de
compétences
de
la CCCA
en
2017
-
5 581
subvention
versée
à ATOUT
JEUNES
-
5
645,25
€ subvention
versée
à l’amicale
du
personnel
-
47
645.25
€
pour
une
attribution
libre
sur
décision
des
élus
dont
7
645.25€
€
de
crédits
exceptionnels.
Il est
proposé
de
verser
20
000
€ à
l'association
FC
CHAMBOTTE.
Le
CONSEIL
MUNICIPAL,
après
en
avoir
délibéré :
-
ACCEPTE
le versement
d’une
subvention
de
20
000
€ à l'association
FC
CHAMBOTTE
;
-
DONNE
POUVOIR
à
Monsieur
le
Maire
et/ou
à
Monsieur
Gérard
GROS
JEAN,
Adjoint
délégué
à
la
Vie
associative,
afin
d'accomplir
toutes
les
formalités
nécessaires
à
ce
dossier.
Détail
des
votes :
Pour
: 29
Contre
: 0
Voix
[|
Abstentions
: 1 Abstentions
{Gérard
GROS-JEAN]
Ne
vote{nt)
pas
: O
Pas
[]
Ce
F8 2024-06-086
- Attribution
d'une
subvention
à l'association
ST
GIROD
EN
FETE
Le
budget
primitif
2024
fixe
un
crédit
alloué
aux
subventions
pour
les
associations
de
80
909.50€
comprenant
:
-
22
038
€
de
subventions
fixées
par
les
attributions
compensatrices,
issues
du
«
détransfert
» de
compétences
de
la
CCCA
en
2017
-
5
581
subvention
versée
à ATOUT
JEUNES
-
5
645.25
€
subvention
versée
à l’amicale
du
personnel
-
47
645.25
€
pour
une
attribution
libre
sur
décision
des
élus
dont
7
645.25€
€
de
crédits
exceptionnels.
l'est
proposé
de
verser
200
€
à
l’association
ST
GIROD
EN
FETE.
Le
CONSEIL
MUNICIPAL,
après
en
avoir
délibéré
:
-
ACCEPTE
le
versement
d’une
subvention
de
200
€
à
l'association
ST
GIROD
EN
FETE
;
-
DONNE
POUVOIR
à
Monsieur
le
Maire
et/ou
à
Monsieur
Gérard
GROS
JEAN,
Adjoint
délégué
à
la
Vie
associative,
afin
d'accomplir
toutes
les
formalités
nécessaires
à
ce
dossier.
Détail
des
votes :
Pour
: 29
Contre
: O
Voix
[]
Abstentions
: 1 Abstentions
[Monique
BIENFAIT]
Ne
vote(nt)
pas
: O
Pas[]
2024-06-087
- Attribution
d'une
subvention
à
l'association
US
ALBENS
BOULES
Le
budget
primitif
2024
fixe
un
crédit
alloué
aux
subventions
pour
les
associations
de
80
909.50€
comprenant
:
-
22
038
€
de
subventions
fixées
par
les
attributions
compensatrices,
issues
du
«
détransfert
» de
compétences
de
la
CCCA
en
2017
-
5
581
subvention
versée
à ATOUT
JEUNES
-
5
645.25
€
subvention
versée
à l’amicale
du
personnel
-
47
645.25
€
pour
une
attribution
libre
sur
décision
des
élus
dont
7
645.25€
€
de
crédits
exceptionnels.
Il est
proposé
de
verser
800
€
à
l'association
US
ALBENS
BOULES.
Le
CONSEIL
MUNICIPAL,
après
en
avoir
délibéré
:
-
ACCEPTE
le versement
d’une
subvention
de
800
€
à l'association
US
ALBENS
BOULES.
-
DONNE
POUVOIR
à
Monsieur
le
Maire
et/ou
à
Monsieur
Gérard
GROS
JEAN,
Adjoint
délégué
à
la
Vie
associative,
afin
d'accomplir
toutes
les
formalités
nécessaires
à
ce
dossier.
Détail
des
votes
:
Pour
: 29
Contre
: O
Voix
f]
Abstentions
: 1 Abstentions
[Coralie
REYNAUD]
Ne
vote(nt)
pas
: O
Pas
{]
ses
… 5,
Affaires
relevant
de
l'Urbanisme
et
du
Foncier
Rapporteur
: Yves
GRANGE
2024-06-088
- Désaffectation
de
l'ancienne
maison
des
associations
située
Rue
du
8 mai
1945
sur
la commune
déléguée
d'Albens
L'ancienne
maison
des
associations
située
rue
du
8
mai
1945,
correspondant
à
la
parcelle
010
C
633,
se
trouve
dans
l’emprise
du
nouveau
projet
de
la
Maison
de
la
culture
et
des
associations,
dénommée
L'ESCALE
sur
la commune
déléguée
d’Albens.
Ce
bâtiment
est
inutilisé
et fermé
au
public
depuis
plus
de
5 ans.
Avant
de
procéder
à
son
déclassement,
il
convient
de
constater
cette
désaffectation
matérielle
des
lieux.
Le
CONSEIL
MUNICIPAL
après
en
avoir
délibéré
:
-
PREND
ACTE
de
la désaffectation
de
ce
local.
-
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
ou
son
représentant
pour
accomplir
les
formalités
nécessaires
à ce
dossier.
Détail
des
votes :
Pour
: 30
Contre
: 0
Voix
[]
Abstentions
: 0
Abstentions
[]
Ne
vote(nt)
pas
: 0
Pas!]
2024-06-089
- Convention
d'exploitant
dans
le cadre
de
la
réalisation
des
tracés
de
la véloroute
Dans
le
cadre
du
projet
de
véloroute
son
tracé
amène
à
l’acquisition
de
différentes
parcelles
foncières
dont
certaines
sont
exploitées
par
des
agriculteurs.
Dans
ce
cadre,
il est
proposé
par
le
biais
de
conventions
d’exploitant,
d’indemniser
les
locataires
ou
occupants
des
parcelles
qui
sont
en
cours
d'acquisition
par
la Commune.
Le
prix
fixé
de
l'indemnité
d’éviction
agricole
s'élève
à 0.60€/m°.
Par
la
signature
de
cette
convention
l'exploitant
déclare
renoncer
à
exercer
à
compter
du
paiement,
tout
droit
personnel
sur
les
emprises
concernées.
Le
CONSEIL
MUNICIPAL,
après
en
avoir
délibéré
:
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
signer
ces
conventions
d’exploitant
afin
de
verser
l'indemnité
d'éviction
fixée
à
0.60€
du
m?,
un
projet
de
convention
est
joint
à
la
présente
;
-
PRECISE
que
la
présente
délibération
sera
applicable
pour
l’ensemble
des
conventions
d’exploitant
à
intervenir
dans
le
cadre
de
ce
dossier
du
tracé
de
la
véloroute,
dans
le
respect
d’un
budget
maximal
de
5000
€ ;
- _
DONNE
POUVOIR
à
Monsieur
le
Maire
et/ou
Yves
GRANGE,
Adjoint
au
Maire,
délégué
afin
d'accomplir
toutes
les
démarches
nécessaires
à ce
dossier.
Détail
des
votes
:
Pour
: 30
Contre
: 0
Voix
f]
Abstentions
: O0 Abstentions
[]
Ne
vote(nt)
pas
: 0
Pas{] 6,
Affaires
relevant
des
Travaux
Rapporteur
: André
VERDU
2024-06-090
- Avenant
n°1
au
marché
n°2023-009
- LOT
2
dans
le
cadre
des
travaux
d'extension
du
multi-accueil
Choubidou
La
commune
d’Entrelacs
a
conclu
avec
l’entreprise
RAMEL
HABITAT
d’Entrelacs
(73410),
un
marché
de
travaux
portant
sur
la
réalisation
de
la
charpente,
des
murs
à
ossature
bois,
du
plancher
et
de
zinguerie
dans
le
cadre
de
l’extension
de
la
crèche
Choubidou.
Le
marché
a
été
notifié
le
26
janvier
2024
pour
un
montant
de
38
484,92
€
HT.
En
cours
d’exécution,
il s’est
avéré
que
des
travaux
complémentaires
étaient
nécessaires
:
-
Remplacement
des
gouttières
existantes
:2
709,52
€
HT
-
Modification
du
complexe
d'isolation
:-
173,23
€
HT
En
conséquence,
il
est
proposé
de
signer
un
avenant
n°1
d’un
montant
de
2
536,29
€
HT
au
marché
2023/09-LOT
2.
Cet
avenant
porte
le
nouveau
montant
du
marché
à
41
021,21
€
HT,
soit
49
225,45
€ TTC
et
induit
une
augmentation
de
6,59
%
par
rapport
au
montant
initial
du
marché.
Le
CONSEIL
MUNICIPAL,
après
en
avoir
délibéré :
-
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
et/ou
Monsieur
André
VERDU,
adjoint
au
Maire
délégué
aux
travaux,
à
signer
l’avenant
n°1
au
marché
2023/09
LOT
2
avec
l’entreprise
RAMEL
HABITAT
;
-
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
et/ou
André
VERDU,
adjoint
au
Maire
délégué
aux
travaux,
avec
faculté
d'agir
ensemble
ou
séparément,
pour
accomplir
toutes
les
formalités
nécessaires
à ce
dossier.
Détail
des
votes :
Pour
: 30
Contre
: O
Voix
{]
Abstentions
: 0
Abstentions
[|]
Ne
vote{nt)
pas
: 0
Pasf]
2024-06-091
- Avenant
n°1
au
marché
n°2023-009
- LOT
3
dans
le
cadre
des
travaux
d'extension
du
multi-accueil
Choubidou
La
commune
d’Entrelacs
a
conclu
avec
l’entreprise
MG
ETANCHEITE
SAS
de
PERRIGNIER
(74550),
un
marché
de
travaux
portant
sur
la
réalisation
de
l’étanchéité
de
l'extension
de
la
crèche
Choubidou.
Le
marché
a été
notifié
le
26
janvier
2024
pour
un
montant
de
6
310,24
€
HT.
En
cours
d'exécution,
il
s'est
avéré
que
des
travaux
complémentaires
étaient
nécessaires
(demande
du
contrôleur
technique)
:
-__
Ajout
d’un
isolant
complémentaire
sous
étanchéité
:2
991,87
€
HT
En
conséquence,
il
est
proposé
de
signer
un
avenant
n°1,
d’un
montant
de
2 991,87
€
HT
au
marché
2023/09
LOT
3.
Cet
avenant
porte
le
nouveau
montant
du
marché
à
9
302,11
€
HT,
soit
11
162,53
€ TTC
et
induit
une
augmentation
de
47,41
%
par
rapport
au
montant
initial
du
marché.
Le
CONSEIL
MUNICIPAL,
après
en
avoir
délibéré
:
-
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
et/ou
Monsieur
André
VERDU,
adjoint
au
Maire
délégué
aux
travaux,
à signer
l’avenant
avec
l’entreprise
MG
ETANCHEITE
SAS:
-
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
et/ou
André
VERDU,
adjoint
au
Maire
délégué
aux
travaux,
avec
faculté
d'agir
ensemble
ou
séparément,
pour
accomplir
toutes
les
formalités
nécessaires
à ce
dossier.
Détail
des
votes
:
Pour
:
30
Contre
:O
Voix
[]
Abstentions
:O
Abstentions
[]
Ne
vote{nt)
pas
:O
Pas!]
ee
SE 2024-06-092
- Convention
technique
n°DI-SES
2024-35
relative
à
la sécurisation
de
la traversée
piétonne
au
niveau
du
chemin
de
Valmia
sur
la
RD54
Afin
de
sécuriser
la traversée
piétonne
de
la
RD
54
(route
de
Cessens)
à
hauteur
du
lotissement
de
Valmia,
la
commune
a
décidé,
entre
autres,
de
créer
un
trottoir
et
de
déplacer
le
passage
piéton
existant.
Dans
ce
cadre,
le
Département
propose
la
signature
de
la
convention
technique
numérotée
DI-SES
2024-35
ayant
pour
objet
de
fixer
les
conditions
d'occupation
du
domaine
public
routier
départemental
par
la
Commune
et
d’autre
part
les
modalités
de
réalisation,
de
gestion
et
d'entretien
de
l'ouvrage.
La
convention
proposée
est
établie
pour
la durée
des
ouvrages
dont
il est
question.
Le
CONSEIL
MUNICIPAL,
après
en
avoir
délibéré :
-
APPROUVE
les
termes
de
la
convention
technique
n°DI-SES
2024-35
relative
à
la
sécurisation
de
la traversée
piétonne
au
niveau
du
chemin
de
Valmia
—
RD
54;
-
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
et/ou
Monsieur
VERDU
André,
Adjoint
au
Maire
délégué
aux
travaux
à
signer
la
convention
n°DI-SES
2024-35;
-__
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
et/ou
Monsieur
VERDU
André,
Adjoint
au
Maire
délégué
aux
travaux,
avec
faculté
d'agir
ensemble
ou
séparément,
à
accomplir
toutes
les
formalités
nécessaires
à ce
dossier.
Détail
des
votes :
Pour
: 30
Contre
: 0
Voix
f]
Abstentions
: 0
Abstentions
[]
Ne
vote(nt)
pas
: O0 Pas]
2024-06-093
- Erreurs
matérielles
sur
la délibération
n°2024-04-60
du
29
avril
2024
Par
délibérationn°2024-04-60
en
date
du
29
avril
2024,
la
commune
a
attribué
les
marchés
relatifs
à
la
construction
d’une
maison
des
associations
et
de
la
culture.
Deux
erreurs
matérielles
ont
été
constatées
à
la
suite.
La
première
concerne
le
montant
du
marché
attribué
à
l’entreprise
PETTINI
CHAUDRONNERIE
dans
le
cadre
du
lot
5
—
Charpente
métallique,
couverture
tôle.
Il convient
de
considérer
que
le
montant
du
marché
attribué
à
l'entreprise
est
de
345
881.93
€
HT,
conformément
à l’acte
d'engagement
et
non
345
883,95
€
HT.
Par
ailleurs,
concernant
le
lot
6
—
Etanchéïté,
la
Prestation
Supplémentaire
Eventuelle
(PSE)
retenue
est
la
numéro
2
et
non
la
1.
Le
montant
de
l'offre
retenue
(base
+
PSE)
est
quant
à
lui
correct
et
reste
inchangé.
Le
CONSEIL
MUNICIPAL,
après
en
avoir
délibéré:
-
PREND
ACTE
et
APPROUVE
la
correction
des
deux
erreurs
matérielles
constatées
sur
la
délibération
n°2024-04-060
en
date
du
29
avril
2024;
-
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
et/ou
André
VERDU,
adjoint
au
Maire
délégué
aux
travaux,
avec
faculté
d’agir
ensemble
ou
séparément,
pour
accomplir
toutes
les
formalités
nécessaires
à ce
dossier.
Détail
des
votes :
Pour
: 30
Contre
: 0
Voix
{[]
Abstentions
: 0
Abstentions
f]
Ne
vote(nt)
pas
: 0
Pas{]
CE
—
(6 7.
Affaires
relevant
des
Ressources
Humaines
Rapporteur
: Claire
COCHET
2024-06-094
- Créations
/ suppressions
/
modifications
de
postes
Pour
permettre
le
bon
fonctionnement
des
services,
il
est
nécessaire
de
procéder
à
la
création,
modification
et / ou
suppression
de
postes
selon
les
éléments
indiqués
dans
les
annexes
jointes.
Le
CONSEIL
MUNICIPAL,
après
en
avoir
délibéré :
- _
APPROUVE
la création
de
postes
selon
les
éléments
indiqués
dans
l’annexe
jointe
;
-
DONNE
POUVOIR
à
Monsieur
le
Maire
pour
accomplir
les
formalités
nécessaires
à
ce
dossier.
Détail
des
votes :
Pour
: 30
Contre
: 0
Voix
[]
Abstentions
: 0
Abstentions
[]
Ne
vote{nt)
pas
: 0
Pas
f]
8.
Affaires
relevant
de
la
Petite
Enfance
Rapporteur
: Gaëlle
JANIN-CHEMINOT
2024-06-095
- Convention
autorisant
un
photographe
à travailler
dans
les
établissements
petite
enfance
d'Entrelacs
La
pratique
de
la
photographie
dans
les
crèches
correspond
à
une
tradition
ancienne.
Elle
répond
à
une
attente
de
la
part
d’une
majorité
de
familles
soucieuses
de
conserver
un
souvenir
de
la
garderie
de
leurs
enfants.
Chaque
année,
les
multi-accueils
font
intervenir
un
photographe
professionnel.
Pour
autoriser
la
société
GRAND
ANGLE
à
exercer
son
activité
de
photographe
au
sein
des
multi-
accueils,
il
convient
de
définir
les
modalités
d’intervention
(droit
à
l’image,
prises
de
vue
professionnelles),
de
facturation
des
tirages
aux
familles
ainsi
que
le
reversement
d’une
partie
de
la
recette
à
la commune
d’Entrelacs
en
contrepartie
de
l'autorisation
accordée.
Le
CONSEIL
MUNICIPAL,
après
en
avoir
délibéré :
-
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
et/ou
Gaëlle
JANIN-CHEMINOT,
Adjointe
déléguée
à
la
petite
enfance,
à
signer
la
convention
autorisant
un
photographe
à
travailler
dans
les
multi-accueils
d’Entrelacs
:
-
DONNE
POUVOIR
à
Monsieur
le
Maire
et/ou
Gaëlle
JANIN-CHEMINOT,
Adjointe
déléguée
à
la
petite
enfance,
afin
d'accomplir
toutes
les formalités
nécessaires
à ce
dossier.
Détail
des
votes :
Pour
: 30
Contre
: O
Voix
f]
Abstentions
: 0
Abstentions
[]
Ne
vote{nt)
pas
: 0
Pas]
2024-06-096
-
Convention
pour
la
participation
d'un(e)
bénévole
au
sein
du
Lieu
d'Accueil
Enfants-Parents Plusieurs
bénévoles
interviennent
au
sein
du
Lieu
d'Accueil
Enfants-Parents
(LAEP)
avec
la
responsable
du
service.
Afin
de
contractualiser
cet
engagement,
il convient
de
rédiger
une
convention
de
partenariat
pour
définir
les
champs
de
leurs
interventions.
Le
projet
de
convention
est
transmis
à
l’ensemble
des
conseillers
municipaux.
10
GS Le
CONSEIL
MUNICIPAL,
après
avoir
délibéré :
-
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
et/ou
Gaëlle
JANIN-CHEMINOT,
Adjointe
déléguée
à
la
petite
enfance,
à signer
les
conventions
à intervenir,
dont
le projet
est joint
à
la
présente
;
- _
DONNE
POUVOIR
à
Monsieur
le
Maire
t/ou
Gaëlle
JANIN-CHEMINOT,
Adjointe
déléguée
à
la
petite
enfance,
pour
accomplir
les
formalités
nécessaires
dans
le cadre
de
ce
dossier.
Détail
des
votes
:
Pour
: 30
Contre
: 0
Voix
{]
Abstentions
: 0
Abstentions
{]
Ne
vote(nt)
pas
: O
Pas]
9.
Affaires
relevant
du
Service
Enfance
Jeunesse
Rapporteur
: Françoise
BAIZET-BOYRIES
2024-06-097
- Mise
à jour
du
règlement
intérieur
du
Service
Enfance
Jeunesse
Pour
le
bon
fonctionnement
des
services,
il
convient
d'apporter
quelques
ajustements
au
règlement
intérieur
du
service
Enfance
Jeunesse.
Ces
modifications
permettent
l'harmonisation
des
formules
des
mercredis
et
des
périodes
de
vacances
scolaires
ainsi
que
la
mise
à
jour
des
modalités
de
règlement.
Le
présent
règlement
rentrera
en
vigueur
à compter
du
1
septembre
2024.
Le
CONSEIL
MUNICIPAL,
après
avoir
délibéré :
-
ACCEPTE
la
modification
du
règlement
intérieur
du
service
Enfance
Jeunesse
conformément
au
projet
en
annexe ;
-
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
et/ou
Françoise
BAIZET-BOYRIES,
Adjointe
déléguée
à
l'enfance
jeunesse
à signer
le
règlement
intérieur
-
DONNE
POUVOIR
à
Monsieur
le
Maire
et/ou
Françoise
BAIZET-BOYRIES,
Adjointe
déléguée
à l'enfance
jeunesse
afin
d'accomplir
les formalités
nécessaires
à ce
dossier.
Détail
des
votes
:
Pour
: 30
Contre
: 0
Voix
[]
Abstentions
: O0 Abstentions
[|]
Ne
vote(nt)
pas
: O0 Pas
{]
2024-06-098
- Convention
pour
les
intervenants
extérieurs
dans
la cadre
des
actions
éducatives
avec
le Collège
2024-2025
Dans
le
cadre
des
actions
éducatives
complémentaires
de
l’enseignement
public,
deux
agents
du
service
jeunesse
de
la
Commune
interviendront
au
sein
du
collège
Jacques
Prévert
d’Entrelacs,
pendant
ou
en
dehors
du
temps
scolaire,
conformément
aux
textes
réglementaires
et
aux
programmes
en
vigueur.
Dans
le
contexte,
Tony
FOLLADOR
et
Maxime
BREILLAD
interviendront
au
sein
du
collège
dans
le
domaine
de
l’animation
et/ou
prévention
auprès
des
jeunes
pour
l’année
scolaire
2024/2025.
Le
projet
de
convention
a été
transmis
à tous
les
élus.
Le
CONSEIL
MUNICIPAL,
après
avoir
délibéré
:
-
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
et/ou
Françoise
BAIZET-BOYRIES,
Adjointe
déléguée
à
l’enfance-jeunesse,
à
signer
la
convention
impliquant
l'intervention
des
animateurs
du
service
jeunesse
de
la
Commune
au
sein
du
Collège,
pour
l’organisation
des
actions
éducatives
;
-
DONNE
POUVOIR
à
Monsieur
le
Maire
et/ou
Françoise
BAIZET-BOYRIES,
Adjointe
déléguée
à
l’enfance-jeunesse,
à
signer
cette
convention
et
à
accomplir
toutes
les
démarches
relatives
à ce
dossier.
11
Ce
RÉ Détail
des
votes :
Pour
: 30
Contre
: 0
Voix]
Abstentions
: 0
Abstentions
f]
Ne
vote{nt)
pas
: O
Pas
f]
10,
Affaires
relevant
de
l'Animation,
de
la
Culture
et
de
la
Communication
Rapporteur: Gaëlle
GERBELOT
2024-06-099
- Choix
de
la
Rosière
d'Albens
- 2024
La
nouvelle
Rosière
sera
couronnée
le
dimanche
14
juillet
2024,
conformément
aux
dispositions
du
legs
fait
par
Benoît
PERRET
à
la
Commune
d’Albens.
Ce
legs
prévoyait
de
récompenser
la jeune
fille
la
plus
méritante,
il permet
aujourd’hui
de
mettre
à
honneur
une
jeune
personne
impliquée
dans
la vie
locale
et
qui,
par
son
comportement,
incarne
un
exemple
pour
la jeunesse.
Pour
2024,
le
choix
de
la
commission
animation
se
porte
sur
une
jeune
fille
qui
fait
partie
de
l’association
Zyg'O'Matics
d’Entrelacs,
qui
a
effectué
plusieurs
interventions
au
Collège
pour
parler
du
handicap.
Cette
jeune
fille
a
aussi
participé
aux
animations
du
service
jeunesse
et
effectué
un
stage
au
sein
des
services
de
la
mairie
dans
le
cadre
de
ses
études.
Il
s’agit
de
Mélanie
DEJEUX.
Afin
de
respecter
le
legs,
il
est
proposé
de
lui
attribuer,
comme
chaque
année,
une
bourse
de
400€. Le
CONSEIL
MUNICIPAL,
après
avoir
délibéré :
- _
DESIGNE,
sur
proposition
de
la
Commission
Animation,
Mélanie
DEJEUX,
comme
Rosière
2024,
- _
CONFIRME
l'attribution
de
la
bourse
de
400
€ qui
sera
allouée
à
la
Rosière
2024,
-
DONNE
POUVOIR
à
Monsieur
le
Maire
et/ou
l'Adjoint
en
charge
de
l’Animation
Communale,
pour
accomplir
toutes
les
formalités
nécessaires
dans
ce
dossier.
Détail
des
votes :
Pour
: 29
Contre
: 0
Voix
[]
Abstentions
: 1 Abstentions
[Séverine
DEJEUX]
Ne
vote{nt)
pas
: O
Pas]
2024-06-100
- Mise
à jour
du
règlement
intérieur
de
la
Bibliothèque
Par
délibération
n°2022-04-059
du
22
avril
2022,
le Conseil
Municipal
a
adopté
la
modification
du
règlement
de
fonctionnement
de
la
Bibliothèque
afin
de
se
conformer
au
Règlement
Général
sur
la
Protection
des
Données
(RGPD).
Dès
la
fin
juin,
les
usagers
de
la
bibliothèque
pourront
emprunter
des
jeux
de
société
et
des
puzzles.
Il
convient
donc
d'ajouter
un
paragraphe
au
sein
du
règlement
afin
de
définir
les
modalités
de
ce
prêt.
Le
projet
de
règlement
est
transmis
à
l’ensemble
des
conseillers
municipaux
et
une
fois
adopté,
il
sera
porté
à
la
connaissance
du
public
par
voie
d'affichage.
Le
CONSEIL
MUNICIPAL,
après
en
avoir
délibéré
:
-
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
et/ou
Gaëlle
GERBELOT,
Adjointe
déléguée
à
la
culture,
à
signer
le
règlement
intérieur,
tel
qu’il
est
rédigé
et
joint
à
la
délibération
dans
tous
ses
termes
et
conditions,
-
DONNE
POUVOIR
à
Monsieur
le
Maire
et/ou
Gaëlle
GERBELOT,
Adjointe
déléguée
à
la
culture,
afin
d'accomplir
toutes
les formalités
nécessaires
à ce
dossier. Détail
des
votes :
Pour
: 30
Contre
: O0 Voix
{]
Abstentions
: O0 Abstentions
[]
Ne
vote(nt)
pas
: 0
Pas
f]
INFORMATIONS
DIVERSES
Gaëlle
GERBELOT
donne
lecture
du
calendrier
des
animations
du
mois
de
juillet.
Christian
ANDRE
demande
quelle
est
la
situation
de
Jean-Jacques
BUGNARD.
Monsieur
le
Maire
répond
qu’il
prendra
des
nouvelles
afin
d'apporter
une
réponse
lors
d’un
prochain
Conseil
Municipal. La
séance
est
levée
à
20h15
Fait à ENTRELACS,
le 16
jurétel
&ezu
Claire
COCHET
Jean-François
BRAISSAND
Secrétaire
de
séance,
13