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Déliberation - Liste des deliberations
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Document publié le Lundi 3 octobre 2022 par la commune de Yenne.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Bois et produits du bois, Justice et droit,
y (ML Liste des délibérations
YENNE soumises au conseil municipal
du lundi 3 octobre 2022 à 19h30
L'an deux mille-vingt-deux et le lundi 3 octobre 2022 à 19h30, le Conseil municipal, s’est réuni à la mairie
dans la salle historique de conseil municipal sur la convocation et sous la présidence de François
Moiroud, Maire de YENNE.
Membres en exercice présents: François MOIROUD, Laurianne COUTURIER SAINT-MAURICE, Jean-
Jacques MASSON, Stéphanie CHALBOS, Patrick MILLION-BRODAZ, Laurine BOLLON, Nicolas GACHE,
Anaïs GIBELLO, Laure GUILBERT, Sandy LACROIX, Florian LAVAUD, Cédric MOLLARD, Catherine SIMOND
dit DURAND, Marine SONOT.
Absents ayant donné procuration :
Sandrine GANDY à Anaïs GIBELLO
Jean-Marc ETAIX à Sandy LACROIX
Florian DEREYMEZ à Cédric MOLLARD
Sébastien EJARQUE à Nicolas GACHE
Cédric VIGNE à Florian LAVAUD
Claudine BOLLIET à Stéphanie CHALBOS
Annabelle GARIN à Catherine SIMOND dit DURAND
René PADERNOZ à Marine SONOT
Absent :
Robert LEGRAND
Désignation du secrétaire de séance : Laure GUILBERT
Membres en exercice : 23 Présents : 14
Délibération n° DEL1_ 03 1022 examinée le 3 octobre 2022 — Mise à jour des tarifs de vente d'énergie
produite par la chaufferie bois communale.
APPROUVÉE à l’unanimité
Délibération n° DEL2 03 10 22 examinée le 3 octobre 2022 — Avenant n°1 marché fourniture plaquette bois.
APPROUVÉE à l'unanimité