Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - Compte Rendu CM 6juin 2
Compte-Rendu - Compte Rendu CM 9mai 2
Compte-Rendu - Compte rendu du CM du 11.07.2024
Compte-Rendu - COMPTE RENDU CM 24.10.23 1
Compte-Rendu - Compte rendu du CM 3déc2024 1
Compte-Rendu - Compte rendu du CM du 10.04.2025
Compte-Rendu - Compte rendu du CM du 11.07.2024
Compte-Rendu - COMPTE RENDU CM 24.10.23 1
Compte-Rendu - Compte rendu conseil municipal 12 12 23
Compte-Rendu - Compte Rendu CM 15 mai 2023 1
Compte-Rendu - Compte Rendu CM 23 juin 2
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Feuquières-en-Vimeu.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu CM 23 juin 2)
Thèmes du document : Institutions publiques, Dialogue social, Entrepreneuriat et startup,
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
23
JUIN
2022
Salle
de
conseil
municipal
Etaient
présents :
Mme
HECKMANN
Maryline,
Maire
MM.
MAVIOU
Michel,
CUVIER
Géraud,
Mme
BARBIER
Stéphanie,
adjoints
Mme
HAUTIN
Magali,
conseillère
déléguée
MM.
CREUSET
Thierry,
CHIVOT
Daniel,
POTEL
Pascal,
ISRAEL
Pascal,
BECQUET
Francis,
Mmes
DELAVIGNE
Véronique,
BOCLET
Laure,
NOEL
Stéphane,
FREMANGER
Valérie,
AVISSE
CUVIER
Elise,
PAPIN
Caroline,
MM.
BOULANGER
Carol
et
LEROUX
Pascal,
arrivés
à
18h37
(point1),
conseillers
municipaux
Etaient
absents
ayant
donné
procuration :
Mme
PLATEL
Anne
ayant
donné
procuration
à
M.
Michel
MAVIOU
M.
LOUCHART
André
ayant
donné
procuration
à
Mme
Maryline
HECKMANN
Absents
: M.
LEGER
Thomas,
Mme
NEVEU
Justine.
Madame
le
Maire
ouvre
la séance
et
constate
que
le quorum
est
atteint.
Ordre
du
jour
:
1)
Jurys
d'assises
pour
l’année
2023
2)
Délibérations
e
Acquisitions
des
parcelles
C546
et
C547
e
Mise
en
vente
des
parcelles
F408,
Z139
et
Z142
e
Convention
avec
la
FDE
80
relative
à l’éclairage
public
rue
du
Maréchal
Leclerc
e
Convention
avec
la commune
de
Béthencourt
sur
Mer
pour
la mise
à disposition
de
leur
véhicule
9
places
e
Passage
à
la
nomenclature
M57
e
Création
d’un
poste
d’adjoint
administratif
principal
2°"
classe
et suppression
d’un
poste
d’adjoint
administratif
e
Organisation
du
temps
de
travail
dans
la collectivité
3)
Questions
Diverses
Conformément
à
l’article
L.2121.15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
il est
procédé
à la
nomination
d’un
secrétaire
pris
dans
le sein
du
Conseil.
M.
Daniel
CHIVOT
est
désigné
pour
remplir
cette
fonction
qu'il
accepte.
Approbation
du
précédent
compte
rendu :
sans
observation
1)
JURYS
D’ASSISES
POUR
L’'ANNEE
2023
Ont
été
tirés
au
sort :
-
DECROCK
Gérard
-
DAUVERGNE
Aurélien
-
NEVEUX
Francis
-
LELEU
Roxane
-
WARIN
Mickaël
-
GILLES
Alexandra 2)
DELIBERATIONS
- Acquisitions
des
parcelles
C546
et C547 :
le conseil
municipal,
à
la majorité,
a décidé
l’acquisition
des
parcelles
cadastrées
C546
et C547
appartenant
aux
consorts
CLOUET
au
prix
de
182
835
€
pour
la parcelle
C546
et
1€
symbolique
pour
la
parcelle
C547,
l’avis
du
service
des
Domaines
étant
réputé
favorable.
p
En
exercice
22
£
Présents
18
Ê
Procuration
2
gs
Votants
20
2
|
Pour
19
A £
Contre
0
Z
|
Abstentions
1
Mme
Papin
- Mise
en
vente
des
parcelles
F408,
Z139
et
Z142
: le
conseil
municipal,
à
l'unanimité,
décide
de
mettre
en
vente
les
parcelles
cadastrées
F408
et Z142
au
prix
de
6 500
€.
La
parcelle
cadastrée
Z139
restera
propriété
de
la commune
puisqu'elle
a été
réduite
lors
de
l'aménagement
de
l'intersection.
- Convention
avec
la
FDE
80
relative
à
l'éclairage
public
rue
du
Maréchal
Leclerc
: le
conseil
municipal,
à
l'unanimité,
décide
d'autoriser
Mme
le maire
à signer
la convention
avec
la
FDE
pour
le
remplacement
de
2 candélabres
rue
du
Maréchal
Leclerc
et avenue
du
Moulin
dont
le montant
de
la
participation
communale
s'élève
à 6 966,00
€
- Convention
avec
la
commune
de
Béthencourt
sur
Mer
pour
la
mise
à
disposition
de
leur
véhicule
9
convention
pour
la
mise
à disposition
de
leur véhicule
9
places
pour
les
déplacements
des
jeunes
lors
de
leurs
sorties.
- Passage
à
la
nomenclature
M57
: le conseil
municipal,
à
l'unanimité,
accepte
le passage
anticipé
au
1°
janvier
2023
à
la
nomenclature
M57
pour
le
budget
principal
et
celui
de
la
programmation
urbaine.
- Création
d’un
poste
d’adijoint
administratif
principal
2°"°
classe
et suppression
d’un
poste
d’adjoint
créer
un
poste
d’adjoint
administratif
principal
2°"
classe
et supprime
un
poste
d’adjoint
administratif
à
compter
du
1°
septembre
2022.
- Organisation
du
temps
de
travail
dans
la collectivité
: le conseil
municipal,
après
avis
du
comité
technique,
valide
à
l'unanimité,
le protocole
du
temps
de
travail
règlementant
la durée
de
travail
dans
la
collectivité
à
1607h,
ainsi
que
les
mesures
relatives
à
l’organisation
du
travail.
3)
QUESTIONS
DIVERSES
-
Mme
le
maire
donne
quelques
informations
suite
à
la réunion
de
travail
sur
la
maison
de
santé.
-
Fuite
sur
la toiture
du
gymnase
: demande
d’intervention
du
couvreur
en
cours.
- __
Ramassage
des
verres
: test
à
partir
de
2022
pour
l'installation
de
10
conteneurs
à verres
pour
le
dépôt
direct
par
les
administrés
et
poursuite
de
la collecte
des
verres
toutes
les 6 semaines
au
lieu
de
toutes
les
2 semaines.
La
séance
est
levée
à
20h00.