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Document publié le Mardi 4 mars 2025 par la commune de Millas.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Mairie Affichage CM 2025 03 04)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Sport, Institutions publiques,
AFFICHE LE 25/02/2025 A 14:05:00
Préfecture des Pyrénées Orientales
-------
REUNION DU
CONSEIL MUNICIPAL
MM. les Membres du Conseil Municipal sont convoqués pour la réunion qui aura lieu
Mardi 4 mars 2025
à 19 h à la halle des sports
O R D R E D U J O U R
Approbation des procès-verbaux des séances du Conseil Municipal des 26 novembre et
19 décembre 2024.
Décisions du Maire prises en vertu de l’article L 2122-22 du C.G.C.T.
1. COMMUNE. RAPPORT D’ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2025.
2. REGIE DES EAUX. RAPPORT D’ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2025 POUR
LE SERVICE DE L’EAU POTABLE ET DE L’ASSAINISSEMENT.
3. REGIE DES EAUX. PRIME ANNUELLE 2025 DES AGENTS.
4. REGIE DES EAUX. DEMANDE DE SUBVENTION « EAU POTABLE » AUPRES
DE L’AGENCE DE L’EAU ET DU CONSEIL DEPARTEMENTAL.
5. REGIE DES EAUX. DEMANDE DE SUBVENTION « EAU POTABLE »
AUPRES DU CONSEIL DEPARTEMENTAL
6. REGIE DES EAUX. DEMANDE DE SUBVENTION « EAU POTABLE »
AUPRES DU CONSEIL DEPARTEMENTAL
7. REGIE DES EAUX. UNIVERSITE DE PERPIGNAN. CONVENTION.
8. PROTECTION FONCTIONNELLE
A. PROTECTION FONCTIONNELLE D’UN ELU.
B. PROTECTION FONCTIONNELLE D’UN FONCTIONNAIRE
TERRITORIAL. AFFICHE LE 25/02/2025 A 14:05:00
9. CONSEIL DEPARTEMENTAL DES PYRENEES ORIENTALES. MISE A
DISPOSTION DE LOCAUX COMMUNAUX.
10. G.I.P. MA SANTE, MA REGION. AVENANT N° 05.
11. E.H.P.A.D. FORCA REAL. OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC.
12. CANIGOU GRAND SITE. RETRAIT DE LA COMMUNE DE CORNEILLA
LA RIVIERE.
13. PROJETS COMMUNAUX. DEMANDES DE SUBVENTIONS.
A. SECURISATION DES ECOLES ET DE LA MAIRIE.
B. CENTRE SOCIO-CULTUREL. ETANCHEITE ET RECHERCHE
DE FUITE.
C. RENOVATION DE L’ECLAIRAGE DU TERRAIN D’ENTRAINEMENT
ET DU PARKING DU STADE MUNICIPAL, DU BOULODROME DE LA
TRAVERSE DES ESTIVANTS.
D. POLICE MUNICPALE. ARMEMENT ET SECURISTATION DU LIEU
DE STOCKAGE.
E. BORNE D’INFORMATION.
14. MUNICIPALITE.
A. MAINTIEN DANS LES FONCTIONS D’ADJOINT SUITE A RETRAIT
DE DELEGATIONS.
B. DETERMINATION DU NOMBRE DE POSTE D’ADJOINT.
15. QUESTIONS DIVERSES
Le Maire,
Jacques GARSAU