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Déliberation - del 20231218 29
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Champs-sur-Marne.
Lien du pdf (Déliberation - del 20231218 29)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
CHAMPS-SUR-MARNE
El Lu Q Lu) ul = >
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le
dix-huit
décembre,
à
19h00,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
CHAMPS-SUR-MARNE,
légalement
convoqué,
s'est
réuni
dans
la salle
du
Conseil
Municipal,
sous
la
présidence
de
Madame
Maud
TALLET,
Maire,
Présents
:
Mme
Maud
TALLET,
Mme
Corinne
LEGROS-
WATERSCHOOT,
M.
Michel
BOUGLOUAN,
Mme
Lucie
DATE
DE
CONVOCATION
:
KAZARIAN,
M.
Guillaume
CLIN,
Mme
Michèle
HURTADO),
M,
Mohammed
BOUSSIR,
Mme
Florence
BRET-
8 décembre
2023
MEHINTO,
M.
Cyrille
PARIGOT,
Mme
Nicole
LAFFORGUE,
Mme
Annabel
MERLIN,
M.
Mourad
HAMMOUDI,
Mme
Margaux
HAPPEL,
M,
Foster
ABU,
M,
Nathaniel
GUEDZE,
Mme
Valentine
MASSOLIN,
Mme
Isabelle
SYORD,
M.
Mathieu
LOUIS
(à
partir
de
19h16),
M.
Jean-Paul
STERZATI,
M.
Sébastien
MAUMONT,
Mme
Emilie
LE
FAUCHEUX
(TRAD),
Mme
Julie
GOBERT,
M,
NOMBRE
DE
CONSEILLERS
:
Michel COLAS
EN
EXERCICE
:
35
Absents,
excusés et représentés :
PRESENTS
:
23
M,
Daniel
GUILLAUME
qui
a
donné
pouvoir
à
CLIN
ABSENTS
REPRESENTES
: 10
Guillaume,
Mme
Marie
SOUBIE-LLADO
qui
a
donné
VOTANTS
:
33
pouvoir
à
Mme
Corinne
LEGROS
-WATERSCHOOT,
M,
ABSENTS
:
9
Alain
LECLERC
qui
a
donné
pouvoir
à
Mme
Florence
BRET-MEHINTO,
M.
Pascal
BAILLY
qui
a donné
pouvoir
à
M.
Michel
BOUGLOUAN,
Mme
Stéphanie
METREAU
qui
a
donné
pouvoir
à Mme
Lucie
KAZARIAN,
M,
Johan
CENAC,
qui
a
donné
pouvoir
à
Mme
Maud
TALLET,
Mme
Mialy
RASOLO
(REBOUL)
qui
a
donné
pouvoir
à
Mme
HURTADO
Michèle,
Mme
Safia
DAVID
qui
a donné
pouvoir
;
à
Mme
Nicole
LAFFORGUE,
M,
Jeremy
NARBONNE
qui
a
PEAPAUNNENR
RANCE:
donné
pouvoir
à
Mme
Annabel
MERLIN,
M.
Karim
M.
Jean-Paul
STERZATI
KHERFOUCHE
qui
a donné
pouvoir
à
M.
BOUSSIR
Mme
Samia
TABAI,
Mme
Marlène
STABLO
29/ OBJET
: ATTRIBUTION
D'UNE
SUBVENTION
EXCEPTIONNELLE
A
L'ASSOCIATION
« LE
CERCLE
CELTIQUE
CAMPESIEN
», POUR
L'ANNEE
2023
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
CONSIDERANT
que
l'association
«
Le
Cercle
Celtique
Campésien
» devait
proposer
une
restauration
légère
lors
du
pique-nique
géant
du
30
juin
2023,
CONSIDERANT
la prescription
d'annulation
des
manifestations
de
pleine
air de
la
Préfecture
de
Seine-
et-Marne
suite
à
une
alerte
météo
pour
la journée
du
30
juin
2023,
CONSIDERANT
les
frais engagés
par
l'association
«
Le
Cercle
Celtique
Campésien
» dans
le cadre
de
sa
participation
à
l'organisation
du
pique-nique,
VU
l'avis
favorable
de
la Commission
Vie
Associative-Animation
du
10
DE
Commune
de
Champs-sur-Marne
- Conseil
Municipal
du
Mairie
de
Champs-sur-Marne
-
Mail
Jean
Ferrat
-
77
420
CHAMPS-SUR-MARNE
Accusé de réception en préfecture 077-217700830-20231218-29-DE Date de télétransmission : 26/12/2023 Date de réception préfecture : 26/12/2023 VU
l'avis
favorable
du
Bureau
Municipal
13
novembre
2023,
AYANT
ENTENDU
l'exposé
de
son
rapporteur,
Corinne
LEGROS-WATERSCHOOT,
Maire-Adjoint
délégué
à
la Vie
associative,
à
l'Animation
et à
la Jeunesse,
Après
on
avoir
délibéré,
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
A
l'unanimité
APPROUVE
l'attribution
d'une
subvention
exceptionnelle
à
l'association
«Le
Cercle
Celtique
Campésien
»
pour
un
montant
de
300€,
PRECISE
que
la somme
attribuée
ne
peut
être
employée
que
pour
cet
objet ;
PRECISE
que
les
crédits
sont
prévus
au
budget
de
l'exercice
2023,
Pour
extrait
conforme
au
Registre
des
Délibérations
du
Conseil
Municipal,
Le
Maire
certifie que
le présent
extrait conforme
au
Fait
à
Champs-sur-Marne,
le
19
décembre
2023
Registre
des
Délibérations,
a été
transmis
au
représentant
de
l'Etat
le
26/12/2023
publié
ou
notifié
le
27/12/2023
Le
Maire,
et
qu'il
est
donc
exécutoire
à
compter
de
la
dernière
date,
2
.
x
-
A HN
,\
«
: |
a
+
"
VEN
P
NU
0
Maud TAËLET
”
Un" NA
pb
'
ns
Le
présent
acte
administratif
peut
être
contesté
par
vole
de
recours
devant
le tribunal
administratif
de
Melun
dans
un
délai
de
deux
mois
à compter
de
sa
transmission
au
représentant
de
l'Etat,
et/ou
de
sa
publication
ou
notification,
Commune
de
Champs-sur-Marne
- Conseil
Municipal
du
L8/12/2023
Mairie
de
Champs-sur-Marne
-
Mail
Jean
Ferrat
-
77
420
CHAMPS-SUR-MARNE
Accusé de réception en préfecture 077-217700830-20231218-29-DE Date de télétransmission : 26/12/2023 Date de réception préfecture : 26/12/2023