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Compte-Rendu - compte rendu Document publié le Jeudi 12 mars 2026 par la commune de Barran. Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu)Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Énergies, DÉPARTEMENT DU GERS

RÉPUBLIQUE FRANCAISE

CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 12 mars 2026

COMPTE RENDU

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS

Date de la convocation : 07/03/2026

Le douze mars deux mil vingt-six à 20 heures 30, le Conseil Municipal légalement convoqué, s’est réuni à la Mairie de Barran sous la présidence de Madame Nicole JOULLIÉ, Maire

Présents : Nicole JOULLIÉ, Maire, Emerick DALLA-BARBA, Didier SARKISSIAN, François BUFFIN, Maires-Adjoints, Simon DANEY DE MARCILLAC, Émilie DUBOS, Théophile JOULLIÉ, Norberte MAUPEU, Mathieu MENDOUSSE, Virginie PUJOS, Muriel TABARANT, Laurence TOMASELLO, Dimitri RANSAN, Gaston REY,

Excusés :

Secrétaire de séance : Théophile JOULLIÉ

Compte-rendu de la séance du conseil municipal du 12 février 2026 adopté à l’unanimité. Monsieur Théophile JOULLIÉ est désigné secrétaire de séance

Mme le Maire énumère les principales dépenses et travaux effectués depuis la dernière séance et rend compte des « affaires en cours» de la commune.

- Salle de sciences : Les entreprises APS et BARO sont intervenus durant les vacances de printemps. De nouveaux devis sont encours avec le menuisier.

- Salle étage 51 rue du Docteur Demandes : un nouveau devis a été reçu de la part de l’entrperise IDEO RENOV ; ce devis será étudié ultérieurement.

DÉLIBÉRATIONS

OBJET : Syndicat mixte des 3 Vallées : avis sur l’adhésion d’une Commune à la carte fourrière animale

Madame le Maire donne lecture aux membres du Conseil Municipal de la Délibération du Comité du Syndicat Mixte des 3 Vallées (SM3V), réuni le 12 février 2026.

Cette Assemblée a décidé, à l’unanimité des membres présents, de donner un avis favorable à la demande d’adhésion formulée par la Commune de MIRADOUX (32430).

Cette Commune souhaite confier au Syndicat sa compétence dans le domaine de la création et la gestion d’une fourrière animale.

Le Maire précise qu’en application des dispositions du Code Général des Collectivités Territoriales, les décisions prises par le Comité du SM3V doivent être soumises à l’avis de tous les organes délibérants des membres duEXAMEN ET VOTE DU COMPTE DE GESTION 2025

du RUNGFT SFRVICF ASSAINISSFMENT

Le Maire expose aux membres du Conseil Municipal que le compte de gestion est établi par Mme BRUNEL, Comptable de la commune à la clôture de l'exercice.

Le Maire le vise et certifie que le montant des titres à recouvrer et des mandats émis est conforme à ses écritures.

Le compte de gestion est ensuite soumis au vote de l'Assemblée Délibérante en même temps que le compte administratif.

Le Conseil Municipal,

à l'unanimité,

Après en avoir délibéré,

Vote le compte de gestion 2025 du budget service assainissement, après en avoir examiné les opérations qui y sont retracées et les résultats de l'exercice.

Ainsi délibéré les jours, mois et an que dessus.

Syndicat (Communes et Communautés d’Agglomération et de Communes). Ceux-ci doivent se prononcer dans un délai de 3 mois à compter de leur saisine par le Président du Syndicat. A défaut de réponse dans ce délai, leur avis est réputé favorable.

Le Conseil Municipal, ouï l’exposé du Maire, DECIDE :

- Vu l’avis favorable émis par le Comité Syndical du SM3V à cette demande d’adhésion, D’approuver l’adhésion de la Commune de MIRADOUX (32430), au Syndicat Mixte des 3 Vallées et exclusivement à la carte de compétence optionnelle de création et gestion d’une fourrière et refuge pour chiens et chats ;

Ainsi fait et délibéré les jours, mois et an susdits.

Pour extrait conforme au registre des délibérations.

OBJET : Délibération desserte en énergie électrique rue René ANTICHAN

Madame le Maire rappelle à l’assemblée le projet de desserte électrique de la rue René ANTICHAN. Elle fait part des conditions techniques et financières établies par le Syndicat Territoire d’Energie du Gers concernant la desserte en énergie électrique.

Le coût des travaux est estimé à 6348€HT dont 40%sont financés parle réfaction tarifaire fixé par arrêté ministériel.

Ouï l’exposé de Madame le Maire et après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents, le conseil municipal décide :

- D’approuver les conditions financières et techniques du projet ;

- D’autoriser Madame le Maire à passer commande desdits travaux auprès du Syndicat Territoire d’Energie du Gers ;

- De prévoir le coût de ces travaux au budget communal.

Ainsi fait et délibéré les jours, mois et an susdits.

Pour extrait conforme au registre des délibérations.

OBJET : Délibération BUDGET ASSAINISSEMENT – Vote du Compte de Gestion 2025VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2025

onsieur SARKISSIAN, Maire-adjoint présente le compte administratif 2025 et le soumet au conseil Municipal qui

vote le Compte Administratif de l'exercice 2025 et arrête ainsi les comptes :

Investissement

Dépenses Prévu : 59 412,28

Réalisé : 4 717,83

Reste à réaliser : 20 000,00

Recettes Prévu : 59 412,28

Réalisé : 59 412,28

Reste à réaliser : 0,00

Fonctionnement

Dépenses Prévu : 62 955,41

Réalisé : 30 481,51

Reste à réaliser : 0,00

Recettes Prévu : 62 955,41

Réalisé : 51 890,46

Reste à réaliser : 0,00

Résultat de clô "exercic

Investissement : 54 694,45

Fonctionnement : 21 408,95

Résultat global : 76 103,40

Ainsi délibéré les jours, mois et an que dessus.

Le Maire s'étant retiré lors du vote.

| EXAMEN ET VOTE DU COMPTE DE GESTION 2025 du RUNGET ! OTISSEMENT la COUR OLMÈRE

Le Maire expose aux membres du Conseil Municipal que le compte de gestion est établi par Mme BRUNEL, Comptable de la commune à la clôture de l'exercice.

Le Maire le vise et certifie que le montant des titres à recouvrer et des mandats émis est conforme à ses écritures.

Le compte de gestion est ensuite soumis au vote de l'Assemblée Délibérante en même temps que le compte administratif,

Le Conseil Municipal,

à l'unanimité,

Après en avoir délibéré,

Vote le compte de gestion 2025 du budget lotissement la couloumère, après en avoir examiné les opérations qui y sont retracées et les résultats de l'exercice.

OBJET : Délibération BUDGET ASSAINISSEMENT – Vote du Compte Administratif 2025

OBJET : Délibération BUDGET LOTISSEMENT – Vote du Compte de Gestion 2025U PTE ADMINISTRATIF 2025

onsieur SARKISSIAN, Maire-adjoint présente le compte administratif 2025 et le soumet au conseil Municipal qui

vote le Compte Administratif de l'exercice 2025 et arrête ainsi les comptes :

Investissement

Dépenses Prévu : 45 415,48

Réalisé : 40 415,39

Reste à réaliser : 0,00

Recettes Prévu : 95 598,00

Réalisé : 0,00

Reste à réaliser : 0,00

Fonctionnement

Dépenses Prévu : 102 316,00

Réalisé : 1 716,25

Reste à réaliser : 0,00

Recettes Prévu : 102 316,00

Réalisé : 22 815,08

Reste à réaliser : 0,00

Résultat de clôture de l'exercice

Investissement : -40 415,39

Fonctionnement : 21 098,83

Résultat global : -19 316,56

Ainsi délibéré les jours, mois et an que dessus.

Le Maire s'étant retiré lors du vote.

| EXAMEN ET VOTE DU COMPTE DE GESTION 2025

du RIINGET PRINCIPAI COMMIINF NF RARRAN

Le Maire expose aux membres du Conseil Municipal que le compte de gestion est

établi par Mme BRUNEL, Comptable de la commune à la clôture de l'exercice.

Le Maire le vise et certifie que le montant des titres à recouvrer et des mandats émis

est conforme à ses écritures.

Le compte de gestion est ensuite soumis au vote de l'Assemblée Délibérante en

même temps que le compte administratif.

Le Conseil Municipal,

à l'unanimité,

Après en avoir délibéré,

Vote le compte de gestion 2025 du budget principal commune de barran, après en

avoir examiné les opérations qui y sont retracées et les résultats de l'exercice.

Ainsi délibéré les jours, mois et an que dessus.

OBJET : Délibération BUDGET LOTISSEMENT – Vote du Compte Administratif 2025

OBJET : Délibération BUDGET PRINCIPAL COMMUNE – Vote du Compte de Gestion 2025VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2025

onsieur SARKISSIAN, Maire-adjoint présente le compte administratif 2025 et le | soumet au conseil Municipal qui

vote le Compte Administratif de l'exercice 2025 et arrête ainsi les comptes :

Investissement

Dépenses Prévu : 368 258,04

Réalisé : 119 696,74

Reste à réaliser : 174 364,00

Recettes Prévu : 368 258,04

Réalisé : 143 163,14

Reste à réaliser : 0,00

Foncti ent

Dépenses Prévu : 1 098 001,46

Réalisé : 517 877,40

Reste à réaliser : 0,00

Recettes Prévu : 1 098 001,46

Réalisé : 1 244 939,95

Reste à réaliser : 0,00

ésultat de cl : ice

Investissement : 23 466,40

Fonctionnement : 727 062,55

Résultat global : 750 528,95

Ainsi délibéré les jours, mois et an que dessus.

Le Maire s'étant retiré lors du vote.

OBJET : Délibération BUDGET PRINCIPAL COMMUNE – Vote du Compte Administratif 2025

QUESTIONS DIVERSES

- Elections : Les membres du conseil fixent l’organisation de la tenue du bureau de vote du dimanche 15 mars 2026.

L’ordre du jour étant épuisé la séance est levée à 22h00.

Le Maire Le secrétaire de séance Nicole JOULLIÉ Théophile JOULLIÉ