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unknown - Communauté de communes - Briançonnais - DP20251211 256 Avenants Cite Ad
Document publié le Lundi 2 février 2026 à 22h21
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Briançonnais - DP20251211 256 Avenants Cite Ad)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Bois et produits du bois, Union Européenne,
Envoyé
en
préfecture
le
17/12/2G
f
Reçu
en
gréfecture
le
17/14/2602
Publié
le
ID
: G05-240500438-20251217-DP20251211
2566-00
RE FAN
Décision
du
Président
n° DP20251211_
254
BRIANÇONNAIS COMMUNAUTÉ
DE
COMMUNES
Thème
: Commande
Publique
Objet
: Avenants
aux
marchés
de
travaux
Cité
Administrative
Pôle
: Ressources
Contexte
:
Par
décisions
des
8
mars,
17
mai
et
18
septembre
2023,
la
Communauté
de
Communes
du
Briançonnais
a
attribué
les
marchés
de
travaux
pour
la
réhabilitation
d'un
bâtiment
patrimonial
en
cité
administrative.
En
cours
d'exécution,
des
travaux
modificatifs
et supplémentaires
se
sont
révélés
nécessaires
afin
de
permettre
l'achèvement
correct
de
l'opération.
Ces
modifications
ont
été
demandées
au
titulaire
par
ordres
de
service.
I convient
de
les
formaliser
par
avenants
pour
les
intégrer
aux
contrats
initiaux.
Ceci
exposé
:
Monsieur
le
Président
de
ia
Communauté
de
Communes
du
Briançonnais,
VU
le
Code
général
des
collectivités
territoriales,
et
notamment
son
article
L. 5211-10
:
VU
le
Code
de
la
commande
publique
et
notamment
ses
articles
L.2194-1,
R.2194-2
et
R.2194-8
relatifs
aux
modifications
des
marchés
publics
;
VU
la
délibération
du
Conseil
Communautaire
n°2022-98
en
date
du
13
septembre
2022,
donnant
délégation
au
Président,
notamment
pour
prendre
toutes
décisions
relatives
aux
marchés
de
travaux
du
Quartier
Berwick ;
VU
les
décisions
du
Président
n°2022AJMP029
du
8
mars
2023,
n°2022A
JMP066
du
17
mai
2023
et
n°2023A
JMP105
du
18
septembre
2023
attribuant
les
marchés
de
travaux
pour
la
réhabilitation
d'un
bâtiment
patrimonial
en
cité
administrative
- Quartier
Berwick
;
VU
les
décisions
du
Président
n°2024A
JMP0O02
du
8 janvier
2024
et
n°2024COMPUBLI283
du
13
décembre
2024
approuvant
les
avenants
aux
marchés
de
travaux
du
Quartier
Berwick:;
CONSIDERANT
qu'en
cours
d'exécution,
de
nouveaux
travaux
supplémentaires
et
modificatifs
ont
été
identifiés,
entraînant
des
modifications
des
montants
des
marchés
ainsi
que
des
ajustements
des
délais
pour
certains
lots
;
CONSIDÉRANT
l'avis
favorable
de
ia
commission
d'appel
d'offres
réunie
le 8
décembre
2025;
CONSIDERANT
qu'il
convient
de
formaliser
ces
modifications
par
voie
d'avenants
;
DP20251211_256
Page
1 sur 3 DÉCIDE
Envoyé
en
préfecture
le
17/12/2025
Reçu
en
gréfecture
le
17/14/2025
*
8
Publié
le
ID
: G05-240500438-20251217-DP20251211
2566-00
De
préciser
que
les
crédits
Briançonnais. ARTICEE
1 :
De
signer
les
avenants
repris
dans
le tableau
récapitulatif
ci-après
:
Nouveau
montant
marché
TIC
en
VON
MONTANTS
TTC
euros
après
.
LOTS
TITULAIRES
DESIGNATION
EN
EUROS
avenant
objet
de
dep
la
présente
initial
décision
03
;
OLIVE
Prolongement
dalle haute coursive
6.459,50
4 060 455,06
+ 10.36
Gros
œuvre
entre
partie
existante
et extension
06
LA
À
ue
ei
Repie élonentie sue
6.485,16
152 004,06
+ 25.09
Etanchéité
AVE
prolongement
dal
11
MENUISERIE
Divers
modification
habillages
-36.559,22
Menuiseries
TOUR
muraux/portes/plinthes
moins-value
1 043
980,32
+312
intérieures
13
Renf
t
ti
t
enforcement
acoustique
entre
39
825,60
Plafonds
ISOLBAT
étage
et bureaux
638 739,96 |
+47.46%
suspendus
s
F
it
t
d
tt
ourniture
et
pose
de moquette
en
18.997,52
Revêtements
SCPA
remplacement
du TERRAZZO
486
905,70
+ 4,06
sois
souples 15
Ajustements
d'aménagement
.
intérieur
(suppressions,
ajouts
et
Revêtements
SCPA
remplacements
de
matériaux
-29.940,06
556
501,03
-5.11%
sols et murs
comme
le terrazzo
et le carrelage
durs
dans
divers
espaces.
19
Modification
divers
accessoires
Chauffage
LAVIGNA
sanitaires
et moins
value
sur
“43.200,76
1 179 630,68
+1%
ventilation
régulation
chauffage
plomberie
20
Ajout
contrôle
badges/
-4,122,66
,
CIMELEC
modifications
Moins-value
1 230
285,82
+
5.59
Electricité
électriques/suppression
bornes
Wifi
ARTICLE
2
:
nécessaires
sont
inscrits
au
budget
de
la
Communauté
de
Communes
du
DP20251211
256
Page
2 sur
3 Envoyé
en
préfecture
le
17/12/2025
Reçu
en
préfecture
le
17/12/2025
Publié
le
S
L
G
ID
: 005-240500439-20251217-DP20251211
256-CC
ARTICLE
3
:
Madame
la
Directrice
Générale
des
Services
et
Monsieur
le Trésorier
principal,
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l'exécution
de
la
présente
décision.
Fait
à
Briançon,
le
1
7
GEC,
2025
LelPrésident,
Am
17
DEC,
2025
Décision
transmise
en
Préfecture :
Î
1
DE E,
2025
Date
de
publication
:
Le
délai
de
recours
contentieux
contre
la
présente
décision
peut
être
déféré
dans
un
délai
de
2
mois
au
Tribunal
Administratif
de
Marseille
à
compter
de
sa
notification
ou
de
sa
publication.
DP20251211_256
Page
3 sur
3 sn,
Envoyé
en
préfecture
le
17/12/2088
Reçu
en
préfecture
le
17122025
ex
ds
ou
Pubiié
le
RÉ
ei
ID
: G05-240500438-20251217-DP20251211
2566-00
Bros.