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Document publié le Vendredi 14 novembre 2025 à 15h44
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Briançonnais - DP 2024CP218 Avenants)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Bois et produits du bois, Investissement et développement économique,
AN
2
NX
Décision
du
Président
n°2024
CP_218
BRIANÇONNAIS Cormtunaurt
DE
COMMUNES
Thème
: Commande
Publique
Objet
: Marchés
de
travaux
Quartier
Berwick
- Avenants
pour
les
lots
3,
4,
7,
8,
9,
10,11,
12,
13,
16,
17,19,
20 et 21
Pôle
: Ressources
Contexte
:
Par
décisions
des
8
mars
2023,
17
mai
2023,
18
septembre
2023,
la
Communauté
de
Communes
du
Briançonnais
a
attribué
les
marchés
de
travaux
relatifs
à
la
réhabilitation
d'un
bâtiment
patrimonial
en
cité
administrative,
comme
suit
:
Lots
Désignation
|
Nom
et
adresse
de
l'Entreprise
Montant
HT
en
€
03
Installation
chantier-
démolition
SAL
OLIVE
TRAVAUX
3 065
938,58
— gros
œuvre
04
Charpente
bois
-
métal
SARL
BOULOT
432
935,40
07
Couverture
SARL
BOULOT
824
307,48
08
Ravalement
COMPAGNONS
DE
CASTELLANE
317
711,95
09
Menuiseries
extérieures
ATELIER
VERNUCCI
522
365,28
10
Façade
mur
rideau
SARL
MASSE
CONSTRUCTION
734
037,00
h
Menuiseries
intérieures
MENUISERIE
DE
LA
TOUR
843
650,40
12
Cloisons
- doublages
ISOLBAT
700
011,77
13
Plafonds
suspendus
ISOLBAT
360
961,00
lé
Métallerie
Serrurerie
MASSE
— 05100
Briançon
275
541,00
€
17
Peinture
et
signalétique
SARL
SPINELLI
— 05000
Gap
183
096,00
€
19
CVC
- Plomberie
LA
VIGNA
— 05600
St
Crépin
973
313,00
€
20
CFO-CFA
CIMELEC
970
965,07
2]
Appareils
élévateurs
SAS
FPROPE
00
=
Génn
:
81
490,00
€
Lors
du
déroulement
du
chantier,
plusieurs
éléments
techniques
non
connus
liés
aux
ouvrages
existants
sont
apparus.
Aussi
des
travaux
supplémentaires
et
modificatifs
{en
plus-value
ou
en
moins-value]
ont
été
demandés
au
titulaire
du
marché.
Ces
travaux
non
initiatement
prévus
dans
le
marché
sont
nécessaires
au
bon
achèvement
de
l'ouvrage
et,
ont
été
requis
par
le
maître
d'ouvrage
par
ordres
de
service.
Les
travaux
supplémentaires
portent
sur
les
motifs
suivants
:
Décision
du
Président
n°
2024
CP
218
Page
1
sur
12
AR
Prefecture
005-240500439-20241031-2024CP218-CC Reçu
le 31/10/2024 Pour
le
lot
1
: Gros
oeuvre
Travaux
liés
à
des
circonstances
imprévisibles :
DÉSIGNATION
MONTANTS
HT
—
Reprise
des
fondations
des
poteaux
au
sous-sol
par
coulage
d'un
dé
béton
suite
à
découverte
des
fondations
hautes
après
piochage
du |
15887,42€
dallage
-
Coulage
d'un
linteau
plus
haut
au
sous-sol,
incorporé
en
partie
dans
la
dalle,
pour
passage
des
réseaux
des
lots
techniques:
problème
de
hauteur
sous-plafond
dans
le
sous-sot
de
l'existant
pour
passage
des
réseaux
-
Application
d'un
Fixodur
sur
le
flocage
du
plancher
haut
R+3,
pour
un
durcissement
de
surface
: découverte
du
complexe
du
plancher
après |
10
281,25 €
désamiantage
et
curage.
Amélioration
acoustique
à
prévoir
—-
Reprise
des
fondations
des
murs
de
refend
par
coulage
d'une
marche
en
béton
de
20*20cm:
découverte
des
fondations
hautes
après
8
227,09
€
piochage
du
dallage
-
Mise
en
place
d'une
conitre-cloison
en
SIPOREX
en
périmétrie
du
sous-
sol
{hors
coursive)
et
agrandissement
du
vide
sanitaire
sous
la
coursive
afin
d'éviter
la contre-cloison
en
SIPOREX
: découverte
d'humidité
dans
|!
29
675,50
€
les
murs
de
soubassement
après
démolition
de
la contre-cloison
initiate
en
brique
- _
Réparation
des
marches
endommagées
après
curage
du
carrelage
1 689,60
€
-
Rédlisation
d'ouvertures
de
600*1200
dans
2
murs
de
refend
au
R+4
pour
passage
des
réseaux
de
ventilation
du
lot
19,
liés
à
l'impossibilité
6
150,00
€
de
passer
sous
les
linteaux
de
la
circulation
2 425,50
€
TOTAL
74
336,36
€
Evolution
en
pourcentage
du
marché
après
avenant
n°2
pour
travaux
liés
à
des
circonstances
imprévisibles
:
+2,42% Modifications
liées
à
des
travaux
supplémentaires
à
caractère
non
substantiel
:
DESIGNATION
MONTANTS
HT
-
Réalisation
d'une
reprise
en
sous-œuvre
supplémentaire
au
R+3:
en
ee
6 589,00
€
amélioration
agencement
souhaitée
—-
Mise
en
place
de
gravette
dans
le
vide
sanitaire
afin
de
faciliter
les
3 500.00
€
interventions
ultérieures
-
Mise
à
niveau
du
dallage
dans
les
locaux
CTA
au
sous-sol
5 606,60
€
-
Rédalisation
d'un
lettrage
de
devise
républicaine
sur la poutre
au-dessus
,
.
1 870,00
€
de
l'entrée
principale
—
Démolition
et
évacuation
des
pavés
de
verre
en
façade
de
la caserne
existante
| 932,48
€
-
Démolition
des
allèges
au
RDC
4
130,56
€
—
Plus-value
pour
réalisation
d'une
fosse
type
ascenseur
pour
le relevage
7 985,00
€
au
sous-sol
au
lieu
d'un
simple
regard
TOTAL
31
613,64
€
Évolution
en
pourcentage
du
marché
après
avenant
n°2
pour
travaux
supplémentaires
:+
1,03%
Les
montants
du
marché
sont
modifiés
comme
suit :
{taux
de
TVA
en
vigueur
à
la
date
de
signafure
du
marché
: 20
%)
Montant
totai
initial
du
marché
:
3
065
938,58
€
HT
soit
3
679
126,30
€
TIC
Montant
total
du
marché
après
avenant
n°1
:
3
234
526,08
€
HT
soit
3
881
431,30
€
TIC
Montant
travaux
supplémentaires
avenant
n°2
:
105
950,00
€
HT
soit
127
140,00
€
TIC
Montant
total
du
marché
après
avenant
n°2
:
3
340
476,08
€
HT
soit
4
008
571,30
€
TIC
Décision
du
Président
n°
2024
CP
218
Page
2
sur
12
AR
Prefecture
005-240500439-20241031-2024CP218-CC Reçu
le 31/10/2024 Evolution
en
pourcentage
du
marché
après
avenant
n°2
: +
3,46
%
Evolution
en
pourcentage
du
marché
initial
après
avenants
n°1
(5,49
%)
et
n°2
(3,46
%)
:+9%
Pour
le
lot
n°4
: Charpente
bois
- Métal
Modifications
en
moins-value
liées
à
des
travaux
supplémentaires
à
caractère
non
substantiel
:
DESIGNATION
MONTANTS
HT
Suppression
de
la
démolition
des
conduits
de
ventilation
des
chaufferies
-
11
880,00
€
TOTAL
-
11
380,00
€
Le
montant
du
marché
est
modifié
comme
suit :
{taux
de
TVA
en
vigueur
à
la
date
de
signature
du
marché
: 20
%)
Montant
total
initial
du
marché
Montant
travaux
supplémentaires
selon
devis
Montant
total
du
marché
après
avenant
n°1
Evolution
en
pourcentage
du
marché
après
avenant
n°1 :
Pour
lot
n°7
: Couverture
Travaux
liés
à
des
circonstances
imprévisibles
:
- 2,62 : 432
935,40
€
HF
soit
519
522,48
€
TIC
:
—-
11
380,00
€
HT
soit-
13
656,00
€
TC
:
421
555,40
€
HT
soit
505
866,48
€
TIC
DESIGNATION
MONTANTS
HT
Montants
TFC
Fourniture
et
pose
de
nichoirs
sur
l'échafaudage
en
provisoire
puis
sur
les
façades
en
définitif,
suite
à
la
8 010,00
€
9.612,00
€
demande
de
la
LPO
et
de
la
DREAL
Mise
en
place
d'une
nacelle
pour
pose
des
nichoirs
sur
la
façade
Sud-Ouest
en
définitif,
la
dépose
imposée
par
la
DREAL
étant
tardive
par
rapport
au
démontage
de
700,00
€
1.080,00
€
l'échafaudage
TOTAL
8
910,00
€
10.692,00
€
Evolution
en
pourcentage
du
marché
initial
pour
circonstances
imprévisibles
: +
1,08
%
Modifications
liées
à
des
travaux
supplémentaires
à
caractère
non
substantiel
:
DESIGNATION
MONTANTS
HT
Montants
TTC
Modification
du
type
de
fenêtres
de
toit
et
motorisation
de
celles-ci
Foumiture
et
pose
de
stores
motorisés
au
niveau
des
7 350,00
€
8.820,00
€
fenêtres
de
toit
Mise
en
place
de
cheminées
de
type
POUJOULAT
pour
ventilation
des
réseaux
du
lot
19
CVC-PLOMBERIE
Fourniture
et
pose
d'un
ruban
chauffant
autorégulant
5 786.00
€
6.943,20 €
dans
les
chéneaux
encasirés
en
toiture
Dépose
des
cheminées
de
type
POUJOULAT
en
diamètre
500
et
pose
de
nouvelles
cheminées
de
diamètre
600,
lié
à
un
délai
important
de
réponse
à
2 810,00
€
3.372,00
€
l'entreprise Mise
en
place
d’une
protection
collective
au
faitage,
iée
au
démontage
de
l'échafaudage
pour
un
souci
4 832,00
€
5.258,40
€
de
planning
TOTAL
20
778,00
€
24
933,60
€ €
Évolution
en
pourcentage
du
marché
initial
pour
travaux
supplémentaires
:+
2,52
%
Décision
du
Président
n°
2024
CP
218
Page
3
sur
12
AR
Prefecture
005-240500439-20241031-2024CP218-CC Reçu
le 31/10/2024 Les
montants
du
marché
sont
modifiés
comme
suit
:
{taux
de
TVA
en
vigueur
à
la date
de
signature
du
marché
: 20
%j :
824
307,48
€
HT
soit
9.910,00
€
HT
soit
11.892,00
€
TIC
20
778,00
€
HT
soit
324
933,60
€
TIC
:
853
995,48
€
HT
soit
1
024
794,58
€
TK
Montant
total
initial
du
marché
989
168,98
€
TIC
Montant
travaux
circonstances
inprévisibles
Montant
travaux
supplémentaires
selon
devis
Montant
total
du
marché
après
avenant
n°1
Evolution
en
pourcentage
du
marché
après
avenant
n°1
: +3,60
%
Pour
le
lot
n°8
: Ravalement
Travaux
liés
à
des
circonstances
imprévues
:
DÉSIGNATION
MONTANTS
HT
MONTANT
TTC
-
ns
de
peinture
sur
les
encadrements
des
52
032,75
€
62
439,30
€
TOTAL
52
032,75
€
62
439,30
€
Evolution
en
pourcentage
du
marché
initial
pour
circonstances
imprévues
: +
16,37
%
Modifications
liées
à
des
travaux
supplémentaires
à
caractère
non
substantiel
:
DESIGNATION
MONTANTS
HT
MONTAN
TC
Dépose
des
grilles
de
défense
au
RDC
8
422,16€
10
106,59
€
Travaux
de
reprise
de
2
angles
du
bâtiment
existant
pour
2 340,40
€
2 808.48
€
support
d'un
habillage
TOTAL
10
762,56
€
12
915,07
€
Evolution
en
pourcentage
du
marché
initial
pour
travaux
supplémentaires
à
la demande
du
maître
d'ouvrage
: +8,39
%
Les
montants
du
marché
sont
modifiés
comme
suit :
{taux
de
TVA
en
vigueur
à
la
date
de
signature
du
marché
: 20
%]
Montant
total
initiai
du
marché
Montant
travaux
circonstances
imprévisibles
Montant
travaux
supplémentaires
selon
devis
Montant
total
Gu
marché
après
avenant
n°1
Evolution
en
pourcentage
du
marché
après
avenant
n°1
:+19,76%
Pour
le lot
n°9
: Menuiseries
extérieures
Travaux
liés
à
des
circonstances
imprévisibles
:
:
317
711,95
€
HT
soit
381
254,34
€
TIC
52
032,75
€
HT
soit
62
439,30
€
TIC
10
762,56
€
HT
soit
12
915,07
€
TIC
:
380
507,26
€
HT
soit
456
608,71
€
TIC
DÉSIGNATION
MONTANTS
HT
MONTANT
TTC
Remplacement
de
la
rénovation
des
2
portes
en
bois
côté
Sud
Est,
par
2
portes
en
bois
neuves,
car
état
des
portes
très
dégradé
et
impossibilité
d'avoir
les
unités
de
passage
15
232,28
€
18
278,70
€
nécessaires
TOTAL
15
232,25
€
18
278,70
€
Evolution
en
pourcentage
du
marché
initial
pour
travaux
supplémentaires
imprévisibles
:+
2,9
%
Modifications
en
moins-value
liées
à
des
travaux
supplémentaires
à
caractère
non
substantiel
:
DESIGNATION
MONTANTS
HT
MONTANT
TIC
Suppression
de
la
reprise
des
rejingots
et
feuillures
-37
173,60
€
-44
608,32
€
Suppression
de
la
porte
d'accès
au
local
vélo
-6
603,52
€
-]
924,22
€
Décision
du
Président
n°
2024
CP
218
Page
4
sur
12
AR
Prefecture
005-240500439-20241031-2024CP218-CC Reçu
le 31/10/2024 Modification
de
la
section
des
dormants
liée
à
8 085,00
€
9 702.00
€
l'augmentation
de
l'épaisseur
de
l'isolant
Fourniture
et
pose
de
5 fenêtres
entre
le
bâtiment
existant
et
11
400.00
€
13
680,00
€
la
coursive
TOTAL
-24
292,12
€
-29
150,54
€
Evolution
en
pourcentage
du
marché
initial
pour
travaux
supplémentaires
à
la demande
du
maître
d'ouvrage
où
du
maitre
d'œuvre
: -4,6%
Les
montants
du
marché
sont
modifiés
comme
suit :
{faux
de
TVA
en
vigueur
à
la
date
de
signature
du
marché
: 20
%)
Montant
total
initial
du
marché
:
522
365,28
€
HT
soit
626
838,33
€
TIC
Montant
travaux
imprévisibles
:
15
232,25
€
HT
soit
18
278,70
€
TIC
Montant
travaux
demandés
par
la
MOE
ou
MOA
:
-24
292,12
€
HT
soit
-29
150,54
€
TIC
Montant
total
du
marché
après
avenant
n°1
:
513
305,41
€
HT
soit
615
966,49
€
TIC
Evolution
en
pourcentage
du
marché
initial
après
avenant
n°1
:-1,7
%
Pour
le
lot
n°10
: Façade
mur
rideau
Les
travaux
supplémentaires
pour
circonstances
imprévisibles
portent
sur
les
motifs
suivants
:
DESIGNATION
MONTANTS
HT
Montant
TTC
F
nai
——
Remplacement
des
6
por
es
prévues
initialement
dans
Îatrium
par
5.720,00
€
6.864,00
€
des
chässis
à
soufflet
pour
aération
par
commande
électrique
Fabrication
ei
pose
de
14
châssis
û
soufflet
pour
aération
par
25.032,00
€ |
30.362,40
€
commande
électrique
dans
la
coursive
TOTAL
30.752,00
€ |
36.902,40
€
Les
montants
du
marché
sont
modifiés
comme
suit
:
{taux
de
TVA
en
vigueur
à
la
date
de
signature
du
marché
:20
%)
Montant
total
initial
du
marché
:
734
037,00
€
HT
soit
880
844,40
€
TIC
Montant
travaux
supplémentaires
selon
devis
:
30
752,00
€
HT
soit
36
902,40
€
TIC
Montant
total
du
marché
après
avenant
n°1
:
764
789,00
€
HT
soit
917
746,80
€
TIC
Evolution
en
pourcentage
du
marché
après
avenant
n°1
: +4,19
%
Pour
le
lot
n°11
: Menuiseries
intérieures
Travaux
liés
à
des
circonstances
imprévisibles
:
DESIGNATION
MONTANTS
HT
MONTANT
TTC
Fourniture
et
pose
de
châssis
fixes
en
bois
en
remplacement
des
métalliques
dans
les
bulles
de
réunion,
pour
amélioration
de
la
quantité
de
matériaux
biosourcés,
pour
donner
suite
au
remplacement
de
la
laine
de
bois
par
de
la
laine
de
verre
dans
les
doublages
lié
à
la
découverte
d'humidité
dans
les
murs
de
façades,
qui
dégradait
le
ratio
de
matériaux
biosourcés.
83
050,00
€
99
660,00
€
TOTAL
83
050,00
€
99
660,00
€
Evolution
en
pourcentage
du
marché
initial
pour
travaux
supplémentaires
imprévisibles
:+
9,84
%
Modifications
en
plus-value
et
moins-value
liées
à
des
travaux
supplémentaires
à
caractère
non
substantie
:
|
DÉSIGNATION
|
MONTANTS
HT
_|
MONTANTITC
|
Décision
du
Président
n°
2024
CP_218
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5 sur
12
AR
Prefecture
005-240500439-20241031-2024CP218-CC Reçu
le 31/10/2024 |
Mise
en
place
d'oculi
pour
les
portes
de
circulations
et
ies
portes
7 575,12
€
9 090,14 €
des
escaliers
Modification
du
type
de
façades
de
gaines
avec
finition
stratifiée,
en
façades
de
gaines
avec
caractéristiques
coupe-feu
et
8 910,00
€
10
692,00
€
acoustique,
et
finition
à
peindre.
Suppression
des
fenêtres
entre
existant
et
coursive
extérieure
-32
180,
00
€
-38
616,00
€
Fourniiure
et
pose
de
film
dépoil
gris
sur
les
châssis
des
bulles
de
1 782,00
€
2
13840 €
réunion Fournifure
et
pose
de
châssis
fixe
supplémentaires
dans
la
salle
de
9 089,20
€
10
907,04
€
restauration SAPPESSION
de
la
porte
DAS
dans
la
coursive,
pour
prestation
au
-2
390,00
€
2
868,00
€
Suppression
d'un
châssis
fixe
au
RDV
-2443,30
€
-2
931,96
Fourniture
de
trappes
pour
accès
aux
clapets
Coupe-Feu
du
lot
19
1 512,00
€
1814,40
€
Travaux
modificatifs
pour
aménagement
bureaux
METEO
FRANCE
9 477,20
€
11
372,64
€
TOTAL
1 322,22
1 598,66
€
Evolution
en
pourcentage
du
marché
initial
pour
travaux
supplémentaires
à
la demande
du
maître
d'ouvrage
ou
du
maitre
d'œuvre
: +0,16%
Les
montants
du
marché
sont
modifiés
comme
suit
:
{taux
de
TVA
en
vigueur
à
la date
de
signature
du
marché
: 20
%) :
843
650,40
€
HT
soit
1
012
380,48
€
TIC
83
050,00
€
HT
soit
99
660,00
€
TIC
1
322,22
€
HT
soit
1
598,66
€
TIC
:
928
022,62
€ HT
soit
1
113
627,14
€ TIC
Montant
total
initial
du
marché
Montant
travaux
circonstances
inmprévisibles
Montant
travaux
supplémentaires
Montant
total
du
marché
après
avenant
n°1
Evolution
en
pourcentage
du
marché
après
avenant
n°1
:+10%
Pour
le
lot
n°12
: Cloisons
- Doublages
Travaux
liés
à
des
circonstances
imprévisibles :
DESIGNATION
MONTANTS
HT
MONTANT
TIC
Fourniture
et
pose
d'une
conire-cloison
sur
les
voiles
de
refend,
suivant
plans
architecte,
car
impossibilité
de
reprise
172
086,00
€
206
503,20
€
des
voiles
existants
TOTAL
172
086,00
€
206
503,20
€
Evolution
en
pourcentage
du
marché
initial
pour
circonstances
imprévisibies
: +
24,58
%
Modifications
liées
à
des
travaux
supplémentaires
à
caractère
non
substantiel
:
DESIGNATION
MONTANTS
HT
MONTANT
TTC
Remplacement
de
la
laine
de
bois
par
de
la
laine
de
verre
15
232,00
€
18
27840
€
dans
les doublages
{moins-vaiue)
‘
Fravaux
modificatifs
aménage
ts
bure
METE
gemen
aux.
METEO
5 168,50 €
6 202,20 €
FRANCE
TOTAL
10
063,50
€
12
076,20
€
Evolution
en
pourcentage
du
marché
initial
pour
travaux
supplémentaires
à
la
demande
du
maître
d'ouvrage
:-1,44R Les
montants
du
marché
sont
modifiés
comme
suit :
{taux
de
TVA
en
vigueur
à
la
date
de
signature
du
marché
: 20
%)
700
011,77
€
HT
soit
840
014,12
€
TIC
172
086,00
€
HT
soit
206
503,20
€
TIC
Montant
total
initial
du
marché
Montant
travaux
circonstances
imprévisibles
Décision
du
Président
n°
2024
_CP_218
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AR
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005-240500439-20241031-2024CP218-CC Reçu
le 31/10/2024 Montant
travaux
demandés
MOA
ou
MOE
moins-value
:
—
10
063,50
€
HT
soit
-
12
076,20
€
TIC
Montant
total
du
marché
après
avenant
n°1
:
862
034,27
€
HT
soit
1
034
441,12
€
TIC
Evolution
en
pourcentage
du
marché
après
avenant
n°1
: +
26,02
%
Pour
le
lot
n°13
: Piafonds
suspendus
Modifications
liées
à
des
travaux
supplémentaires
à caractère
non
substantiel
:
DESIGNATION
MONTANTS
HT
MONTANT
TTC
Remplacement
d'un
plafond
en
BA13
par
un
faux-
plafond
démontable
de
type
FOCUS
DS
51
764,00
€
62
356,80
€
TOTAL
51
964,00
€
62.356,80
€
Evolution
en
pourcentage
du
marché
initial
pour
travaux
supplémentaires
à
la
demande
du
maître
d'ouvrage
:+1439Z Les
montants
du
marché
sont
modifiés
comme
suit
:
{taux
de
TVA
en
vigueur
à
la
date
de
signature
du
marché
: 20
%]
Montant
total
initial
du
marché
:
360
961,30
€ HT
soit
433
153,56
€
TIC
Montant
travaux
modificatifs
:
51
964,00
€
HT
soit
62
356,80
€
TIC
Montant
total
du
marché
après
avenant
n°1
:
412
925,30
€
HT
soit
495
510,36
€
TIC
Evolution
en
pourcentage
du
marché
après
avenant
n°1
:+14,39%
Pour
le
lot
n°16
: Serrurerie
- métallerie
Travaux
liés
à
des
circonstances
imprévisibles :
DESIGNATION
MONTANTS
HT
MONTANT
TTC
Suppression
des
chôssis
fixes
métalliques
dans
les
bulles
de
réunion,
pour
amélioration
de
la
quantité
de
matériaux
biosourcés,
pour
donner
suite
au
remplacement
de
la
laine
de
bois
par
de
la
laine
de
-93
340,00
€
-112
008,00
€
verre
dans
les doublages
lié à
la découverte
d'humidité
dans
les
murs
de
façades,
qui
dégradait
le
ratio
de
matériaux
biosourcés.
TOTAL
-93
340,00
€
-112
008,00
€
Evolution
en
pourcentage
du
marché
initial
pour
travaux
supplémentaires
imprévisibles
:-
33,9
%
Modifications
liées
à
des
travaux
supplémentaires
à
caractère
non
substantiel :
DESIGNATION
MONTANTS
HT
MONTANT
TTC
Fourniture
et
pose
de
lisses
de
garde-corps
en
acier
rond
thermolaqué
au
niveau
des
fenêtres
dont
l'allège
est
12
409,00
€
14
890,00
€
inférieure
à
1m
TOTAL
12
409,00
€
14
890,00
€
Evolution
en
pourcentage
du
marché
initial
pour
travaux
supplémentaires
à
la
demande
du
maître
d'ouvrage
:+4,5% Les
montants
du
marché
sont
modifiés
comme
suit
:
{taux
de
TVA
en
vigueur
à
la date
de
signature
du
marché
: 20
%)
Montant
total
initial
du
marché
:
275
541,31
€
HT
soit
330
649,57
€
TIC
Montant
travaux
liés
à
des
circonstances
imprévisibles
:
-
93
340,00
€
HT
soit
—
112
008,00
€
TIC
Montant
travaux
demandés
MOA
ou
MOFE
:
12
409,00
€
HT
soit
14
890,00
€
TIC
Montant
total
du
marché
après
avenant
n°1
:
194
610,31
€
HT
soit
233
532,37
€
TIC
Evolution
en
pourcentage
du
marché
après
avenant
n°1
:-29,4%
Décision
du
Président
n°
2624
CP_218
Page
7
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12
AR
Prefecture
005-240500439-20241031-2024CP218-CC Reçu
le 31/10/2024 Pour
le
lot
n°17
: peinture
Travaux
liés
à
des
circonstances
imprévisibles
:
DESIGNATION
MONTANTS
HT
MONTANT
TIC
Reprise
des
murs
de
refend
des
2 cages
d'escalier
liée
à
l'impossibilité
de
poser
une
conire-cloison
21
975,00
€
26
370,00
€
Reprise
des
sous-faces
des
escaliers
après
curage
des
faux-plafonds
TOTAL
21
975,00
€
26
370,00
€
Evolution
en
pourcentage
du
marché
initial
pour
travaux
supplémentaires
liés
aux
circonstances
imprévisibles
:+12% Modifications
liées à des
travaux
supplémentaires
à caractère
non
substantiel
:
DESIGNATION
MONTANTS
HT
MONTANT
TIC
Travaux
modificatifs
dans
bureaux
occupés
par
METEO
FRANCE
dans
leurs
bureaux
{peinture
sur
cloisons,
1 076,10
€
1 291,32
€
plinthes,
huisseries
et ensembles
menuisé)
TOTAL
1 076,10
€
1 291,32
€
Evolution
en
pourcentage
du
marché
initial
pour
travaux
demandés
par
la
maitrise
d'ouvrage
ou
la
maitrise
d'œuvre
:+0,59
%
Les
montants
du
marché
sont
modifiés
comme
suit :
{taux
de
TVA
en
vigueur
à
la date
de
signature
du
marché
: 20
%)
Montant
total
initial
du
marché
:
183
095,90
€
HT
soit
219
715,08
€
TIC
Montant
travaux
liés
à
des
circonstances
imprévisibles
:
21
975,00
€
HT
soit
26
370,00
€
TIC
Travaux
demandés
par
la
MDE
ou
MIA
:
1
076,10
€
HT
soit
1
291,32
€
TIC
Montant
total
du
marché
après
avenant
n°1
:
206
147,00
€
HF
soit
247
376,40
€
TIC
Evolution
en
pourcentage
du
marché
après
avenant
n°1
: +
12,59
%
Pour
le
lot
n°19
: CVC
-
Plomberie
Travaux
liés
à
des
circonstances
imprévisibles :
DESIGNATION
MONTANTS
HT
MONTANT
TTC
Plus-Value
pour
passage
en
gaines
plates
au
R+4,
lié
aux
3
920,00
€
4
704,00
€
linteaux
bas
Plus-Value
pour
passage
en
gaine
plate
de
la
ventilation
du
191760€
2
301,12
€
sanitaire
derrière
l'ascenseur
au
R+4
TOTAL
5
837,60
€
7
005,12
€
Evolution
en
pourcentage
du
marché
initial
pour
travaux
supplémentaires
imprévisibles
:+
0,6%
Modifications
liées
à
des
travaux
supplémentaires
à
caractère
non
substantiel
:
DESIGNATION
MONTANTS
HT
MONTANT
TIC
papas
remplacement
des
vasques
encastrées
par
2 403.84
€
2 884.61
€
DU
AVEC TÉQUDÉTAIION
d'Eau
NA
2 410.80 €
2 892,96€
moOssbIIté
de
rer
de
remontage
sur
sife
des
CTA
car
9
000,00
€
10
800.00
€
peints par des radiaturs
neuf de marque NEOMMS
115 51240
-18 614,88€
Décision
du
Président
n°
2024
CP
218
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8
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12
AR
Prefecture
005-240500439-20241031-2024CP218-CC Reçu
le 31/10/2024 Fourniture
et
pose
des
alimentations
et
évacuations
pour
les
éviers
dans
les
espaces
de
convivialité
des
R+1
et
R+2,
3 261,62
€
3918,94€
compris
mise
en
place
de
chauffe-eaux
Dévoiement
des
EU
des
étages
au
RDC
pour
passage
en
1 500,00
€
1 800,00
€
gravitaire
et
non
dans
la
fosse
de
relevage
Mise
en
place
d'un
modèle
de
douche
encastré
au
R+3
848,23
€
1017,88€
Fourniture
et
pose
d'un
meuble
vasque
type
AQUALOX
dans
la
sale
de
permanence
éveil,
compris
alimentations
et
3 327,10
€
3 992,52
€
évacuations Modifications
des
bureaux
de
METEO
France
au
R+]
6 288,00
€
7 545,60
€
TOTAL
13
527,19
€
16
232,63
€
Evolution
en
pourcentage
du
marché
initial
pour
travaux
supplémentaires
à
la demande
du
maître
d'ouvrage
où
du
maitre
d'œuvre
: +1,39
%
Les
montants
du
marché
sont
modifiés
comme
suit :
{taux
de
TVA
en
vigueur
à
la
date
de
signature
du
marché
: 20
%)
Montant
total
initial
du
marché
Montant
travaux
imprévisibles
Montant
travaux
demandés
par
la
MOE
où
MOA
Montant
total
Gu
marché
après
avenant
n°1
Evolution
en
pourcentage
du
marché
après
avenant
n°1
:+2%
Pour
le
lot
n°20
: CFO
-CFA
Modifications
liées
à
des
travaux
supplémentaires
à
caractère
non
substantiel
:
:
973
313,13
€
HT
soit
1
167
975,76
€
TIC
5
837,60
€
HT
soit
13
527,19
€
HT
soit
:
992
677,92
€
HT
soit
1
191
213,50
€
TIC
7
005,12
€ TIC
16
232,63
€ TIC
DESIGNATION
MONTANTS
HT
MONTANT
TTC
Alimentations
et
commandes
des
stores
des
Velux
au
R+4
1
134,48
€
1 361,38
€
Alimentations
des
badgeuses
994,47
€
1
193,36
€
Alimentation
des
caméras
en
façades
du
bâtiment
135,11
€
1 621,33
€
Alimentations
supplémentaires
demandées
par
le
lot
19
3
447,99
€
4
137,59
€
Alimentations
des
cordons
chauffants
pour
le lot
7
1
149,33
€
1 379,20
€
Fourniture
et
pose
de
cordons
chauffants
en
toiture
terrasse
624,54
€
749,45
€
Suppression
de
l'éclairage
extérieur
au
niveau
de
la
rampe
_5
322, 82€
6
387,38
€
et
des
parvis
Ajout
de
biocs
prises
suivant
demande
MOA
5
170,36
€
6 204,43
€
Remplacement
des
baies
800*800
dans
le
local
serveur
par
des
baies
800*1200
3
600,07
€
4320.11
€
Ajout
de
blocs
de
SECOUIS
et
déclencheurs
manuels
7
281.67
€
8
738,00
€
demandés
par
le
contrôleur
technique
Suppression
de
platines
extérieurs
et
intérieures
de
vidéophonie
prévues
au
DCE
“2 045,67
72 454,80
€
Modifications
sur
le
contrôle
d'accès:
suppression
des
béquilles
connectées,
ajout
de
contrôles,
de
boutons
de
décondamnation,
de
déclencheurs
manuels,
compris
$ 748,64
€
4
788,37
€
alimentations Fourniture
et
pose
d'une
sirène
pour
l'alarme
à
intrusion,
compris
alimentations
4721,/2€
9 666,06
€
Remise
commerciale
-1
335,45
€
-|
602,54
TOTAL
24
720,46
€
29
664,55
€
Evolution
en
pourcentage
du
marché
initial!
pour
travaux
supplémentaires
à
la
demande
du
maître
d'ouvrage
ou
du
maitre
d'œuvre
: +2,5%
Décision
du
Président
n°
2024
CP_218
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12
AR
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005-240500439-20241031-2024CP218-CC Reçu
le 31/10/2024 Les
montants
du
marché
sont
modifiés
comme
suit
:
{taux
de
TVA
en
vigueur
à
la date
de
signafure
du
marché
: 20
%)
Montant
total
initial
du
marché
:
970
965,07
€
HT
soit
À
165
158,08
€
TIC
Montant
travaux
demandés
par
la
MOE
ou
MOA
:
24
720,46
€
HT
soit
29
664,55
€
TIC
Montant
total
du
marché
après
avenant
n°1
:
995
685,53
€
HT
soit
1
194
822,64
€
TIC
Evolution
en
pourcentage
du
marché
initial
après
avenant
n°1:+255%
Pour
le
_lot n°21
: Appareils
élévateurs
Modifications
liées
à des
travaux
supplémentaires
à caractère
non
substantiel
:
DESIGNATION
MONTANTS
HT
MONTANT
TTC
Plus-Value
pour
mise
en
place
d'Un
panneau
vitré
dans
la
cabine
ascenseur
N°1
1 720,00
€
2 064,00
€
TOTAL
1 720,00
€
2
064,00
€
Evolution
en
pourcentage
du
marché
initial
pour
travaux
demandés
par
la
maitrise
d'ouvrage
ou
la
maitrise
d'œuvre
:+2,1%
Les
montants
du
marché
sont
modifiés
comme
suit
:
{taux
de
TVA
en
vigueur
à
la date
de
signature
du
marché
: 20
%)
Montant
total
initial
du
marché
:
B1
490,00
€
HT
soit
97
788,00
€
TIC
Montant
travaux
supplémentaires
:
1
720,00
€
HT
soit
2
064,00
€
TIC
Montant
total
du
marché
après
avenant
n°1
:
83
210,00
€
HT
soit
99
852,00
€
TIC
Evolution
en
pourcentage
du
marché
initial après
avenant
n°1
: +2,11
%
Ceci
exposé :
Monsieur
le
Président
de
la
Communauté
de
Communes
du
Briançonnais,
VU VU VU VU VU VU
le
Code
général
des
collectivités
territoriales,
et
notamment
son
article
L. 5211-10
:
le
Code
de
la
commande
publique
et
notamment
ses
articles
L.2194-1,
R.2194-2
et
R.2194-8
relatifs
aux
modifications
des
marchés
publics
;
la
délibération
du
Conseil
Communautaire
n°2022-98
en
date
du
13
septembre
2022,
donnant
délégation
au
Président,
notamment
pour
prendre
toutes
décisions
relatives
aux
marchés
de
travaux
du
Quartier
Berwick
;
la décision
du
Président
n°2022A
JMP029
du
8 mars
2023
attribuant
le marché
de
travaux
pour
la
réhabilitation
d'un
bâtiment
patrimonial
en
cité
administrative
Quartier
Berwick
pour
les
lots
5,
16,
17,
19
et 21:
la
décision
du
Président
n°20224
JMP066
du
17
mai
2023
attribuant
le
marché
de
travaux
pour
la
réhabilitation
d'un
bâtiment
patrimonial
en
cité
administrative
Quartier
Berwick
pour
les
lots
3,
4,
6,
7,8,
9,
11,
12,
13,
et
20:
la
décision
du
Président
n°2023AJMP105
du
18
septembre
2023
attribuant
le
marché
de
travaux
pour
la
réhabilitation
d'un
bâtiment
patrimonial
en
cité
administrative
Quartier
Berwick
pour
le
lot
10:
Décision
du
Président
n°
2024
CP
218
Page
10
sur
12
AR
Prefecture
005-240500439-20241031-2024CP218-CC Reçu
le 31/10/2024 CONSIDERANT CONSIDÉRANT CONSIDERANT CONSIDERANT
VU
la
décision
du
Président
n°20244
JMPO02
du
8 janvier
2024
approuvant
la
signature
de
l'avenant
n°1
pour
le
lot
n°3 ;
sont
apparus
entraînant
des
qu'en
cours
d'exécution,
des
travaux
supplémentaires
en
plus-value
et
moins-value
modifications
du
montant
des
marchés
et
des
modifications
de
délai
pour
certains
lots
:
l'avis
favorable
de
la
commission
d'appel
d'offres
réunie
le
7
octobre
2024
2024
pour
les
lots
3, 8,
11,
12,
13,16,
et
17
dont
les
montants
des
avenants
sont
supérieurs
à
5 %
des
montant
s globaux
des
marchés
initiaux
::
l'avis
favorable
de
la
commission
des
marchés
à
procédure
adaptée
réunie
le
7
octobre
2024
pour
les
lots
4,
7,
9,10,
19,
20
et
21
dont
les
montants
des
avenants
sont
inférieurs
à
5 %
des
montant
s globaux
des
marchés
initiaux
:
qu'il
convient
de
formaliser
ces
modifications
par
voie
d'avenants
:
DÉCIDE
ARTICLE
1 :
De
signer
les
avenants
repris
dans
le
tableau
récapitulatif
ci-après
:
AV
Prestations
. us
Nouveau
2
N°
Re
ue
en
Montant
initial
?
supplémenta
,
:
Dénomination
Htulaire
!
montant
en
€
évolution
lot
si
en
€ HT
et
TTC
ires
nent
et
HT
et
TTC
marché
SARL
OLIVE TRAVAUX
3 065
938,58 |
105 950,00 |
3 340 476,08
3
Gros
œuvre
2
+
9,00
(SIRET 387
250 319
00010)
3 679
126,30 |
127
140,00 |
4 008 571,30
4 |
Charpente
bois -
SARL
BOULOT
432 935,40 |
-11 380,00
421
555,40
26
métal
(SIRET : 387
150 071
00026)
519
522,48 |
- 13 656,00
505 866,48
‘
SARL
BOULOT
824
307,48
29 688,00
853
995,48
7
Couverture
1
+3,60
(SIRET : 387
150 071
00026)
989
168,98
35 625,60 |
1 024
794,58
COMPAGNONS
DE
317
711,95
62 795,31
380
507,26
8
Ravalement
CASTELLANE
1
g1 25
54 37
7 |
+976
(SIRET : 414 588 640 00048)
381
254,34 |
75 354,
456 608,
x
Menuiseries
ATELIER
VERNUCCI
522
365,28
-9 059,87
513 305,41
70
extérieures
(SIRET : 794 654
566
00031}
626 838,33 |
-10 871,84
615
966,49
10
Façade
mur
SARL
MASSE
734
037,00
30 752,00
764
789,00
+419
rideau
(SIRET : 403
299
647 00020)
880 844,40
36 902,40
917
746,80
u
Menuiseries
MENUSIERIE
DE
LA TOUR
843
650,40
84 372,22
92802262]
10.00
intérieures
{SIRET : 341
917
433 0002)
1 012 380,48 |
101
246,66 |
1 113 627,14
:
Cloisons
-
SARL
ISOLAT
700
011,77
162
022,50
862
034,27
+26.02
Doublages
(SIRET : 492 026 380 00013)
840014,12 |
194427,00 |
1 034
441,12
‘
13
Plafonds
SARL
ISOLBAT
360
961,30
51
964,00
412
925,30
41430
suspendus
(SIRET : 492 026 380 000
13}
433
153,56
62 356,80
495
510,36
lé
Serrurerie
-
SARL
MASSE
275
541,31
-80
921,00
194
610,31
29
40
Méiallerie
{SIRET : 403 299
647
00020)
330
649,57 |
-97
105,20
233
532,37
_
SARL
SPINELE
183 095,90
206
147,0
17
Peinture
]
23
051,10
0
+2,59
(SIRET : 433 847
183 00020)
219
715,08
27 661,32
247 376,40
SARL
LAVIGNA
973 313,13
92
19 |
CVC
- Plomberie
j
19 364,79
992 677
4 2,00
(SIRET : 33103626900032}
1 167 975,76
23 237,74 |
1 191
213,50
SARL
CIMELEC
970 965,07
5 685,
20
CFO - CFA
24720,46 |
PPS
68553
{SIRET : 31280076600015)
1 165
158,08
29 664,55 |
1 194 822,64
Décision
du
Président
n°
2024
_CP_218
Page
11
sur
12
AR
Prefecture
005-240500439-20241031-2024CP218-CC Reçu
le 31/10/2024 .
ALPES
EUROPA
2]
Appareils
TECHNOLOGIES
81
490,00
1 720,00
83
210,00
st
Ti
SÉVOIENE
(SIRET
:348
048
950
00045)
TEE
TUE
FER
ARTICLE
2 :
Madame
la
Directrice
Générale
des
Services
et
Monsieur
le Trésorier
principal,
sont
chargés,
chacun
en
ce
al
le
concerne,
de
l'exécution
de
la
présente
décision.
Fait
à
Briançon,
le
3 1
OCT,
2024
Le Président,
came
Put
&
es
Arnaud
RGIA
3 1
OCT.
Date
de
publication
:
1
202+
3
Î
OCT,
2024
Décision
transmise
en
Préfecture :
Le
délai
de
recours
contentieux
contre
la
présente
décision
peut
être
déféré
dans
un
délai
de
2
mois
au
Tribunal
Administratif
de
Marseille
à
compter
de
sa
notification
ou
de
sa
publication.
Décision
du
Président
n°
2024
CP 218
Page
12
sur
12
AR
Prefecture
005-240500439-20241031-2024CP218-CC Reçu
le 31/10/2024