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Déliberation - 8. Liste DES Deliberations cm 31 JUILLET 2024
Document publié le Mercredi 31 juillet 2024 par la commune d'Hauteville-Lompnes.
Lien du pdf (Déliberation - 8. Liste DES Deliberations cm 31 JUILLET 2024)
Thèmes du document : Humanitaire, Éducation, Eau et assainissement,
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DE PLATEAU D'HAUTEVILLE
Séance du mercredi 31 juillet 2024
Numéro Objet VOTE
2024-08-01
Choix de l’entreprise de transport des enfants
des écoles maternelle et primaire du Plateau
d’Hauteville sur les lieux des activités sportives -
2024/2025
UNANIMITE
2024-08-02 Adhésion à la Plateforme Inspection Académique ONDE relative aux inscriptions scolaires UNANIMITE
2024-08-03 Convention de Mise à Disposition des Infirmeries et Centres Médico-Scolaires UNANIMITE
2024-08-04
Choix du délégataire pour la gestion des Accueils
Périscolaires, Extrascolaires et de la Bibliothèque
Municipale
UNANIMITE
2024-08-05
Aménagement de la place du Docteur Rougy et
mise en valeur des entrées du parc du Pontet :
mission d’étude de faisabilité de l’aménagement
de la place faisant suite aux propositions de
scénarii du CAUE
UNANIMITE
2024-08-06
Modification des statuts du Syndicat
Intercommunal d’Energie et de e-communication
de l’Ain (SIEA)
UNANIMITE
2024-08-07
Validation du schéma directeur des
infrastructures de recharges électriques (SDIRVE)
élaboré par le Syndicat Intercommunal d’Energie
et de e-communication de l’Ain (SIEA) dans le
cadre d’une prestation de service.
UNANIMITE
2024-08-08
Convention Haut-Bugey Agglomération pour
implantation de deux antennes de télérelève
pour suivi fuite et compteurs d’eau potable
UNANIMITE
PUBLIE SUR LE SITE DE LA COMMUNE
https://www.plateauhauteville.fr/ 1 / 2 LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DE PLATEAU D'HAUTEVILLE
2024-08-09
Renouvellement de la convention entre la
commune Plateau d’Hauteville et le Centre Social
et Culturel LES 7 LIEUX et versement d’une
subvention au titre de l’année 2024
UNANIMITE
2024-08-10
Convention cadre Tripartite GMR entre la MSA, la
Commune Plateau d’Hauteville et le Centre
Social et Culturel LES 7 LIEUX
UNANIMITE
2024-08-11
Frais de fonctionnement des écoles
d'HAUTEVILLE pour les communes extérieures au
Plateau d’Hauteville – année scolaire 2023/2024
UNANIMITE
2024-08-12
Frais de fonctionnement de l'école de
CORMARANCHE pour les communes extérieures
au Plateau d’Hauteville – année scolaire
2023/2024
UNANIMITE
2024-08-13
Frais de fonctionnement de l'école de
THEZILLIEU pour les communes extérieures au
Plateau d’Hauteville – année scolaire 2023/2024
UNANIMITE
2024-08-14 Emprunt Budget GENDARMERIE - annule et remplace la délibération du 24 avril 2024 UNANIMITE
2024-08-15
Contrat de location – Expérimentation –
Renouvellement de l’aide pour 2024/2025 –
Santé des populations
UNANIMITE
2024-08-16 Schémas directeurs de la régie des énergies UNANIMITE
2024-08-17 Rapport de gestion 2023 de la délégation de service publique de la régie des énergies UNANIMITE
Le Maire,
Philippe EMIN
PUBLIE SUR LE SITE DE LA COMMUNE
https://www.plateauhauteville.fr/ 2 / 2