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Compte-Rendu - crcm 2003 11 24
Document publié le Samedi 4 janvier 2003 par la commune de Rolampont.
Lien du pdf (Compte-Rendu - crcm 2003 11 24)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Assurance,
Affiché en mairie le 25 novembre 2003
COMMUNE DE ROLAMPONT
COMPTE RENDU
SÉANCE DU 24 NOVEMBRE 2003
-----------
L'AN DEUX MILLE TROIS, LE 24 NOVEMBRE A VINGT HEURES TRENTE, LE CONSEIL MUNICIPAL, dûment convoqué par Monsieur le maire le 19 octobre 2003, s'est assemblé sous la présidence de M. Michel Gallissot.
Étaient présents : M. Michel GALLISSOT, maire, Mme RUEL, MM. PELLETIER, DELIN, adjoints ; Mme GÉRARD, MM. BALLAND, BOUVIER, maires-délégués ; Mmes ROBIN, RANC, DUCRET, Mlles DIOT, MM. HERBERT, THOMASSIN, DEHAN, VOILLEQUIN, RACLOT, conseillers municipaux.
Excusés : M. Patrick GALLISSOT, Mlle BROCHOT (procuration à M. VOILLEQUIN), conseillers municipaux.
M. le Maire ouvre la séance à 20 heures trente-trois.
Les Conseillers présents formant la majorité des membres en exercice, conformément à l'article L.2121-15 du Code général des collectivités territoriales, il a été procédé à la nomination d'un secrétaire pris au sein du Conseil.
Mme RANC ayant obtenu la majorité des suffrages, a été désignée pour remplir ces fonctions qu'elle a acceptées.
N°0 Adoption du procès-verbal de la séance du 6 octobre 2003.
Adopté à l’UNANIMITÉ
N°1 Équipements de la médiathèque. Demandes d’aides.
Adopté à l’UNANIMITÉ.
N°2 Lotissement. Maîtrise d’œuvre. Cabinet Cettb-Kolb.
N°3 Approbation de la mise en œuvre de la procédure de reprise des concessions en état d’abandon dans les cimetières de la commune.
Adopté à L’UNANIMITÉ
N°4 Approbation de l’adhésion au contrat d’assurance des risques statutaires souscrit par le CDG52 pour le compte de la commune.
Adopté à L’UNANIMITÉ
N°5 Admissions en non valeur 2003.
Adopté à L’UNANIMITÉ
L’ORDRE DU JOUR ÉTANT ÉPUISÉ M. MAIRE LÈVE LA SÉANCE LE 24 NOVEMBRE A VINGT- DEUX HEURES CINQ MINUTES.
Le maire,