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Compte-Rendu - crcm 2003 07 25
Document publié le Samedi 4 janvier 2003 par la commune de Rolampont.
Lien du pdf (Compte-Rendu - crcm 2003 07 25)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
Affiché en mairie le 29 juillet 2003
COMMUNE DE ROLAMPONT
COMPTE RENDU
SÉANCE DU 25 JUILLET 2003
-----------
L'AN DEUX MILLE TROIS, LE 25 JUILLET A VINGT & UNE HEURES, LE CONSEIL MUNICIPAL, dûment convoqué par Monsieur le maire le 19 juillet 2003, s'est assemblé sous la présidence de M. Michel Gallissot.
Étaient présents : M. Michel GALLISSOT, maire, Mme RUEL, MM. PELLETIER, DELIN, adjoints ; Mme GÉRARD, MM. BALLAND, BOUVIER, maires-délégués ; Mmes ROBIN, RANC, DUCRET, Mlle BROCHOT, MM. THOMASSIN, DEHAN, HERBERT, VOILLEQUIN, conseillers municipaux.
Excusé : M. RACLOT (procuration à M. le maire), conseiller municipal.
Absents : M. Patrick GALLISSOT, Mlle DIOT, conseillers municipaux.
M. le Maire ouvre la séance à 21 heures.
INTERVENTIONS
Les Conseillers présents formant la majorité des membres en exercice, conformément à l'article L.2121-15 du Code général des collectivités territoriales, il a été procédé à la nomination d'un secrétaire pris au sein du Conseil.
Mlle BROCHOT ayant obtenu la majorité des suffrages, a été désignée pour remplir ces fonctions qu'elle a acceptées.
N°0 Adoption du procès-verbal de la séance du 6 juin 2003.
Adopté à l’UNANIMITÉ
DM n° 01 Décision municipale. Droit de préemption urbain.
N°1 Achat d’un ensemble immobilier. Lieudit Voie de Traverse. 38.110,00 €. Adopté par 12 voix POUR & 4 ABSTENTIONS.
N°2 Approbation de la motion relative au maintien des deux Perceptions de Neuilly-l’Evêque et de Rolampont. Adopté à l’UNANIMITÉ.
N°3 Approbation des statuts du Syndicat intercommunal de transports scolaires. Adopté à l’UNANIMITÉ.
N°4 Modification de la délibération n°2000-56 du 4 décembre 2000.
Adopté à l’UNANIMITÉ.
N°5 Approbation de la mise à disposition du terrain de moto-cross de Rolampont à une association à créer (Demande de M. Damien Levorato).
Adopté à l’UNANIMITÉ.
L’ORDRE DU JOUR ÉTANT ÉPUISÉ M. MAIRE LÈVE LA SÉANCE LE 25 JUILLET 2003 A VINGT-TROIS HEURES.
Le maire,