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Déliberation - 467 view
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Champs-Géraux.
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Thèmes du document : Aménagement du territoire, Éducation, Investissement et développement économique,
COMPTE
RENDU
DE
LA
REUNION
du
CONSEIL
MUNICIPAL
du
20
JUILLET
2021
Ordre
du
jour
: CR
de
la réunion
de
présentation
des
travaux
aux
habitants
de
"La
Ville
Gromil
— Les
Rabines",
travaux
supplémentaires
chemin
d'accès
à La
Boulaie
et
décision
budgétaire
modificative,
achat
d'un
défibrillateur,
travaux
à réaliser
sur
le chemin
à Maupertuis,
convention
plan
de
relance
numérique
à l'école,
questions
diverses
Compte
rendu
de
la réunion
de
présentation
des
travaux
aux
habitants
de
La
Ville
Gromil
- Les
Rabines La
réunion
a eu
lieu
le 16
juillet.
Les
travaux
ont
été
présentés
(plan,
descriptif,
coût,
financement),
ainsi
que
le planning.
Quelques
questions
ont
été
posées,
notamment
sur
la vitesse.
|| a également
été
demandé
s'il
était
prévu
une
réservation
pour
le passage
de
la fibre.
Renseignements
pris
auprès
de
Orange
et
le SDE,
la réponse
est
négative
car
d'une
part
nos
travaux
ne
consistent
pas
à enfouir
les
réseaux
mais
à créer
un
cheminement
piétons
{il n'y
aura
donc
pas
de
tranchée
de
faite
dans
la partie
agglomérée
de
La Ville
Gromil},
et
d'autre
part
il n'y
a pas
de
ligne
téléphonique
entre
Les
Rabines
et
l'entrée
de
La
Ville
Gromil.
De
plus,
d'une
manière
générale
la fibre
est
déployée
en
aérien.
Travaux
supplémentaires
chemin
d'accès
à La
Bouiaie
Pour
la réalisation
des
travaux
sur
le chemin,
la fourniture
et
la pose
de
caniveaux
grilles
est
nécessaire.
Le
devis
de
l'entreprise
COLAS
pour
2 400
€ TTC
est
validé.
Défibrillateur
extérieur
:
Le
conseil
décide
d'acheter
un
défibrillateur
qui
sera
posé
en
extérieur
sur
le site
de
la maison
communale.
Sur
les
4 propositions
reçues,
il choisit
celle
de
SANO
& PHARM
pour
le Powerheart
G5
d'une
valeur
de
2 137.20
€ TIC,
maintenance
comprise.
Travaux
chemin
de
Maupertuis
Nous
avons
reçu
2 devis
et
sommes
dans
l'attente
d'un
3°",
La
décision
est
reportée,
ce
qui
nous
permettra
de
demander
des
compléments
d'informations
sur
les
devis
reçus.
Convention
plan
de
relance
numérique
à l'école.
Le
conseil
municipal
autorise
le Maire
à signer
la convention
avec
le Ministère
de
l'Education
Nationale
dans
le cadre
de
la subvention
"plan
de
relance
numérique"
pour
l'école.
Questions
diverses
Réunion
risques
érosifs
: Pascal
L'Hermitte
commente
le schéma
présenté
aux
agriculteurs
et
aux
élus
qui
participaient
à la
réunion
le 21
juin.
Des
solutions
techniques
peuvent
être
mises
en
place
afin
d'éviter
des
afflux
massifs
d'eau
sur
la voirie
et
bien-sûr
dans
les
habitations
en
cas
de
fortes
pluies.
Le
but
est
de
sensibiliser
les
agriculteurs,
sans
contrainte
mais
en
prenant
conscience
que
ces
techniques
apportent
des
résultats
intéressants
pour
tout
le monde.
La
commission
voirie
et
environnement
se
réunira
pour
identifier
les
zones
à risques
pour
la voirie
communale,
elle
sera
élargie
à des
agriculteurs
non
élus,
ainsi
qu'à
La Chambre
d'Agriculture
et
Cœur
Emeraude. CR
de
l'assemblée
générale
de
Cœur
Emeraude
par
Caroline
Haycox
: la réunion
avait
lieu
le 1°
juillet
au
Fort
St
Père
avec
visite
guidée
auparavant.
Rappel
de
l'historique
: l'association
a été
créée
en
1994
à l'initiative
de
23
communes
des
bords
de
Rance
pour
la gestion
des
sédiments
et
patrimoines
de
la
Rance.
Très
vite,
Cœur
Emeraude
déploie
une
fonction
d'animation
et
de
conseil
auprès
de
nombreux acteurs
du
territoire.
La structure
accompagne
les
initiatives
locales
pour
la prise
en
compte
des
pratiques
respectueuses
de
l'environnement
dans
une
approche
de
développement
durable.
Sur
décision
du
Conseil
Régional
en
novembre
2008,
le développement
du
projet
de
Parc
Naturel
Régional
(PNR)
impliquant
un
territoire
plus
vaste
et
à compter
de
2018
Cœur
Emeraude
compte
74
communes.
Aujourd'hui,
l'association
a pour
mission
la
conduite
du
projet
de
PNR
Vallée
de
la
Rance
à sa
formation
à l'automne
2021
et
le contrat
territorial
dont
Breizh
Bocage
{plantation
des
haies}.
Budget
global
de
660
000
€ financé
par
des
subventions
et
cotisations
de
0.50
€ par
habitant
des
EPCI.
Démarche
“zéro
phyto"
Le
conseil
municipal
décide
de
s'engager
à ne
plus
utiliser
de
produits
phytosanitaires
(herbicide,
fongicide,
insecticide,
régulateur
de
croissance,
éliciteur...)
ou
anti-mousse
sur
l'intégralité
de
ses
espaces
verts
et
voiries
(cimetière
et
terrain
de
sports
inclus),
y compris
dans
le cas
d'éventuelles
prestations
de
service
sur
ces
espaces.
Nous
n'utilisons
déjà
pratiquement
plus
aucun
produit,
nous
pouvons
donc
nous
engager
dans
cette
démarche
"zéro
phyto".
Achat
d'un
désherbeur
mécanique
Dans
le cadre
de
sa
démarche
Zéro
Phyto,
la commune
décide
d'acheter
un
désherbeur
mécanique
pour
un
montant
de
5 100
€ HT
(6 120€
TTC)
pour
l'entretien
du
cimetière,
des
allées
sablées
et
autres
terrains.
Fournisseur
: JARDIMAN.
Pour
cela,
elle
sollicitera
l'aide
financière
de
la Région
Bretagne
prévue
à cet
effet
(50
%).
Achat
de
matériels
techniques
Le
conseil
décide
d'acheter
les
matériels
suivants
chez
JARDIMAN
:
Container
de
lestage
: 310.00
HTC
Taille
haie
thermique
Husqvarna
: 466.00
HT
Débroussailleuse
Husqvarna
: 332,66
HT
Total
: 1108.66
€ HT,
1 330.39
€ TIC
Décision
budgétaire
modificative
Le
conseil
prend
la décision
budgétaire
modificative
suivante
en
investissement
pour
payer
les
dépenses
ci-dessus
qui
n'étaient
pas
prévues
au
budget,
ainsi
que
la subvention
attendue
du
Conseil
Régional
pour
le désherbeur
:
Libellé
Dépenses
Recette
c/ 2315
: chemin
d'accès
à la
Boulaie
+2
400.00
c/
2188
: matériels
(défibrillateur,
désherbeur,
autres
matériels)
| +9
600.00
c/
1312
Subvention
de
la Région
{désherbeur)
2 550.00
c/020
: dépenses
imprévues
-9
450.00
TOTAL
+2
550.00
2 550.00
Challenge
mobilité
: dans
le cadre
de
la semaine
européenne
de
ta mobilité,
Dinan
Agglomération
organise
depuis
plusieurs
années
un
challenge
“au
boulot
j'y
vais
autrement".
Cette
année,
elle
reconduit
son
action
et
la propose
aux
administrations
de
son
périmètre
(mairies,
sous-Préfecture,
MDD).
Le
conseil
décide
de
ne
pas
s'inscrire
étant
donné
que
notre
personnel
habite
sur
la commune
et
est
peu
concerné.
DIA
: 1 pour
un
terrain
à La
Pesnais,
2 à
La Ville
Gromil
(maison
et
terrain)
et
1 dans
le bourg
(quelques
m?
à la
sortie
du
bourg).
Pas
d'avis
de
préemption.
CR
du
conseil
d'école
du
22
juin.
Sandrine
Juhel
rapporte
la satisfaction
et
les
remerciements
pour
les
travaux
et
le matériel
numérique
acheté.
Les
effectifs
prévus
à la
rentrée
sont
stables
: 127
sur
le RPI.
Expo
photos
: les
photos
sont
prêtes
à être
exposées
très
prochainement.