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unknown - Communauté de communes - Airvaudais Val du Thouet - D2020 051
Document publié le Lundi 27 juillet 2020
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Airvaudais Val du Thouet - D2020 051)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Justice et droit, Économie et finances,
COMMUNAUTE DE COMMUNES
AIRVAUDAIS-VAL DU THOUET
33 Place des Promenades 79600 AIRVAULT
N° D2020-051
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Réunion Ordinaire du 27 juillet 2020
L’an deux mil vingt le vingt-sept du mois de juillet à 18 h 30, le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes Airvaudais-Val du Thouet, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, à la salle du Domaine de Soulièvres à Airvault, régulièrement convoqué par M. Olivier FOUILLET, Président de la CCAVT.
27 présents + 1 pouvoir (28 votes) :
Membres titulaires présents :
Commune d'Airvault : Olivier FOUILLET, Maryse CHARRIER, Mattieu MANCEAU, Viviane CHABAUTY,
Frédéric PARTHENAY, Frédérique DAMBRINE, Jacky JOZEAU, Lucette ROCHER, Laurent FALACHO,
Gaëtan GARREAU, Thierry BOUYER
Commune d’Assais les Jumeaux : Jean-Claude LAURANTIN, Fabrice DURAND, Jérôme GLORIAU
Commune d'Availles-Thouarsais : Daniel ROBERT
Commune de Boussais : Jacques ROY, Gérard GIRET
Commune d'Irais : Hélène MARSAULT
Commune de Le Chillou : Françoise RICHARD
Commune de Louin : Monique NOLOT, Mathias DIXNEUF, Maryse BARIGAULT
Commune de Maisontiers : Gérard CHABAUTY
Commune de Saint-Loup-Lamairé : Pascal BIRONNEAU, Dominique BARREAU, Alain JEZEQUEL,
Micheline REAU
1 pouvoir :
Dominique GUILBOT a donné pouvoir à Lucette ROCHER
Excusés : Dominique GUILBOT, Claudie VALET
Pascal BIRONNEAU a été élu secrétaire de séance.
Date de la convocation : Jeudi 23 juillet
COMPTABILITE – FINANCES - FISCALITE
Décision Modificative N° 2020-001
Après délibération et à l’unanimité des membres présents et représentés, le Conseil Communautaire valide la
décision budgétaire telle que décrite ci-dessous : Budget ZA Le Grand Tillais : DM n°1
Budget Section Chapitre Compte Dépenses Recettes
ZA Le Grand Tillais
Fonctionnement
60 605 3 492,00
70 7015 5 172,00
75 7588 - 1 680,00
Total 3 492,00 3 492,00
Investissement 21 2113 115 000,00 16 1641 115 000,00
Total investissement 115 000,00 115 000,00
A Airvault, le 27 Juillet 2020
Le Président,
Olivier FOUILLET
AR-Préfecture
079-200041416-20200806-194-DE
Acte certifié éxécutoire
Réception par le Préfet : 06-08-2020
Publication le : 06-08-2020