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Compte-Rendu - CR CM 28 03 2014
Conseil Municipal - 250 cm 2014 03 28
Document publié le Vendredi 28 mars 2014 par la commune de Pouilly-les-Nonains.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 250 cm 2014 03 28)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL du VENDREDI 28 MARS 2014
Compte-rendu
______
L’an deux mille quatorze, le vingt-huit du mois de MARS à 20 heures, en application des articles L. 2121-7 et L. 2122-8 du code général des collectivités territoriales (CGCT), s’est réuni le conseil municipal de la commune de POUILLY LES NONAINS. Étaient présents les conseillers municipaux suivants
1 NELY Michel 2 MASTON Walter
3 FAYOLLE Marie-Pierre 4 THIVEND Bernard
5 NEMOZ Philippe 6 FILLION Véronique
7 BAILBÉ Catherine 8 MARTIN Eric
9 LAURENT Régis 10 BUONO Christian
11 MÉRIGOT Martine 12 MACHILLO
T
Pascale
13 MOUILLER Catherine 14 FROMENT Laurent
15 BISSONNIER Anne-Claude 16 MAREY Laurent
17 POMMIER Céline 18 GENOUX Maux
19 FAYET Anthony
Absents : 0
Installation des conseillers municipaux
La séance a été ouverte sous la présidence de M. THIVEND Bernard, maire, qui a déclaré les membres du conseil municipal cités ci-dessus installés dans leurs fonctions.
Mme MACHILLOT a été désignée en qualité de secrétaire par le cons eil municipal (art. L. 2121-15 du CGCT).
Élection du maire
Résultats du premier tour de scrutin
a. Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote .......................... 00 b. Nombre de votants (enveloppes déposées) .................................................................... 19 c. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du code électoral) ............. 01 d. Nombre de suffrages exprimés [b - c] ............................................................................ 18 e. Majorité absolue.............................................................................................................. 10
INDIQUER LES NOM ET PRÉNOM DES
CANDIDATS
(dans l’ordre alphabétique)
NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS
En chiffres En toutes lettres
THIVEND Bernard ...........................................................18 Dix huit Proclamation de l’élection du maire
M. THIVEND Bernard a été proclamé maire et a été immédiatement installé.
Élection des adjoints
Nombre d’adjoints
Le conseil municipal a fixé à cinq le nombre des adjoints au maire de la commune.
Listes de candidats aux fonctions d’adjoint au maire
Le maire a rappelé que les adjoints sont élus au scrutin secret de liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel parmi les membres du conseil municipal.
Une liste de candidats aux fonctions d’adjoint au maire a été déposée .
Résultats du premier tour de scrutin
a. Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote .......................... 0 b. Nombre de votants (enveloppes déposées) .................................................................... 19 c. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du code électoral) ............. 0 d. Nombre de suffrages exprimés [b – c] ............................................................................ 19 e. Majorité absolue ............................................................................................................. 10
P
r
o
c
l
a
mation de l’élection des adjoints
Ont été proclamés adjoints et immédiatement installés les candidats figurant sur la liste conduite par M. MARTIN Eric. Ils ont pris rang dans l’ordre de cette liste, tels qu’ils figurent sur la feuille de proclamation ci-jointe.
ELECTION DU MAIRE ET DES ADJOINTS - FEUILLE DE PROCLAMATION annexée au procès-verbal de l’élection NOM ET PRÉNOM DES ÉLUS (dans l’ordre du tableau)
Qualité NOM ET PRÉNOM Date de
naissance Fonction
Suffrages obtenus par le
candidat ou la liste
(en chiffres)
M. THIVEND Bernard 12/09/1955 Maire 18
M. MARTIN Eric 08/09/1960 Premier adjoint 19
Mme MACHILLOT Pascale 06/07/1967 Deuxième adjointe 19
M. BUONO Christian 16/02/1965 Troisième adjoint 19
Mme BAILBÉ Catherine 11/03/1960 Quatrième adjointe 19
M. NEMOZ Philippe 14/06/1957 Cinquième adjoint 19
INDIQUER LE NOM DU CANDIDAT PLACÉ EN TÊTE
DE LISTE
(dans l’ordre alphabétique)
NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS
En chiffres En toutes lettres
Liste MARTIN 19 Dix-neuf SYNDICAT INTERCOMMUNAL d'ENERGIES du DÉPARTEMENT de la LOIRE (SIEL) - ELECTION des DÉLÉGUÉS
M. le Maire rappelle au Conseil municipal qu’à la suite des élections municipales du 23 mars 2014, il y a lieu de désigner le délégué titulaire et le délégué suppléant, chargés de représenter la commune au sein du Syndicat Intercommunal d’Energies du Département de la Loire. Le Conseil municipal désigne :
M. Michel NELY, délégué titulaire ;
M. Christian BUONO, délégué suppléant.
ROANNAISE DE L’EAU – ELECTION DES DÉLÉGUÉS
Le Conseil municipal élit :
M. Bernard THIVEND, délégué titulaire ;
M. Eric MARTIN, délégué suppléant.
COMITÉ NATIONAL D'ACTION SOCIAL (C.N.A.S.) – ÉLECTION d’un DÉLÉGUÉ
Le CNAS ou Comité national d’Action sociale est un organisme paritaire et pluraliste (type Association Loi 1901), créé en 1967. Il bénéficie d’un effet de mutualisation qui lui permet de proposer à l’ensemble des agents des prestations sociales.
Le Conseil municipal élit :
Mme Catherine MOUILLER
CONSEIL D'ADMINISTRATION DU C.C.A.S. - ÉLECTION DES DÉLÉGUÉS DU CONSEIL
M. THIVEND Bernard, Maire, demande au Conseil municipal de procéder à l'élection des délégués du Conseil municipal qui seront membres du Conseil d'administration du Centre Communal d'Action Sociale (C.C.A.S.).
Il propose Mmes Anne-Claude BISSONNIER, Maud GENOUX, Marie-Pierre FAYOLLE et Céline POMMIER.
Après un vote à bulletin secret, sont élus membres du Conseil d'administration du C.C.A.S., outre M. THIVEND Bernard, Maire, qui en sera le Président :
- Mme Anne-Claude BISSONNIER – Responsable de la Commission Action sociale - Mme Maud GENOUX
- Mme Marie-Pierre FAYOLLE
- Mme Céline POMMIER