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Document publié le Vendredi 28 mars 2014 par la commune de Cenves.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 28 03 2014)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
1
COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 28 mars 2014
Le vingt-huit mars deux mil quatorze à vingt heures, le Conseil Municipal de la Commune de Cenves, s’est réuni sur convocation de Monsieur GUILLAUMIN Marcel, Maire.
Etaient présents : Marcel GUILLAUMIN, Sylvie BOYAT, Murielle LAROCHETTE, Stéphanie LIEY, Danièle MATHIEU, Jean BUGNANO, Didier CHANDAVOINE, Fréderic DENUELLE, François DESTORS, Philippe JAMBON, Pierre-Yves PELLE-BOUDON et Pierre TAVERNIER.
Secrétaire de séance : Madame Stéphanie LIEY
La séance a été ouverte sous la présidence de Marcel GUILLAUMIN, maire, qui après avoir fait l’appel nominal a donné les résultats constatés aux procès-verbaux des élections et a déclaré installer dans leurs fonctions de conseillers municipaux :
NOM-PRENOM Date
1ère
élection
Date
naissance
adresse Nombre
de
voix
BOYAT Sylvie 2014 02/04/1973 Les Guttys 69840 Cenves 186 BUGNANO Jean 2014 09/03/1948 Le Burnaizé 69840 Cenves 178 CHANDAVOINE Didier 2014 19/06/1952 Les Montgerauds 69840 Cenves 188 DENUELLE Frédéric 2014 25/01/1974 Les Chapuis 69840 Cenves 198 DESTORS François 2014 29/12/1951 Le Bourg 69840 Cenves 131
JAMBON Philippe 1995 25/12/1964 Vieux-Château 69840 Cenves 194 LAROCHETTE Murielle 2014 08/04/1976 Vers Le Pont 69840 Cenves 198 LIEY Stéphanie 2014 11/10/1986 Le Bourg 69840 Cenves 145 MATHIEU Danièle 2014 21/06/1953 Le Burnaizé 69840 Cenves 173 PELLE-BOUDON Pierre-Yves 2014 12/10/1958 Les Jonnets 69840 Cenves 164 TAVERNIER Pierre 2014 12/02/1956 Le Bourg 69840 Cenves 144
Monsieur BUGNANO Jean, le plus âgé des membres du Conseil, a pris la Présidence. Le Conseil a choisi pour secrétaire de séance Stéphanie LIEY
______________________________________
Election du Maire
M. Jean BUGNANO informe le Conseil municipal qu’en application des articles L. 2122-4, L. 2122-7 et L.2122-8 du Code général des collectivités territoriales, le Maire est élu au scrutin secret et à la majorité absolue parmi les membres du Conseil municipal. Si après deux tours de scrutin, aucun candidat n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un 3ème tour de scrutin et l’élection à lieu à la majorité relative. En cas d’égalité des suffrages, le plus âgé est déclaré élu. Le vote par procuration est admis pour l’élection du Maire (et des adjoints).
Le quorum exigé étant atteint, il est désormais possible de constituer un bureau de vote pour procéder à cette élection.
Le bureau de vote comprend au moins deux assesseurs qui assureront la bonne organisation du scrutin. Les personnes se proposant sont :
- 1er assesseur : Mme Murielle LAROCHETTE
- 2ème assesseur : M. Pierre-Yves PELLE-BOUDON
Ces formalités étant acquises, il est procédé à l’élection du Maire. M. Pierre TAVERNIER se porte candidat.
Après dépouillement, les résultats sont les suivants 2
Nombre de conseillers présents à l’appel, n’ayant pas pris part au vote : 0
Nombre de votants : 11
Nombre de suffrages nuls ou blancs : 0
Nombre de suffrages exprimés : 11
Majorité absolue : 6
Monsieur Pierre TAVERNIER a obtenu 9 voix et Mme Danièle MATHIEU (non candidate) a obtenu 2 voix.
Monsieur Pierre TAVERNIER est proclamé Maire de la Commune de Cenves et est immédiatement installé.
Détermination du nombre d’adjoint
Le Conseil municipal va procéder à l’élection des adjoints conformément aux dispositions de l’article L. 2122-7-2 du Code général des collectivités territoriales.
Préalablement, et en application des articles L. 2122-1 et L. 2122-2 du CGCT, l’Assemblée doit déterminer le nombre des adjoints au Maire, sans que ce nombre puisse excéder 30 % de l’effectif légal du Conseil municipal, arrondi à l’entier inférieur, soit 3 pour la Commune de la Cenves.
Monsieur le Maire propose au Conseil municipal la création de 3 postes d’adjoints. Après en avoir délibéré, le Conseil municipal décide avec 11 voix pour, la création de 3 postes d’adjoints.
Election des adjoints
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment les articles L2122-1 à L2122-17, Monsieur le Maire rappelle que les adjoints prennent rang dans l’ordre de leur nomination, il convient par conséquent de commencer par l’élection du premier adjoint
Après un appel de candidature, il est procédé au déroulement du vote.
- Election du premier adjoint :
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
- nombre de bulletins : 11
- bulletins blancs ou nuls : 0
- suffrages exprimés: 11
- majorité absolue : 6
Ont obtenu :
- M. François DESTORS
Zéro voix : 0
-Mme Danièle MATHIEU
Six voix : 6
- M. Pierre-Yves PELLE-BOUDON
Cinq voix : 5
Mme Danièle MATHIEU ayant obtenu la majorité absolue est proclamée première adjointe au Maire.
- Election du deuxième adjoint :
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
- nombre de bulletins : 11
- bulletins blancs ou nuls : 0
- suffrages exprimés: 11
- majorité absolue : 6
Ont obtenu : 3
- M. Pierre-Yves PELLE-BOUDON
Huit voix : 8
- M. Frédéric DENUELLE
Une voix : 1
- M. François DESTORS
Une voix : 1
- M. Philippe JAMBON
Une voix : 1
M. Pierre-Yves PELLE-BOUDON ayant obtenu la majorité absolue est proclamé deuxième adjoint au Maire
- Election du troisième adjoint :
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
- nombre de bulletins : 11
- bulletins blancs ou nuls : 0
- suffrages exprimés: 11
- majorité absolue : 6
Ont obtenu :
- M. Philippe JAMBON
Huit voix : 8
- M. Didier CHANDAVOINE
Trois voix : 3
M. Philippe JAMBON ayant obtenu la majorité absolue est proclamé troisième adjoint au Maire.
Observation ou réclamations présentées pendant la séance : néant
Les membres présents ont signé ainsi que le Maire et le secrétaire de séance.
Indemnités de fonction du Maire et des Adjoints
- Vu les articles L.2123-20, L.2123-20-1, L.2123-23, L.2123-24, L.2123-24 -1 et L 2511-34 du CGCT qui fixe le montant des indemnités de fonctions brutes mensuelles des Maires et des adjoints pour les communes de moins de 500 habitants, Monsieur le Maire expose qu’il convient que le Conseil Municipal fixe le taux de l’indemnité de fonction du Maire et des Adjoints. Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal à l’unanimité fixe
- l’indemnité du Maire, M. Pierre TAVERNIER, à 17% de l’indice brut 1015 - l’indemnité des trois adjoints, Danièle MATHIEU, Pierre-Yves PELLE-BOUDON et Philippe JAMBON à 4% de l’indice brut 1015.
- Cette indemnité sera versée à compter du 1er avril 2014.
Questions diverses :
Le nouveau maire et l’ensemble du conseil municipal tiennent à rendre hommage à l’ancienne équipe pour la qualité de son travail et son implication et en particulier au Maire sortant, Marcel GUILLAUMIN.
Les différentes commissions municipales et les délégations aux organismes extérieurs (SYDER – Syndicat des eaux, représentant du câble) à mettre en place sont énumérées, afin que chacun des conseillers se prononce sur leur formation lors du prochain conseil qui aura lieu le jeudi 17 avril 2014 à 19h30.
Fin de la réunion à 21h45