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unknown - Communauté de communes - Airvaudais Val du Thouet - Liste des sujets délibérés en conseil d'administration du CIAS Airvaudais Val du Thouet 18 10 2022
Document publié le Mardi 18 octobre 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Airvaudais Val du Thouet - Liste des sujets délibérés en conseil d'administration du CIAS Airvaudais Val du Thouet 18 10 2022)
Thèmes du document : Justice et droit, Assurance, Budget,
Liste des sujets délibérés en Conseil d’Administration– CIAS Airvaudais-Val du Thouet - 18 octobre 2022
C I A S
Airvaudais-Val du Thouet
33 Place des Promenades
79600 AIRVAULT
LISTE DES SUJETS DELIBERES EN CONSEIL D’ADMINISTRATION SEANCE du 18 OCTOBRE 2022
L’an deux mille vingt-deux le dix-huit du mois d’octobre à 19 heures, le Conseil d’Administration du CIAS Airvaudais-Val du Thouet, convoqué par Mme DAMBRINE Frédérique, Vice-Présidente déléguée par M. Olivier FOUILLET, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, à la salle du CCAS à Airvault.
13 présents : Maryse BARIGAULT, Françoise BRAUD, Gérard CHABAUTY, Maryse CHARRIER, Frédérique DAMBRINE, Véronique DIGUET, Olivier FOUILLET, Sylvie JOZEAU, Hélène MARSAULT, Anne-Marie POUPIN, Françoise RICHARD, Daniel ROBERT, Nadine VIVIER.
1 pouvoir :
Nadia CADET a donné pouvoir à Françoise RICHARD
Excusés : Lucienne AUBRY, Brigitte BAUDON, Gérard GIRET, Jean-Claude LAURANTIN, Pierrette MILLIASSEAU,
Absent (e) s : Cécile GLORIAU, Micheline REAU.
Date de la convocation : 10 octobre 2022
Secrétaire de séance : Anne ALLIER
Rappel des délibérations prises au cours de la séance :
N° de la
délibération Objet Classement matière D 2022 – 014 Vote du budget 2023 7.1 Décisions budgétaires
D 2022 – 015 Affectation du résultat d’investissement 2022 pour le BP 2023 7.1 Décisions budgétaires
D 2022 – 016 Décision modificative n°1 7.1 Décisions budgétaires
D 2022 – 017
Contrat d’assurance des risques statutaires – délibération
donnant habilitation au Centre de Gestion de la fonction
publique des Deux-Sèvres
4.1 Personnel titulaires et
stagiaires de la F.P.T
Mise en ligne le 21 octobre 2022 sur le site www.cc-avt.fr
La Vice-Présidente,
Frédérique DAMBRINE