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Conseil Municipal - CM 31 03 16
Conseil Municipal - CM 02 06 16
Document publié le Jeudi 2 juin 2016 par la commune d'Anglars-Nozac.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 02 06 16)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
COMMUNE D’ANGLARS-NOZAC COMMUNE D’ANGLARS-NOZAC
Conseil Municipal Conseil Municipal
Réunion du 2 juin 2016 à 20h30 Réunion du 2 juin 2016 à 20h30
Présents Présents : Pascal Salanié, Serge Bazin, Christiane Verdier, Marie Ayzac, Frédéric : Pascal Salanié, Serge Bazin, Christiane Verdier, Marie Ayzac, Frédéric
David, Nelly Espagnat, Guillaume Miard, Joëlle Montagne, Pierre Vatin, Francine David, Nelly Espagnat, Guillaume Miard, Joëlle Montagne, Pierre Vatin, Francine
Vielmon Vielmon
Procuration Procuration : Pascal Pavan à Pascal Salanié : Pascal Pavan à Pascal Salanié
Point 1 Point 1 : :
Objet Objet : Modification du périmètre de la Communauté de Communes : Modification du périmètre de la Communauté de Communes
En date du 18 avril 2016, Madame la Préfète du Lot a signé un arrêté relatif au nouveau En date du 18 avril 2016, Madame la Préfète du Lot a signé un arrêté relatif au nouveau
périmètre de notre Communauté de Communes qui comprendrait les communes de la périmètre de notre Communauté de Communes qui comprendrait les communes de la
Communauté de Communes Quercy Bouriane et celle de la Communauté de Communes Du Communauté de Communes Quercy Bouriane et celle de la Communauté de Communes Du
Causse de Labastide-Murat soit 37 communes. Monsieur le Maire donne lecture de cet Causse de Labastide-Murat soit 37 communes. Monsieur le Maire donne lecture de cet
arrêté à l’assemblée. arrêté à l’assemblée.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal n’approuve pas ce nouveau périmètre et Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal n’approuve pas ce nouveau périmètre et
mandate Monsieur le Maire pour signer tous les documents se rapportant à cette mandate Monsieur le Maire pour signer tous les documents se rapportant à cette
décision. décision.
VOTE VOTE : : POUR POUR 0 0 CONTRE CONTRE 11 11 ABSTENTION ABSTENTION 0 0
Point 2 Point 2 : :
DMC1 (Décision Modificatrice de Crédit) DMC1 (Décision Modificatrice de Crédit)
613 = -1 052.03
023 = +1 052.03
21ONA = + 106.30
114-2313 = + 945.73
021 = + 1052.03
VOTE VOTE : : POUR POUR 11 11 CONTRE CONTRE 0 0 ABSTENTION ABSTENTION 0 0 Point 3 Point 3 : :
RPI RPI
Reporté Reporté
Point 4 Point 4 : :
Objet Objet : Électricité salle des fêtes : Électricité salle des fêtes
Monsieur le Maire fait part au Conseil Municipal qu’il y a lieu de revoir le tarif relatif à Monsieur le Maire fait part au Conseil Municipal qu’il y a lieu de revoir le tarif relatif à
la consommation électrique de la salle des fêtes ainsi que le contrat de location. Pour la consommation électrique de la salle des fêtes ainsi que le contrat de location. Pour
rappel, le tarif de consommation électrique est de 0,25 €/kw. rappel, le tarif de consommation électrique est de 0,25 €/kw.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide qu’à compter de ce jour, le tarif Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide qu’à compter de ce jour, le tarif
relatif à la consommation électrique sera de 0,20€/kw et valide le nouveau contrat de relatif à la consommation électrique sera de 0,20€/kw et valide le nouveau contrat de
location de la salle des fêtes. Il mandate Monsieur le Maire pour signer tous les location de la salle des fêtes. Il mandate Monsieur le Maire pour signer tous les
documents se rapportant à ces décisions. documents se rapportant à ces décisions.
VOTE VOTE : : POUR POUR 11 11 CONTRE CONTRE 0 0 ABSTENTION ABSTENTION 0 0
Point 5 Point 5 : :
Objet Objet : Rapport d’activité du SYMICTOM et du SPANC : Rapport d’activité du SYMICTOM et du SPANC
Christiane Verdier, déléguée, donne lecture du rapport d’activité de l’exercice 2015 du Christiane Verdier, déléguée, donne lecture du rapport d’activité de l’exercice 2015 du
SYMICTOM et du SPANC. SYMICTOM et du SPANC.