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Conseil Municipal - CM 31 03 16
Conseil Municipal - CM 22 01 15
Convocation - Convocation CM 17 01 2025
Conseil Municipal - CM 28 01 16
Document publié le Jeudi 28 janvier 2016 par la commune d'Anglars-Nozac.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 28 01 16)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Travail et emploi,
COMMUNE D’ANGLARS-NOZAC COMMUNE D’ANGLARS-NOZAC
Conseil Municipal Conseil Municipal
Réunion du 28 janvier 2016 à 20h30 Réunion du 28 janvier 2016 à 20h30
Présents Présents : Pascal Salanié, Serge Bazin, Christiane Verdier, Marie Ayzac, Frédéric : Pascal Salanié, Serge Bazin, Christiane Verdier, Marie Ayzac, Frédéric
David, Nelly Espagnat, Joëlle Montagne, Pierre Vatin, Francine Vielmon David, Nelly Espagnat, Joëlle Montagne, Pierre Vatin, Francine Vielmon
Absents sans procuration Absents sans procuration : Pascal Pavan, Guillaume Miard : Pascal Pavan, Guillaume Miard
Point 1 Point 1 : :
Création d’un poste d’animateur. Création d’un poste d’animateur.
Monsieur le Maire fait part au Conseil que, suite à la dénonciation du contrat avec la MJC Monsieur le Maire fait part au Conseil que, suite à la dénonciation du contrat avec la MJC
concernant les TAP (Temps d'Activités Péri-scolaires) et à la reprise par la mairie de leur concernant les TAP (Temps d'Activités Péri-scolaires) et à la reprise par la mairie de leur
gestion à compter du 1 gestion à compter du 1er er févier 2016, il y a lieu de recruter un agent qui assurera cette févier 2016, il y a lieu de recruter un agent qui assurera cette
activité. activité.
Il propose donc de créer un poste d’Animateur pour une durée hebdomadaire de 4h00 Il propose donc de créer un poste d’Animateur pour une durée hebdomadaire de 4h00
(semaines scolaires) à compter du 1 (semaines scolaires) à compter du 1er er févier 2016. févier 2016.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, approuve la création du poste Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, approuve la création du poste
d’animateur (Catégorie B-Echelon 5) à compter du 1 d’animateur (Catégorie B-Echelon 5) à compter du 1er er février 2016 à raison de 4h00 (semaine février 2016 à raison de 4h00 (semaine
scolaires) par semaine et mandate Monsieur le Maire pour signer tous les documents scolaires) par semaine et mandate Monsieur le Maire pour signer tous les documents
nécessaires à la création de cet emploi et à la nomination de cet agent. Les crédits nécessaires à la création de cet emploi et à la nomination de cet agent. Les crédits
nécessaires à cet emploi seront inscrits au budget 2016. nécessaires à cet emploi seront inscrits au budget 2016.
VOTE VOTE : : POUR POUR 9 9 CONTRE CONTRE 0 0 ABSTENTION ABSTENTION 0 0
Point 2 Point 2 : :
Affiliation volontaire du Pôle d’Equilibre Territorial et Rural Grand Quercy au Centre de Affiliation volontaire du Pôle d’Equilibre Territorial et Rural Grand Quercy au Centre de
Gestion. Gestion.
Monsieur le Maire fait part du courrier du Président du Centre de Gestion de la Fonction Monsieur le Maire fait part du courrier du Président du Centre de Gestion de la Fonction
Publique Territoriale du Lot en date du 19 octobre 2015. Le Pôle Publique Territoriale du Lot en date du 19 octobre 2015. Le Pôle d’Equilibre Territorial et d’Equilibre Territorial et
Rural Grand Quercy demande à adhérer au Centre de Gestion. En tant que commune Rural Grand Quercy demande à adhérer au Centre de Gestion. En tant que commune
adhérente, le Conseil Municipal doit émettre un avis sur cette demande. adhérente, le Conseil Municipal doit émettre un avis sur cette demande.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal approuve cette adhésion et mandate Monsieur le Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal approuve cette adhésion et mandate Monsieur le
Maire pour signer tous les documents s’y rapportant. Maire pour signer tous les documents s’y rapportant.
VOTE VOTE : : POUR POUR 9 9 CONTRE CONTRE 0 0 ABSTENTION ABSTENTION 0 0 Point 3 Point 3 : :
Tarif cantine adulte. Tarif cantine adulte.
Monsieur le Maire fait part au Conseil Municipal que le tarif cantine adulte est inchangé Monsieur le Maire fait part au Conseil Municipal que le tarif cantine adulte est inchangé
depuis le 09/12/2011. Il propose de faire évoluer ce tarif. depuis le 09/12/2011. Il propose de faire évoluer ce tarif.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide qu’à compter du 1 Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide qu’à compter du 1 er er février 2016, le février 2016, le
montant du repas adulte sera de 5,00 €, et mandate Monsieur le Maire pour signer tous les montant du repas adulte sera de 5,00 €, et mandate Monsieur le Maire pour signer tous les
documents s’y rapportant. documents s’y rapportant.
VOTE VOTE : : POUR POUR 9 9 CONTRE CONTRE 0 0 ABSTENTION ABSTENTION 0 0
DIVERS DIVERS : :
Location de la salle des fêtes (encaissements de juillet à décembre 2015) Location de la salle des fêtes (encaissements de juillet à décembre 2015)
Chapiteau 60,00
Salle des fêtes 580,00
Sous total 640,00
Electricité 372,45
Total 1 012,45