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Déliberation - 1741362202 Subvention attribuee a lecole Soulhol pour un voyage dans les Pyrenees
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Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
.
l
République
Française
K
en
| en
Département
:
LOT
=
1
MARS
2025
Arrondissement
: Figeac
SAINT-LAURENT-LES-TOURS
Séance
du
lundi
17
février
2025
Délibération
N°
DE_2025_07
NOMBRE
DE
MEMBRES
Le
dix-sept
février
deux
mille
Gngt-cinq,
à
19
heures
00,
l'assemblée
régulièrement
convoquée,
s'est
réunie
au
nombre
prescrit
par
la
loi
En
Présents
|
Votants
dans
le lieu
habituel
de
ses
séances
(Mairie),
sous
la présidence
de
EE
Stéphanie
ROUSSIES.
15
12
15
on.
Présents
:
Stéphanie
ROUSSIES,
Alain
BOURDET,
Géraldine
Date
de
|
t
:
Res
n
D
a
0220
on
ARNOULD,
Stéphane
DEVEZ,
Florian
LAFLORENCIE,
Didier
-
GAYA,
Jean-François
GUERRAND,
Francis
JAMMES,
Ginette
Pour
Contre
| Abstention |
GINESTE,
Sandie
CASSAN,
Nathalie
BRUNET,
Joëlle SABATIE
15
0
0
Représentés
:
Emilie
LEFEBVRE
représentée
par
Géraldine
=
-
ARNOULD,
Michel
ARNAUDET
représenté
par
Stéphanie
Résultat
du vote
: adoptée
ROUSSIES,
Amélie
VERGNE
représentée
par Francis
JAMMES
Absents
et
Excusés
:
Conformément
à
l’article
2121-15
du
CGCT,
Sandie
CASSAN
est
nommé{e)
à
l'unanimité
secrétaire
de
séance. Objet
: SUBVENTION
ATTRIBUEE
A L'ÉCOLE
SOULHOL
DE
ST
CERE
POUR
UN
VOYAGE
DANS
LES
PYRENEES
Madame
la
Maire
fait
part
à
l'assemblée
du
courrier
reçu
de
l'école
Soulhol
de
Saint
Céré
qui
demande
une
subvention
pour
aider
à
financer
un
voyage
dans
les
Pyrénées
des
classes
bilingues
occitan
du
23
au
27
juin
2025.
Un
seul
enfant
de
la
commune
est
concerné
et
Mme
La
Maire
propose
de
suivre
la
règle
habituelle
en
attribuant
50
€
par
enfant.
Après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité
le conseil
municipal
décide :
*
d'attribuer
une
subvention
de
50
€
à
l'école
Soulhoi
de
Saint
Céré
pour
financer
le
voyage
dans
les
Pyrénées
des
classes
bilingues,
*
de
donner
procuration
à
Mme
la Maire
pour
signer
tous
documents
relatifs
à cette
décision.
Ainsi
fait et délibéré,
les
jour
mois
et an
que
dessus.
Stéphanie
ROUSSIES
Sandie
CASSAN
Président
de
séance
Secrétaire
de
séance
« DELAIS
ET
VOIES
DE
RECOURS
: la
présente
délibération
est
susceptible
de faire
l'objet
d'un
recours
contentieux
devant
le
tribunal
administratif
,
i
? Z007,
31068
Toulouse
Cedex)
ou par
l'application
informatique
en
ligne
Télérecours
(accessible par
mc:
ù
:
à
compter
de sa
notification et
publication.
Date
de
transmission
de
l'acte:
04/03/2025
it devant
M.
le Maire
par
courrier
1151
avenue
Jean
Lurçat
46400
ST
LAURENT
LES
TOURS
).
Date
de
reception
de
l'AR:
04/03/2025
ki doit
alors
être
introduit
dans
les
deux
mois
suivant
la
réponse
au
recours
gracieux
(l'absence
046-214602732-DE_2025_07-DE
PRrracieux
AGEDI