Déliberation - LISTE deliberations CM 10.12.24

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Déliberation - LISTE deliberations CM 10.12.24 Document publié le Mardi 10 décembre 2024 par la commune d'Angles. Lien du pdf (Déliberation - LISTE deliberations CM 10.12.24)Thèmes du document : Jeunesse, Justice et droit, Sécurité publique, LISTE DES DÉLIBÉRATIONS LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

Du 10 décembre 2024

PRESENTS : M. MONVOISIN Joël, Mme JOUANE Françoise, Mme FLORI Josette, M. RAZAT Frédéric, Mme RENOU Aurélie, M. FALGUIERES Alain, Mme BOURGEOIS Valérie, M. GABORIEAU Romain, Mme DAMBREVILLE Anne-Pierre, M. PATEAU Jean-Yves, Mme BYROTHEAU Corine, M. GUERINEAU Jean-Michel, Mme MASSON Catherine, M. PHELIPPEAU Jacques, Mme LASCAUX Marie-Denise, M. SUJEVIC Bruno, M. FOUCHARD Jacques.

ABSENTS EXCUSÉS : M. THOUVIGNON Pascal qui a donné pouvoir de voter en ses lieu et place à Mme FLORI Josette, Mme CHAVET Vanessa qui a donné pouvoir de voter en ses lieu et place à Mme BOURGEOIS Valérie, Mme BRUSCINO Magalie qui a donné pouvoir de voter en ses lieu et place à M. MONVOISIN Joël, Mme GREGOIRE Sophie qui a donné pouvoir de voter en ses lieu et place à M. SUJEVIC Bruno, M. CHALEMBERT-AVISSE Michel qui a donné pouvoir de voter en ses lieu et place à M. FOUCHARD Jacques.

Conformément à l’article L. 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, M. FOUCHARD Jacques est désigné pour remplir les fonctions de secrétaire de séance.

Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 19 novembre 2024 : ADOPTÉ par 18 voix FAVORABLE et 4 voix CONTRE (MM. FOUCHARD, CHALEMBERT-AVISSE, SUJEVIC et Mme GREGOIRE)

Domaine et patrimoine

DE101224-01 – Régularisation foncière – Echange sans soulte de parcelles entre la Commune et Mme KAY : ADOPTÉ par 20 voix FAVORABLE et 2 Abstentions (M. SUJEVIC et Mme GREGOIRE)

Finances

DE101224-02 – Approbation des tarifs appliqués par le SMAC : ADOPTÉ à l’unanimité DE101224-03 – Tarifs d’occupation du domaine public : ADOPTÉ à l’unanimité DE101224-04 – Subvention au Fonds Départemental d’Action Sociale (FDAS) 2025 : ADOPTÉ à l’unanimité DE101224-05 – Renouvellement en 2025 de l’aide financière attribuée dans le cadre de l’Eco-PASS avec le Conseil Départemental de Vendée : ADOPTÉ à l’unanimité

DE101224-06 – Renouvellement en 2025 de l’aide financière attribuée dans le cadre d’un passeport pour accession : ADOPTÉ à l’unanimité

DE101224-07 – Aides financières aux jeunes passant le Brevet d’Aptitude aux Fonctions d’Animateur (BAFA) en 2025 : ADOPTÉ à l’unanimité

DE101224-08 – Travaux de rénovation énergétique de l’espace de la Détente – Installation d’une Gestion Technique de Bâtiment (GTB) – Demande de subvention au SyDEV : ADOPTÉ par 20 voix FAVORABLE et 2 Abstentions (M. SUJEVIC et Mme GREGOIRE)

DE101224-09 - Budget principal – Décision modificative : ADOPTÉ par 18 voix FAVORABLE et 4 Abstentions (MM. FOUCHARD, CHALEMBERT-AVISSE, SUJEVIC et Mme GREGOIRE)

Commande publique

DE101224-10 – Travaux d’extension de l’accueil périscolaire – Choix des entreprises : ADOPTÉ à l’unanimité

DE101224-11 – Approbation d’une charte à destination des bénévoles du Service Municipal des animations et de la Communication (SMAC) : ADOPTÉ par 18 voix FAVORABLE et 4 Abstentions (MM. FOUCHARD, CHALEMBERT-AVISSE, SUJEVIC et Mme GREGOIRE)

Ressources Humaines

DE101224-12 – Mise à jour des Autorisations Spéciales d’Absence (ASA) : ADOPTÉ à l’unanimité DE101224-13 – Instauration du RIFSEEP pour le service de Police Municipale : ADOPTÉ à l’unanimité DE101224-14 – Approbation d’une charte informatique : ADOPTÉ par 18 voix FAVORABLE et 4 Abstentions (MM. FOUCHARD, CHALEMBERT-AVISSE, SUJEVIC et Mme GREGOIRE)

DE101224-15 – Mise à jour du règlement intérieur : ADOPTÉ par 18 voix FAVORABLE et 4 Abstentions (MM. FOUCHARD, CHALEMBERT-AVISSE, SUJEVIC et Mme GREGOIRE)

DE101224-16 – Création de postes saisonniers : ADOPTÉ à l’unanimité

DE101224-17 – Contrat d’assurance des risques statutaires du personnel – Habilitation à donner au Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Vendée dans la procédure de consultation : ADOPTÉ à l’unanimité