Déliberation - LISTE deliberations CM 31.03.25

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Déliberation - LISTE deliberations CM 31.03.25 Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Angles. Lien du pdf (Déliberation - LISTE deliberations CM 31.03.25)Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises, LISTE DES DÉLIBÉRATIONS LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

Du 31 mars 2026

L'an deux mil vingt-six, le trente et un mars à vingt heures, le Conseil Municipal de la Commune d’Angles, légalement convoqué, s’est réuni à la mairie sous la Présidence de Monsieur le Maire. Date de convocation du Conseil Municipal : le 25 mars 2026.

Nombre de membres en exercice : 23

PRESENTS : M. SUJEVIC Bruno, Mme GRÉGOIRE Sophie, M. FOUCHARD Jacques, Mme DUVAL Christine, M. CHALEMBERT-AVISSE Michel, Mme BODIN Charlotte, M. CRETTE Patrice, Mme BRAULT Lydie, M. CHADENEAU Michel, Mme EXPERT Jacqueline, M. DUARTE Laurent, Mme PAPIN Caroline, Mme BAUDRY Delphine, M. SIRE Marc, Mme RUMILLY Marielle, M. GILLET Arnaud, M. BOILEAU Bertrand, Mme PIERRU Marine, Mme RENOU Aurélie, M. MOREL Philippe, Mme BOURGEOIS Valérie, M. GIRAUD Dominique, Mme MATHIEU Angéline. ABSENTS EXCUSÉS : NÉANT

Conformément à l’article L. 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, Mme BAUDRY Delphine est désignée pour remplir les fonctions de secrétaire de séance.

Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 20 mars 2026 : ADOPTÉ à l’unanimité

Intercommunalité

DE310326-01 - Parcours Culture et Sports 2025-2026 - Convention de partenariat pour la partie Culture : ADOPTÉ à l’unanimité

DE310326-02 - Spectacle de fin d'année - Convention de partenariat pluriannuelle : ADOPTÉ à l’unanimité DE310326-03 - Faites vos jeux - Convention de partenariat : ADOPTÉ à l’unanimité

Administration Générale

DE310326-04 - Instauration des commissions municipales 2026-2032 : ADOPTÉ par 18 voix FAVORABLE et 5 Abstentions (Mme RENOU Aurélie, M. MOREL Philippe, Mme BOURGEOIS Valérie, M. GIRAUD Dominique, Mme MATHIEU Angéline)

DE310326-05 - Composition Commissions municipales 2026-2032 : ADOPTÉ à l’unanimité DE310326-06 - Fixation nombre sièges élus CCAS 2026-2032 : ADOPTÉ à l’unanimité DE310326-07 - Election élus CCAS 2026-2032 : ADOPTÉ à l’unanimité

DE310326-08 - Election élus SIDEJ 2026-2032 : 1er délégué (B. SUJEVIC) à l’unanimité – 2ème délégué (C. BODIN) 22 suffrages et 1 blanc – 3ème délégué (L. BRAULT) à l’unanimité – délégué suppléant (V. BOURGEOIS) 20 suffrages et 3 blancs

DE310326-09 - Election représentants SYDEV 2026-2032 : ADOPTÉ à l’unanimité DE310326-10 - Election représentant E-Collectivités 2026-2032 : S. GREGOIRE 18 suffrages et 5 blancs DE310326-11 - Nomination représentant GEO VENDÉE 2026-2032 : ADOPTÉ par 18 voix FAVORABLE et 5 Abstentions (Mme RENOU Aurélie, M. MOREL Philippe, Mme BOURGEOIS Valérie, M. GIRAUD Dominique, Mme MATHIEU Angéline)

DE310326-12 - Election délégués syndicat mixte Parc naturel Marais Poitevin : délégué titulaire (M. SIRE) 18 suffrages et 5 blancs – Suppléant (M. CHADENEAU) 18 suffrages et 5 blancs

DE310326-13 - Election délégués SIVU Secteur scolaire : délégué titulaire (C. BODIN) 18 suffrages et 5 blancs – Suppléant (M. PIERRU) 18 suffrages et 5 blancs

DE310326-14 - Délégué VENDEE EXPANSION SPL 2026-2032 : ADOPTÉ par 18 voix FAVORABLE et 5 Abstentions (Mme RENOU Aurélie, M. MOREL Philippe, Mme BOURGEOIS Valérie, M. GIRAUD Dominique, Mme MATHIEU Angéline) DE310326-15 - Nomination Correspondant Défense : ADOPTÉ par 18 voix FAVORABLE et 5 Abstentions (Mme RENOU Aurélie, M. MOREL Philippe, Mme BOURGEOIS Valérie, M. GIRAUD Dominique, Mme MATHIEU Angéline) DE310326-16 - CCVGL – Désignation des membres de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) : ADOPTÉ par 18 voix FAVORABLE et 5 voix CONTRE (Mme RENOU Aurélie, M. MOREL Philippe, Mme BOURGEOIS Valérie, M. GIRAUD Dominique, Mme MATHIEU Angéline)

Finances

DE310326-17 - Budget principal Approbation CFU 2025 : ADOPTÉ par 22 voix FAVORABLE DE310326-18 - Budget Principal Affectation de résultats 2025 : ADOPTÉ à l’unanimité DE310326-19 - Vote des taux d'imposition 2026 : ADOPTÉ à l’unanimité

DE310326-20 - Participation SIDEJ 2026 : ADOPTÉ à l’unanimité

Ressources Humaines

DE310326-21 - Postes saisonniers 2026 : ADOPTÉ à l’unanimité