Déliberation - LISTE deliberations CM 16.01.24

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Déliberation - LISTE deliberations CM 16.01.24 Document publié le Mardi 16 janvier 2024 par la commune d'Angles. Lien du pdf (Déliberation - LISTE deliberations CM 16.01.24)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Jeunesse, Démocratie locale et participation citoyenne, LISTE DES DÉLIBÉRATIONS LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

Du 16 janvier 2024

PRESENTS : M. MONVOISIN Joël, Mme JOUANE Françoise, M. RAZAT Frédéric, Mme RENOU Aurélie, M. FALGUIERES Alain, Mme BOURGEOIS Valérie, M. GABORIEAU Romain, Mme DAMBREVILLE Anne-Pierre, M. PATEAU Jean-Yves, Mme BYROTHEAU Corine, Mme MASSON Catherine, M. PHELIPPEAU Jacques, M. SUJEVIC Bruno, Mme GREGOIRE Sophie, M. CHALEMBERT-AVISSE Michel.

ABSENTS EXCUSÉS : M. GUERINEAU Jean-Michel, Mme CHAVET Vanessa

M. THOUVIGNON Pascal qui a donné pouvoir de voter en ses lieu et place à Mme RENOU Aurélie, Mme FLORI Josette qui a donné pouvoir de voter en ses lieu et place à M. FALGUIERES Alain, Mme BRUSCINO Magalie qui a donné pouvoir de voter en ses lieu et place à M. MONVOISIN Joël, Mme LASCAUX Marie-Denise qui a donné pouvoir de voter en ses lieu et place à M. PHELIPPEAU Jacques, M. FOUCHARD Jacques qui a donné pouvoir de voter en ses lieu et place à M. SUJEVIC Bruno.

Conformément à l’article L. 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, M. PHELIPPEAU Jacques est désigné pour remplir les fonctions de secrétaire de séance.

Procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 12 décembre 2023 : ADOPTÉ à l’unanimité

Intercommunalité

DE160124-01 – Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) – Débat sur le Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD) : ADOPTÉ par 16 voix FAVORABLE et 4 Abstentions (MM. FOUCHARD, CHALEMBERT- AVISSE, SUJEVIC et Mme GREGOIRE)

DE160124-02 – Modification des statuts de Vendée Grand Littoral – Changement du siège social : ADOPTÉ à l’unanimité

Domaine et patrimoine

DE160124-03 – Programme annuel de rénovation de l’éclairage public 2024 – Convention à passer avec le SyDEV : ADOPTÉ à l’unanimité

Finances

DE160124-04 – Approbation des tarifs appliqués par le SMAC : ADOPTÉ à l’unanimité DE160124-05 – Subvention au Fonds Départemental d’Action Sociale (FDAS) 2024 : ADOPTÉ à l’unanimité DE160124-06 – Renouvellement en 2023 de l’aide financière attribuée dans le cadre de l’Eco-PASS avec le Conseil Départemental de Vendée : ADOPTÉ à l’unanimité

DE160124-07 – Renouvellement en 2024 de l’aide financière attribuée dans le cadre d’un passeport pour accession : ADOPTÉ à l’unanimité

DE160124-08 – Aides financières aux jeunes passant le Brevet d’Aptitude aux Fonctions d’Animateur (BAFA) : ADOPTÉ à l’unanimité

DE160124-09 – Attribution d’une subvention à l’APEL du collège St Jacques des Moutiers les Mauxfaits : ADOPTÉ à l’unanimité

Ressources Humaines

DE160124-10 – Création de postes saisonniers : ADOPTÉ par 18 voix FAVORABLE et 4 Abstentions (MM. FOUCHARD, CHALEMBERT-AVISSE, SUJEVIC et Mme GREGOIRE)