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Compte-Rendu - 2026 03 30 5
Document publié le Lundi 30 mars 2026 par la commune d'Hautot-le-Vatois.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2026 03 30 5)
Thèmes du document : Fiscalité, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
Commune d’HAUTOT LE VATOIS
Compte-rendu de la réunion du Conseil municipal
Du 30 mars 2026
Le Conseil municipal s’est réuni le 30 mars 2026 à 20 H 00 avec comme ordre du jour les points suivants :
• Organisation des commissions municipales
• Désignation des représentants de la commune au sein des organismes extérieurs • Permanence mairie
• Déterminations des taxes locales
• Questions et informations diverses
L’ensemble des membres du conseil municipal était présent ou représenté.
1. Organisation des commissions municipales :
• Commission finance : Michaël BLONDEL, Christine SEGUIN, Arnaud BEUZELIN, Lydie ADE, Victoria EDDE
• Commission travaux et sécurité : Michaël BLONDEL, Christine SEGUIN, Arnaud BEUZELIN, Céline DUFOUR, Armand HUET, Karine DUVAL
• Plateforme de dépôt des déchets verts : Arnaud BEUZELIN, Karine DUVAL
• Commission cimetière : Christine SEGUIN, Arnaud BEUZELIN, Bernard GARDEMBAS
• Communication : Michaël BLONDEL, Lydie ADE
• Commission de contrôle des listes électorales : Marc ROBERT, Michaël BLONDEL • Commission communale des impôts directs : une liste de 24 noms dont les conseillers municipaux, sauf le maire qui y siège d’office, et quatorze noms de contribuables de la commune dont un n’y habitant pas est transmise au directeur départemental des finances qui désignera 6 titulaires et 6 suppléants.
• Commission urbanisme : Michaël BLONDEL, Arnaud BEUZELIN, Céline DUFOUR, Victoria EDDE • Commission animation de la vie communale : Michaël BLONDEL, Christine SEGUIN, Arnaud BEUZELIN, Lydie ADE, Céline DUFOUR, Yves CHAZERAULT, Victoria EDDE
2. Désignation des représentants de la commune au sein des organismes extérieurs :
• Syndicat d'eau et d'assainissement du Caux central :
o Titulaire : Marc ROBERT
o Suppléant : Arnaud BEUZELIN
• Syndicat des bassins versants de la Durdent :
o Titulaire : Bernard GARDEMBAS
o Suppléant : Marc ROBERT
Pour ces deux syndicats, il s’agit de propositions qui devront être validées par le Conseil communautaire Yvetot-Normandie.
• Syndicat de distribution de l’énergie (SDE76) :
o Titulaire : Céline DUFOUR
o Suppléant : Marc ROBERT
• Ecole Les Hauts-de-Caux, Hautot-le-Vatois : Michaël BLONDEL, Christine SEGUIN, Armand HUET, Céline DUFOUR
• Référent forêt-bois Normandie : Bernard GARDEMBAS, Arnaud BEUZELIN
• Délégué(s) ADICO (protection des données personnelles) : Michaël BLONDEL, Yves CHAZERAULT
• Correspondant défense :
o Titulaire : Michaël BLONDEL,
o Suppléante : Christine SEGUIN
• Délégué(e-s) correspondant Service Départemental d’Incendie et de Secours (SDIS) : Arnaud BEUZELIN, Victoria EDDE
• Communauté de communes Yvetot-Normandie :
o Titulaire : Michaël BLONDEL
o Suppléante : Christine SEGUIN
3. Horaire d’ouverture Permanence Mairie :
- Lundi de 18h à 19h.
- Jeudi de 17h à 18h (uniquement les lundis pendant les vacances
scolaires).
- Le samedi Matin sur rendez-vous.
4. Déterminations des taxes locales :
Sur proposition de Monsieur le Maire, le Conseil municipal décide de reconduire
pour 2026 le taux de la taxe d’habitation (TH) sur les résidences secondaires et les
locaux vacants et les taux de la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) et de
la taxe foncière sur les propriétés non bâties (TFNB) adoptés en 2025.
5. Questions et informations :
- Réfection de la voirie, reprise d’enrobé RD 110 rue du clocher
(Entreprise Asten) début des travaux à partir du 13 avril 2026.
- Travaux Chemin des Chasseurs réalisation d’une canalisation
d’eau (Entreprise Depuydt TP) début des travaux à partir du 30 mars 2026.
- Courses de vélos le 1ᵉʳ mai 2026, l’après-midi à partir de 13 h 30.
Nous sommes à la recherche de signaleurs se rapprocher de la mairie ou de Mme
Christine Seguin.