Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 08042021 33 TPN Decisions maire art L. 2122 22
Déliberation - 2024.02.DECISIONS DU MAIRE
Déliberation - 2025.02.DECISIONS MAIRE
Déliberation - 2022.34 Decision du Maire
Déliberation - 78.2025 Decisions du Maire
Déliberation - 2025.38.DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE
Déliberation - 2024.28.decisions prises par le maire
Déliberation - 2025.27.DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE
Déliberation - 2024.129 Decisions prises par le Maire
Déliberation - TPN.2022.102 Decisions du Maire
Déliberation - 2024.106.Decisions du Maire
Document publié le Mardi 15 octobre 2024 par la commune d'Aucamville.
Lien du pdf (Déliberation - 2024.106.Decisions du Maire)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Tourisme,
Page 1 sur 2
AUCAMVILLE
CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 15 OCTOBRE 2024
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
ARR
N° 2024.106
Nombre de membres :
Afférents au Conseil Municipal 29
En exercice 29
Qui ont pris part à la délibération 20 Pour : 20
Contre : 0
Abstention 0
Date de la convocation : 7 octobre 2024
L'an deux mille vingt-quatre et le quinze octobre à dix-huit heures et quarante-cinq minutes, le Conseil Municipal de la Commune d’AUCAMVILLE s'est réuni au nombre prescrit par la loi, au Salle du Conseil, sur convocation régulière, sous la présidence de Monsieur Gérard ANDRE, Maire.
Présents : M. Gérard ANDRE, Mme Roseline ARMENGAUD, M. Fabrice IGOUNET, Mme Valérie DREUILHE, M. Patrick FERRARI, Mme Annette BALAGUE, Mme Véronique FABREGAS, M. Francis MUSARD, Mme Monique PONS, M. Patrick DUBLIN, M. Nicolas TOURNIER, Mme Caroline CHALLET, Mme Nelly DENES, Mme Thérèse FOISSAC, M. Alexis FRIGOUL, Mme Christine MERLE-JOSE, M. Thierry RAFAZINE.
Pouvoir(s): M. Félix MANERO pouvoir à M. Gérard ANDRE, M. Jean-Charles VALMY pouvoir à Mme Monique PONS, M. Daniel THOMAS pouvoir à M. Patrick FERRARI.
Absent(s) excusé(s) : Mme Caroline ANDREU, M. Jean-Jacques BECHENY, Mme Lylia CHALLAL, Mme Marie CLAIREFOND, M. Bertrand DEBUISSER, M. Jean-Pierre JAMMES, Mme Mireille OVADIA, M. Laurent TALBOT, Mme Hélène TOULY.
Secrétaire de séance : Mme PONS.
Objet de la délibération : DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DE
L'ARTICLE __L.2122-22 DU CODE GENERAL _ DES COLLECTIVITES
TERRITORIALES
Exposé :
Le Maire doit rendre compte à chacune des réunions obligatoires du Conseil municipal des décisions qu'il a prises par délégation du Conseil municipal.
Conseil Municipal du mardi 15 octobre 2024
Délibération n°2024.106 : Décisions prises par le Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales
Accusé de réception en préfecture
031-213100225-20241015-2024106-DE
Date de télétransmission : 23/10/2024
Date de réception préfecture : 23/10/2024 Décision :
Le Conseil Municipal,
Page 2 sur 2
Vu le Code général des collectivités territoriales, et notamment ses articles L.2122-22 et L.2122- 23,
Vu la délibération n°202235 en date du 5 avril 2022 par laquelle le Conseil municipal d’Aucamville confie au Maire un certain nombre d’attributions,
Entendu l'exposé de M. ANDRE, Marre, et après en avoir délibéré,
Décide
Atticle unique : de prendre acte de la communication des décisions suivantes :
Champs de N° décisi . délégation écision Date Objet Montant
Différentes sorties organisées par
DEC 312024 25/09/2024 l'accueil de loisirs sans hébergement | divers tarifs Tarification pour les vacances de Toussaint 150 € ou 300
DEC 32.2024 30/09/2024 Emplacement marché noël € les trois jours
Louage de | DEC 302024 09/09/2024 Convention d'occupation domaine / choses public emplacement place Bazerque
Conseil Municipal du mardi 15 octobre 2024
Délibération n°2024.106 : Décisions prises par le Maire dans le cadre de l'article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales