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Déliberation - liste deliberation CM DU 8 09 2023
Document publié le Vendredi 8 septembre 2023 par la commune de Saint-Jean-le-Blanc.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberation CM DU 8 09 2023)
Thèmes du document : Santé, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
CONSEIL MUNICIPAL DU 8 SEPTEMBRE 2023
LISTE DES DELIBERATIONS
Le Conseil Municipal s’est réuni en Mairie le vendredi huit septembre deux mil vingt-trois, vingt heures, sous la Présidence de M. CHARPENTIER, Maire.
La liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal était la suivante :
DEL N° 2023-09-091 : REVISION DE L’AP/CP 202101 POUR LA CONSTRUCTION D’UN VESTIAIRE ET D’UN CLUB HOUSE AU STADE DE FOOTBALL LIONEL CHARBONNIER.
Approuvée avec 23 voix pour, 6 contre (Mme AMINATOU, M. VIAUD, Mme
GRIVOTET, M. BLELLY, Mme PEYROUX, M. GRISON)
Rapporteur : Pascal LANSON
DEL N° 2023-09-092 : BUDGET PRINCIPAL 2023 : DECISION MODIFICATIVE N°1 Approuvée à l’unanimité
Rapporteur : Pascal LANSON
DEL N° 2023-09-093 : PORTANT ATTRIBUTION DU MARCHE « CONSTRUCTION D’UN CLUB- HOUSE ET DES VESTIAIRES – STADE LIONEL CHARBONNIER A SAINT-JEAN- LE-BLANC »
Approuvée avec 23 voix pour, 6 abstentions (Mme AMINATOU, M. VIAUD,
Mme GRIVOTET, M. BLELLY, Mme PEYROUX, M. GRISON)
Rapporteur : Olivier SILBERBERG
DEL N° 2023-09-094 : SOUTIEN A L’INVESTISSEMENT D’INTERET SUPRA-COMMUNAL - VOLET 2 - DEMANDE DE SUBVENTION
Approuvée à l’unanimité
Rapporteur : Thierry CHARPENTIER
DEL N° 2023-09-095 : CONTRAT REGIONAL DE SOLIDARITE TERRITORIALE - DEMANDE DE SUBVENTION
Approuvée à l’unanimité
Rapporteur : Thierry CHARPENTIER
DEL N° 2023-09-096 : FONDS DE SOLIDARITE METROPOLITAIN - DEMANDE DE SUBVENTION Approuvée à l’unanimité
Rapporteur : Thierry CHARPENTIER DEL N° 2023-09-097 : ACTE MODIFICATIF N°1 LIE AU MARCHE « RESTAURATION SCOLAIRE : CONFECTION, FOURNITURE SUR PLACE DES REPAS »
Approuvée à l’unanimité
Rapporteur : Thierry CHARPENTIER
DEL N° 2023-09-098 : ACTE MODIFICATIF N°1 LIE AU MARCHE « ANIMATION DES ACCUEILS DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT »
Approuvée à l’unanimité
Rapporteur : Thierry CHARPENTIER
DEL N° 2023-09-099 : GARANTIE A 50 % D’UN D’EMPRUNT DE 361 500 € (SOIT 180 750 € EN PRINCIPAL) A VALLOIRE HABITAT POUR LA CONSTRUCTION DE 3
LOGEMENTS SIS 61 RUE DE VARENNES A SAINT JEAN LE BLANC.
Approuvée à l’unanimité
Rapporteur : Pascal LANSON
DEL N° 2023-09-100 : GARANTIE A 50 % D’UN D’EMPRUNT DE 412 000 € (SOIT 206 000 € EN PRINCIPAL) A VALLOIRE HABITAT POUR LA CONSTRUCTION DE 4 LOGEMENTS SIS 61 RUE DE VARENNES A SAINT JEAN LE BLANC.
Approuvée à l’unanimité
Rapporteur : Pascal LANSON
DEL N° 2023-09-101 : REMBOURSEMENT DES FRAIS DE LA FETE DE L’ECOLE A LA COOPERATIVE DE L’ECOLE JEAN BONNET
Approuvée à l’unanimité
Rapporteur : Thierry CHARPENTIER
DEL N° 2023-09-102 : ADOPTION DU REGLEMENT D’ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS Approuvée à l’unanimité
Rapporteur : Laurent ASSELOOS
DEL N° 2023-09-103 : OCTROI D’UNE SUBVENTION AU COMITE DE JUMELAGE POUR REMBOURSEMENT DE FRAIS
Approuvée à l’unanimité
Rapporteur : Laurent ASSELOOS
DEL N° 2023-09-104 : AUTORISATION DE RECOURS A DES VACATAIRES Approuvée à l’unanimité
Rapporteur : Thierry CHARPENTIER
DEL N° 2023-09-105 : PERSONNEL COMMUNAL – MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS Approuvée avec 25 voix pour, 2 contre (M. BLELLY, Mme PEYROUX), 2
abstentions (M. VIAUD, Mme GRIVOTET)
Rapporteur : Thierry CHARPENTIER DEL N° 2023-09-106 : STATUTS D'ORLEANS METROPOLE - RESTITUTION D’UNE COMPETENCE FACULTATIVE - AMENAGEMENT ET GESTION DU PARC FLORAL DE LA SOURCE, ORLEANS LOIRET - APPROBATION - DEMANDE DE MODIFICATION - SAISINE DES COMMUNES MEMBRES ET DE LA PREFETE
Approuvée à l’unanimité
Rapporteur : Thierry CHARPENTIER
DEL N° 2023-09-107 : APPROBATION D'UNE CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES PLURIANNUELLE A PASSER AVEC ORLEANS METROPOLE, LE C.C.A.S. D'ORLEANS ET LES COMMUNES DE LA METROPOLE.
Approuvée à l’unanimité
Rapporteur : Thierry CHARPENTIER
DEL N° 2023-09-108 : CONVENTION PORTANT ORGANISATION D’UN SERVICE COMMUN DE
MEDECINE PREVENTIVE - RENOUVELLEMENT
Approuvée à l’unanimité
Rapporteur : Thierry CHARPENTIER