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Procès Verbal - 39fenavfn8n9du
Document publié le Jeudi 9 juin 2022 par la commune de Culin.
Lien du pdf (Procès Verbal - 39fenavfn8n9du)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Investissement et développement économique, Aménagement du territoire,
1
COMPTE RENDU DE SEANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 09 juin 2022 à 20H00
Date de convocation : 02 juin 2022
Présents : Maurice DEBRAND / Régine MARMONIER / Edmond RAJON / Alexandre FAKCHE / Brigitte BRESSAN / Philippe REYNAUD, / Karine GAILLARD / Brice BONAVIA /Régis PELLICIOLI
Excusé : Denis SOMMAIN donne pouvoir à Régis PELLICIOLI / Sandrine MILLIAT donne pouvoir à Maurice DEBRAND
Absent : Alban DREVET
Secrétaire de séance : Philippe REYNAUD
Approbation du CR de la séance du 28 avril 2022
Le Compte rendu a été diffusé le 04 mai 2022 à tous les conseillers. Il a été affiché et mis en ligne sur le site internet de la Commune. Approbation à l’unanimité des présents et représentés de la séance du 28 avril 2022 et signature du PV.
1 - Délibérations
2022-23 : 2022-23 : Recrutement CDD pour renfort saisonnier été 2022 Monsieur le Maire expose :
Le programme de travail de notre agent technique communal est chargé cet été 2022. Indépendamment des tâches courantes, et de deux semaines de congés fin juillet, deux projets vont le mobiliser :
- Aménagement du logement communal situé à l’étage de la résidence de la Bascule - Aménagement de la Mairie pour accueil de l’agence postale à compter de septembre Le recrutement d’un CDD en renfort pour plusieurs semaines, réparties entre le 20 juin et le 26 août 2022, permettra d’assurer les travaux extérieurs (tonte, arrosage, nettoyage) et de prêter main forte à l’agent technique municipal titulaire pour les travaux intérieurs. Il est proposé un CDD de 28H/semaine rémunéré sur la base du SMIC horaire.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité des membres présents et représentés : - VALIDE le renfort saisonnier par CDD
- AUTORISE Monsieur le Maire à signer les documents nécessaires
2 - Informations
Commune :
L’état des courriers départ signés et des factures réglées depuis le précédent Conseil a été transmis à tous les conseillers le 02 juin 2022.
Bureau de vote des 12 et 19 juin. Il sera ouvert dans la salle des fêtes de 8H à 18H. Le tableau des permanences a été diffusé le 08 juin à tous les conseillers
SIVU Culin Tramolé
Le Conseil d’Ecole est programmé le 16 juin.
Le Conseil Syndical est programmé le 21 juin. Il validera le planning de service pour l’année scolaire 2022-2023.
Un échange avec les deux Conseils municipaux est prévu à l’automne pour débattre de l’évolution de la gestion et des RH prévue à la rentrée 2023.Prévision de passage à la gestion numérique des services périscolaires et de réduction des effectifs.
Les travaux de menuiseries/zinguerie extérieures sont achevés, au montant prévu dans les devis. La demande de versement de subvention a été faite le 3 juin auprès du Département.
Bièvre Isère Communauté :
Le CR du Conseil Communautaire du 11avril 2022 a été diffusé à tous les conseillers le 31 mai. Le dernier Conseil Communautaire s’est tenu le 30 mai. CR en attente 2
Le prochain Conseil Communautaire se tiendra le 11 juillet
Les différents CR des commissions sont diffusés à tous les conseillers par les délégués communaux qui y siègent. Constat partagé d’un fonctionnement qui ne répond pas aux attentes légitimes des délégués communaux et qui pose question quant à la conduite des principaux projets.
Département :
A compter du 1er janvier 2023, la Commune sera « transférée » de la maison du territoire Isère Porte des Alpes à la maison du territoire de Bièvre-Valloire, pour tout ce qui concerne la politique territoriale. Rappel des possibilités de subvention aux associations sportives, notamment sur les frais de déplacements pour les équipes participant à un championnat de France.
SIE Chatonnay :
Monsieur le Maire a adressé au Président du SIE Chatonnay une proposition de mise à jour des statuts, conformément aux souhaits exprimés lors de la dernière réunion du SIE. RDV à l’automne pour validation.
3 - Présentations/débats/ Décisions :
Budget :
Avancement conforme aux prévisions. Un point complet sera fait lors du Conseil Municipal de rentrée.
Projet « centre bourg » :
Le financement des études étant toujours incertain, le processus initialisé avec le CAUE est pour l’instant suspendu.
Monsieur le Maire rappelle que dans le même temps, les programmes pluriannuels d’investissement des acteurs institutionnels sont déjà engagés pour les 3 à 4 ans qui viennent. Après débat, il est retenu de mener une analyse comparative sommaire sur plusieurs hypothèses d’aménagement, afin de permettre si possible, d’ici fin 2022, une première inscription de projet auprès des financeurs institutionnels.
Une prestation d’architecte d’un montant limité à quelques milliers d’euros appuiera l’analyse. La commission « centre bourg » sera informée du processus.
Projet « Aménagement Lucle/Stade » :
Les demandes de subvention des aménagements à venir sont toujours en attente de retour.
La prochaine étape d’aménagement doit démarrer à l’automne 2022 (poursuite de plantations, pose de
barrières et début de réalisation du cheminement piétonnier).
Projet « sécurisation des déplacements » :
Les premiers travaux relatifs aux hameaux des Roles et de Bidaudière sont programmés pour l’automne 2022. La subvention du département est validée.
Le devis est en cours de mise au point, en vue d’un Ordre de Service de démarrage avant fin septembre. Un échange avec les riverains concernés est prévu sur place en juin.
Urbanisme/Environnement :
Modification n°2 du PLUI : Les demandes communales validées le 28 avril par le Conseil Municipal, ont été adressées le 19 mai 2022 à BIC. La procédure réglementaire menée par BIC, est maintenant engagée en vue d’une enquête publique prévue avant la fin 2022.
Alimentation eau potable : Aucun incident n’a été signalé, depuis les travaux de renforcement réalisés l’été dernier.
Station épuration des eaux usées: Le bureau d’études est venu sur le site 11 mai. L’installation de comptages et de piézomètres est envisagée pour disposer de données d’entrées à jour sur le fonctionnement de la STEP actuelle.
Bâtiments/espaces publics et voiries:
Salle SMA : Une cuve de récupération des eaux de pluie de 5m3l sera installée la semaine prochaine,
notamment pour l’arrosage des plantations. 3
Résidence La bascule: L’appartement à l’étage est en cours de rénovation. Les travaux sont prévus
jusqu’à l’été 2022.
Enfouissement des réseaux : L’enfouissement des réseaux basse tension et télécom sera réalisé en
2023, du chemin de Pré Badin/chemin des charmes jusqu’à la rue transverse.
Le réseau ENEDIS moyenne tension rejoignant Bagneux au centre village sera enfoui à partir de 2023.
Solidarité :
Commission CCAS réunie le 05 mai.
Réunion téléthon le 05 juillet 19H à la Mairie-ouverte aux Conseillers et la CCAS
Commission jeunes. Une réunion sera organisée à la rentrée
Plan canicule : liste des personnes concernées à actualiser
Animations/divers :
Vogue des conscrits le 12 juin place de la Salle des fêtes
Concert Tramélodie à la salle des fêtes le 18 juin,
Défilé des vieux tracteurs le 19 juin au stade
Marché place de la salle des fêtes le 2 juillet
Pétanque le 15 juillet au stade
Kermesse de l’école le 24 juin au stade
Spectacle musical le 08 juillet place de la salle des fêtes
Séance de cinéma en plein air le 27 juillet place de la Salle des fêtes.
4 Tour de table :
Brigitte BRESSAN : Poteaux telecom en mauvais état chemin des charmes. Info sera relayée auprès du service de maintenance.
Karine GAILLARD : Stationnements illicites sur chemin piétonnier pour accès à l’aire de jeux. Un panneau sera posé
Brice BONAVIA : Forum des associations se tiendra le 03 septembre à St Agnin sur Bion.
La séance est levée à 22H15
Le prochain Conseil Municipal est fixé au Jeudi 07 juillet à 19H00