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Déliberation - Rehabilition RUE DES Abeillous
Document publié le Samedi 27 mai 2023 par la commune de Peyreleau.
Lien du pdf (Déliberation - Rehabilition RUE DES Abeillous)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Pêche et métiers de la mer,
République Française
Département
AVEYRON
NOMBRES DE MEMBRES
Afférents au
Conseil
Municipal
En
exercice
Qui ont pris
part à la
Délibératio
n
fi 6 4
Date de la
Convocation
22/05/2023
Date d’affichage
22/05/2023
Objet de Délibération
Réhabilitation Rue des
Abeillous
Acte rendu exécutoire
après dépôt en sous-
préfecture de Millau le
27/05/2023
Et publication du
27/05/2023
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL
MUNICIPAL
DE LA COMMUNE de PEYRELEAU
12720
Séance du samedi 27 mai 2023
N°20230527-05
L’an deux-mille-vingt-trois et le samedi vingt-sept mai à 20h30 heures, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence d’Alain ROUGET, le Maire.
Etaient présents :
ESPINASSE Joël, JULIEN Christian, Alain ROUGET,
Bernard PELLET,
Absent : Jessie VALGALIER,
Absent excusé : Virginie PEIRS,
Le Maire indique que depuis déjà plusieurs années la rue des Abeillous doit être réhabilitée. Le conseil après discussion autorise le lancement de
l’opération et demande à Monsieur ROUGET de mettre en place la
consultation des géomètres.
Le Conseil Municipal, approuve le lancement de l’opération et autorise le Maire à lancer la consultation
Ainsi fait et délibéré les jours, mois et an ci-dessous.
Pour extrait conforme,
Avis favorable
LE MAIRE
Alain ROUGET
Accusé de réception en préfecture
012-211201801-20230527-20230527_05-DE
Reçu le 02/06/2023