Conseil Municipal - CM 07.2016

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Conseil Municipal - CM 07.2016 Document publié le Jeudi 7 juillet 2016 par la commune de Soleymieux. Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 07.2016)Thèmes du document : Logement, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne, CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 07 JUILLET 2016

Absents avec excuses : Maud Arnaud, Jacques Boguel, Valérie Chambret, Taillandier Yohann Secrétaire : Stéphanie Ravel,

Sous la présidence d’Evelyne Chouvier, Maire, lecture est faite du compte-rendu du conseil municipal du 03 juin 2016 par Stéphanie Ravel. Celui-ci est approuvé à l’unanimité.

1- Intercommunalités :

a) Communauté de communes du Pays de Saint-Bonnet-le-Château :

 Bureau du 23/6 et Conseil communautaire du 9/6 : économie : vente de

terrain

et changement de luminaires à La Gravoux ; SPANC possibilité de subventionnement pour les habitations classées en P1 ; démission du maire de La Chapelle-en-Lafaye et suppression du poste de vice-président en charge de la communication ; convention d’animation avec St-Bonnet; ordures ménagères : acceptation du rapport sur le prix et la qualité du service.

 Commissions « Habitat », « Economie », « Services techniques »

 Liquidation de la CC (cabinet Exfilo) : la délibération pour l’acceptation des clés de

répartition pour la dissolution n’a pas pu être prise car aucune information ne nous est parvenue.

 Crêche : commission enfance jeunesse, réunion extraordinaire le 12/7 pour le devenir

de cette structure.

b) Communauté d’agglomération Loire Forez (CALF) :

 CALF : le 6/7 point sur les 12 groupes de travail en vue de la fusion au 1/1/2017.

2- Pays du Forez :

 Commission culture du 29/6 et Conseil syndical du 1/7 : arrêt des contrats (CDDRA) avec la Région, devenir du syndicat et des actions en cours, convention « Pays d’art et d’histoire ».

3- Commission « Social » :

CCAS et INTER-CCAS : réunion du 10/6

 AG de l’ADMR : inquiétude quant au subventionnement versé par la CC

4- Commission « Ecole » :

 Médiathèque/TAP : très peu de bénévoles pour assurer les ¾ d’heure de TAP.

 Conseil d’école du 17/6

 TAP : convention avec Soleymieux (les fonds d’amorçage n’ont pas été pris en

compte à la demande de Soleymieux) - Délibération à l’unanimité

 Révision des tarifs du périscolaire (augmentation de 2 centimes) - Délibération à

l’unanimité

 Petits travaux d’entretien ; validation du projet du Sou des Ecoles soutenu par les

enseignantes, les travaux de peinture des jeux dans la cour seront effectués en août.

5- Commission « Administration/Finances » :

 DU : bilan, financement et plan d’actions à mener - Délibération à l’unanimité

 Réunion avec les conseillers départementaux et le Président du Conseil Départemental le 20/6 à Lézigneux pour l’attribution des subventions de la voirie.

 THD : réunion publique d’information le 19/9 à la salle des fêtes de St-Jean à 19h, une information sera donnée par la CC. Budget commune et réseau, décisions modificatives n°1 - Délibérations à

l’unanimité

6- Commission « Voirie » :

 Travaux

 Goudronnage réalisé par Eiffage ; panneaux thermo-collés de priorité à

droite ; à envisager une signalisation pour la sortie des pompiers ; une autorisation de la mairie sera nécessaire si des particuliers demandent un raccordement de leur accès à la voirie communale, le coût restant à leur charge.

 Gravillonneuse : choix de l’entreprise Valadier pour un montant de

11 130€ TTC - Délibération à l’unanimité

7- Commission « Bâtiments » :

 Réunion le 8/6, travaux en cours, lasure à passer sur le bâtiment « salle

d’expo »

 Terrain de foot (grillage, compost, entretien)

 Ecole : exercice d’évacuation du bâtiment par les pompiers.

 Bail de location gite de Montchovet - Délibération à l’unanimité

 Contrôle et sécurité des aires de jeux : entreprise Qualiconsult retenue -

Délibération à l’unanimité

 Vente de la cure et école du Crozet : contacter les agences immobilières.

8- Commission « Culture et communication » :

 Réunion lecture publique le 16/6 avec la CALF : inquiétude sur la

structuration du service à la population assimilé à une mission de service public.

9- Urbanisme :

 Définition des modalités de prise en charge de l’extension des réseaux

électriques

 Vente notifiée : Faure consorts/SCI Faure-Ferréol, Rolle Michelle/Mondon

Marcel

 Permis de Construire : Thinard Gérald, 454 chemin de la Madone,

Lhommeau Marie-Claire, le Bourg

10- Infos :

 Région : Réunion avec le conseiller régional du 14/6 à la CALF

(Loire-Forez) pour explication des futurs subventionnements liés à la Région et ne concernant que l’investissement.

 AG de l’ESHF le 11/6

 AMF : infos

 Convention à envisager avec un vétérinaire pour les abandons d’animaux.

 Cambriolages : attention l’été est là, soyez vigilants.

11- Dates des prochains CM : vendredi 26 août à 20h

12- Questions diverses : Demande des ados pour un local abrité à disposition et d’un éclairage au city-parc : une réflexion sera menée par les membres du CCAS.