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unknown - Communauté d'agglomération - Grand Dax - DEL 20240
unknown - Communauté d'agglomération - Grand Dax - DEL 20240925 23 Poli ville Demandes sub 2024 Annexe 7 USD Multiactivites
Document publié le Mercredi 12 avril 2000
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Grand Dax - DEL 20240925 23 Poli ville Demandes sub 2024 Annexe 7 USD Multiactivites)
Thèmes du document : Éducation, Associations, ONG et mouvements politiques, Sport,
Demande n° 00265822 transmise le 21/01/2024 Page 1
ASSOCIATIONS
DEMANDE DE SUBVENTION(S)
Formulaire unique
N°12156*06
Loi n° 2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations art. 9-1 et 10 Décret n° 2016-1971 du 28 décembre 2016
Ce formulaire peut être enregistré sur un ordinateur ou tout autre support (clé USB, etc.) pour le remplir à votre convenance, le conserver, le transmettre, etc. puis l'imprimer, si nécessaire.
Une notice n° 51781#02 est disponible pour vous accompagner dans votre démarche de demande de subvention.
Rappel : Un compte rendu financier doit être déposé auprès de l'autorité administrative qui a versé la subvention dans les six mois suivant la fin de l'exercice pour lequel elle a été attribuée. Le formulaire de compte-rendu financier est également à votre disposition sur https://www.formulaires.modernisation.gouv.fr/gf/cerfa_15059.do
Cocher la ou les case(s) correspondant à votre demande :
Forme Fréquence - Récurrence Objet Période
en numéraire (argent)
en nature
première demande
renouvellement (ou poursuite)
fonctionnement global
projets(s)/action(s)
annuelle ou ponctuelle
pluriannuelle
À envoyer à l'une ou plusieurs (selon le cas) des autorités administratives suivantes (coordonnées https://lannuaire.service- public.fr/) :
État - Ministère...........................................................................................................................................................
Direction (ex : départementale -ou régionale- de la cohésion sociale, etc.) .................................................................................
Conseil régional..................................................................................................................................................................
Direction/Service..............................................................................................................................................................
Conseil départemental.......................................................................................................................................................
Direction/Service..............................................................................................................................................................
Commune ou Intercommunalité.............................................................................................................................
Direction/Service...............................................................................................................................................................
Établissement public..................................................................................................................................................
Autre (préciser)..............................................................................................................................................................
Accusé de réception en préfecture
040-244000675-20240925-DEL20240925_23-AR
Date de télétransmission : 30/09/2024
Date de réception préfecture : 30/09/2024 Demande n° 00265822 transmise le 21/01/2024 Page 2
1. Identification de l'association
1.1 Nom - Dénomination : UNION SPORTIVE DACQUOISE
Sigle de l'association : U.S.DAX OMNISPORTS Site web: https://omnisport.usdax.fr/
1.2 Numéro Siret: 782071880 00036
1.3 Numéro RNA ou à défaut celui du récépissé en prefecture: W401003566 (si vous ne disposez pas de ces numéros, voir la notice)
1.4 Numéro d'inscription au registre (article 55 du code civil local) :
Date :
Volume :
Folio :
Tribunal d’instance :
1.5 Adresse du siège social :
3 BOULEVARD PAUL LASAOSA
Code postal : 40100 Commune : DAX
1.6 Représentant-e légal-e (personne désignée par les statuts)
Nom : BAUMONT Prénom : Alexandre
Fonction : Président
Code postal : 40100 Commune : DAX
Téléphone :05 58 90 45 46
Portable : 06 86 46 01 99
Courriel: Courriel : administratif@usdaxomnisports.fr
1.6 Identification de la personne chargée de la présente demande de subvention (si différente du représentant légal)
Nom : GIANNETTA Prénom : Laurie
Fonction : Coordonnatrice Sportive
Téléphone : 0634890238 Courriel : sportif@usdaxomnisports.fr
Accusé de réception en préfecture
040-244000675-20240925-DEL20240925_23-AR
Date de télétransmission : 30/09/2024
Date de réception préfecture : 30/09/2024 Demande n° 00265822 transmise le 21/01/2024 Page 3
2. Relations avec l’administrateur
Votre association bénéficie-t-elle d'agrément(s) administratif(s) ?
Si oui, merci de préciser :
Type d'agrément attribué par en date du Jeunesse et sport
L'association est-elle reconnue d'utilité publique ? oui non
Si oui, date de publication au Journal Officiel : 08/07/1970
L'association est-elle assujettie aux impôts commerciaux ? oui non
3. Relations avec d’autres associations
A quel réseau, union ou fédération, l'association est-elle affiliée ? (indiquer le nom complet, ne pas utiliser de sigle)
L'association a-t-elle des adhérents personnes morales non oui
Si oui, lesquelles ? non
Association sportive agréée ou affiliée à une fédération agréée :
4. Moyens humains au 31 décembre de l’année écoulée
Nombre de bénévoles 450
Nombre de volontaires 0
Nombre total de salariés 17
dont nombre d'emplois aidés 2
Nombre de salariés en équivalent temps plein travaillé (ETPT) 7.5
Nombre de personnels mis à disposition ou détachés par une autorité publique 1
Adhérents 2154
Accusé de réception en préfecture
040-244000675-20240925-DEL20240925_23-AR
Date de télétransmission : 30/09/2024
Date de réception préfecture : 30/09/2024 Demande n° 00265822 transmise le 21/01/2024 Page 4
5. Budget de l’association
Année 20.... ou exercice du ................ au .................
CHARGES Montant PRODUITS Montant
CHARGES DIRECTES RESSOURCES DIRECTES
1 Ne pas indiquer les centimes d'euros.
2 L'attention du demandeur est appelée sur le fait que les indications sur les financements demandés auprès d'autres financeurs publics valent
déclaration sur l'honneur et tiennent lieu de justificatifs.
3 Le plan comptable des associations, issu du règlement CRC n° 99-01, prévoit a minima une information (quantitative ou, à défaut, qualitative) dans
l'annexe et une possibilité d'inscription en comptabilité, mais « au pied » du compte de résultat ; voir notice.
6. Projet – Objet de la demande
Remplir une « rubrique 6 - Objet de la demande » (3 pages) par projet
Votre demande est adressée à la politique de la ville ?
Dans le cadre d'un contrat de la ville (précisez lequel) : 40 - CA du Grand Dax
Hors contrat de la ville
Intitulé :
Création de manifestations multi activités pour tous
Objectifs
1/ Contribuer au développement de la citoyenneté et du vivre ensemble par l'organisation de manifestations sportives et culturelles familiales dans le centre-ville Dacquois
2/ Organiser des manifestations dans les quartiers pour faire venir un public extérieur et favoriser la mixité sociale
3/ Développer l'activité physique et/ou sportive pour tous adaptée aux besoins de chacun
Description
1/ Organisation de manifestations sportives et culturelles familiales :
1.1 Chasse aux œufs : Organisation de la 3ème édition, le lundi de Pâques
Les objectifs de cette manifestation :
*FÉDÉRER autour d’une activité ludique des familles ou amis à participer à la chasse aux trésors sur le thème des « œufs olympiques ».
*DECOUVRIR le patrimoine de la ville de Dax
Principe :
Par équipe de 2 à 8 et grâce une carte du centre-ville, les participants devront faire preuve de sens de l’orientation pour trouver les indices cachés et se rendre sur le lieu de l’activité (basket, golf, athlétisme, etc…) Une fois les défi s réalisés, les participants récupèreront un sachet de chocolat offert par un partenaire local. Présence du village olympique déployé par le Comité Départemental Olympiques et Sportifs des Landes.
Fonctionnement :
Manifestation sur inscription.
Régulée par un règlement intérieur.
Accusé de réception en préfecture
040-244000675-20240925-DEL20240925_23-AR
Date de télétransmission : 30/09/2024
Date de réception préfecture : 30/09/2024 Demande n° 00265822 transmise le 21/01/2024 Page 5
Partenariat avec la Ville de Dax - autorisations d'accès Partenaires locaux - lots, récompenses et chocolats
-----------------------------------------------------------------------------------
1.2 Promenade des illuminations :
Organisation de la 3ème édition dans le cadre de « Dax Tellement Noël », programmation municipale pour les Fêtes de fin d’année. Cette manifestation répond à 3 objectifs :
* CREER un moment de partage et de cohésion entre les licenciés, bénévoles, dirigeants
* RASSEMBLER les dacquois et dacquoises lors des fêtes de fin d’année
* DYNAMISER le centre-ville et profiter de ses animations et illuminations
Principe :
La promenade se réalise par équipe de 2 à 8 personnes, essentiellement des familles. Elle est gratuite et accessible à tous sur inscription. Grâce à leur road book, les équipes arpentent les
rues illuminées du centre-ville dacquois, en résolvant des énigmes, en réalisant des défis ludiques et sportifs, et découvrant des lieux du centre-ville (boutiques, atelier créatif, chocolateries, ludothèque et musée). A la fin du parcours, les équipes sont invitées à décorer le sapin de l’U.S.DAX.
Fonctionnement :
Manifestation gratuite sur inscription
Régulée par un règlement intérieur
Partenariat avec la Ville de Dax - autorisations d'accès
Participation de 10 partenaires du centre ville - réalisation des activités, dégustations, jeux etc...
/---/---/---/---/---/---/---/---/---/---/---/---/---/---/---/---/---/---/---/---/
2/ Organisation de manifestations dans les quartiers :
2.1 Tournoi 3x3 Basketball
Les objectifs sont :
* CREER un moment de partage et de cohésion avec les jeunes
des quartiers et les licenciés de la section
* FAVORISER la mixité sociale
* DYNAMISER les quartiers dacquois avec des activités nouvelles et innovantes
Principe :
Proposer une fois par trimestre une rencontre sportive entre les résidents des quartiers prioritaires de la Ville de Dax et les licenciés de l'U.S.DAX section Basket. Permettre un échange et un apport de compétence autour d'un sport collectif olympique adapté à la pratique urbaine. Un éducateur sportif diplômé sera présent lors des tournois afin de proposer une séance d'apprentissage en amont des rencontres. Aussi, chaque premier samedi du mois dans le cadre du dispositif ''basket adapté'', la section invite et accueil une quinzaine de jeunes à partager une séance dans la salle de Maurice Boyau.
Fonctionnement :
Accusé de réception en préfecture
040-244000675-20240925-DEL20240925_23-AR
Date de télétransmission : 30/09/2024
Date de réception préfecture : 30/09/2024 Demande n° 00265822 transmise le 21/01/2024 Page 6
- Manifestation gratuite et encadrée par une professionnelle diplômée
- Basket pour tous et adapté à tous
- Collaboration avec les services dédiées de la ville & les associations de quartiers
- Partenariat de mise à disposition des installations municipales (salle de basket et city Park)
----------------------------------------------------------------------------------------------
2.2 Lancement du projet Fête le mur :
Ceci fait l'objet d'une demande d'aide spécifique.
/---/---/---/---/---/---/---/---/---/---/---/---/---/---/---/---/---/---/---/---/
3/ Développement d'activités physiques et sportives adaptées à la santé de tous :
3.1 Parcours de santé semi-autonome
Les objectifs :
* DÉVELOPPER les offres de notre pôle sport santé bien être (SSBE) en permettant au plus grand nombre une pratique physique et régulière
* VALORISER la cité thermale en proposant une activité santé bien être en complément des programmes thermaux
* DYNAMISER le centre ville de Dax ''autrement''
Principe :
Dans le cadre d'un partenariat avec les médecins et établissements thermaux, création et mise en place d’un parcours de santé semi autonome dans le centre-ville de Dax. Une boucle de 2km au départ du parc des arènes et qui traversera les lieux emblématiques du centre-ville, la fontaine chaude, les remparts, la place de la cathédrale, la place de la mairie. 2h par semaine ce parcours fera l’objet d’une séance SSBE encadrée par un éducateur diplômé de l’U.S.DAX Omnisports. Le reste du temps ce parcours sera en libre accès gratuitement pour les familles, habitants, curistes, écoles etc... L’ensemble des exercices proposés sur le parcours disposeront de 3 niveaux de difficultés et seront renouvelés tous les deux mois. Les exercices tiendront compte du mobilier urbains, (bancs, escaliers, espaces verts etc…).
Fonctionnement :
Les panneaux implantés tout au long du parcours sont composés d' :
- Un QRcode permettant de visionner une courte vidéo explicative du ou des exercices à réaliser avec les consignes de placement, sécurité et respiration.
- Une rubrique ''culture & patrimoine'', des informations sur le site et/ou monument pour découvrir la ville autrement (histoire, dates clés, anecdotes, etc...)
- Une rubrique ''Infos de l'asso'', des informations de contact de l’association, réseaux, nos activités etc...
-Une rubrique ''conseils'', sur l'alimentation, des recommandations de l'OMS (Organisation Mondiale de la Santé), lien pour évaluer sa forme physique, son taux de sédentarité etc...
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3.2 Animation des berges éphémères
Les objectifs :
Accusé de réception en préfecture
040-244000675-20240925-DEL20240925_23-AR
Date de télétransmission : 30/09/2024
Date de réception préfecture : 30/09/2024 Demande n° 00265822 transmise le 21/01/2024 Page 7
* PROPOSER des initiations sportives, physiques et ludiques pour les petits et les grands
* VALORISER les activités de notre clubs omnisports
* FAVORISER la mixité sociale
Principe :
A l’occasion des berges éphémères, animation organisée par la municipalité, avec la participation du tissu associatif dacquois durant le mois de juillet. L’U.S.DAX Omnisports propose des initiations sportives et des activités physiques pour tous les publics (enfants, adolescents, adultes, séniors). Le but est de faire découvrir nos disciplines et de proposer des activités variées aux familles, sédentaires, vacanciers, et curistes. Des activités telles que de la gym douce, du stretching, de la marche nordique, du golf, des circuits training, du volley, du ski roues ou encore du basket à toute heures de la journée en alliant nouvelles rencontres et adhérents.
Fonctionnement :
- Animations gratuites
- Acteur de la Ville de Dax
- Encadrement des activités par des éducateurs salariés diplômés & dirigeants bénévoles
- A l'attention de tout public
----------------------------------------------------------------------------------------------
3.3 Journée parents enfants : Diab'landes
Les objectifs :
*COMPRENDRE & SENSIBILISER aux bienfaits d'une activité physique sur la santé
* RENFORCER les liens parents - enfants par une activité commune et un esprit d'équipe
*PROMOUVOIR les activités physiques de notre association pour une meilleure santé
Principe :
Evènement dans le cadre d'un partenariat avec une association qui lutte contre le diabète de type 1 (enfants) DIAB'LANDES. Organisation d'une demi journée regroupant des activités sportives et ludiques pour tous affrontant des équipes constitués d'un parent et de un ou 2 enfants.
Fonctionnement :
- Atelier de sensibilisation représenté par l'association Diab'landes
- Atelier d'activités sportives à la découverte de nos sections
- Atelier de cohésion d'équipe avec des jeux ou parcours ludiques
----------------------------------------------------------------------------------------------
3.4 Encadrement de séances adaptées pour des établissements médico-sociaux
Les objectifs :
* PROMOUVOIR la pratique d'une activité physique régulière
* FACILITER la vie des malades le temps d'une séance sportive et ludique
* ACCROITRE le lien social des personnes pouvant être isolées
Accusé de réception en préfecture
040-244000675-20240925-DEL20240925_23-AR
Date de télétransmission : 30/09/2024
Date de réception préfecture : 30/09/2024 Demande n° 00265822 transmise le 21/01/2024 Page 8
Principe :
A/ Intervention au sein d'une structure accueillant exclusivement des personnes atteintes de la maladie Alzheimer (Village Landais Henri Emmanuelli) en moyenne 1x/mois. Délocalisation des séances du pôle SSBE avec quelques adhérents de celui-ci. Partage de l'activité avec environ 25
villageois ou villageoises.
B/ Organisation d'une olympiade opposant les résidents d'une EPHAD locale (Domity's) et les adhérents du pôle SSBE. En relais et sur 1km les résidents se rendront au stade en portant ''la
flamme olympique'', puis autour du stade afficheront fièrement les couleurs de leur équipe à l'occasion du défilé. Enfin, 5 activités physiques (basket santé, tennis santé, foot, pelote basque, athlétisme permettront d'établir le classement de l'olympiade.
Fonctionnement :
- Partenariat avec les établissements médico-sociaux
- Encadrement par des éducateurs salarié(e)s diplômé(e)s
- Diversité des publics et mixité sociale
/---/---/---/---/---/---/---/---/---/---/---/---/---/---/---/---/---/---/---/---/
Bénéficiaires : caractéristiques sociales, dans le respect des valeurs d'égalité et de fraternité de la République (ouverture à tous, mixité, égalité femmes-hommes, non-discrimination), nombre, âge, sexe, résidence, participation financière éventuelle, etc.
Age : Tous âges
Sexe : Mixte
Territoire :
Veuillez préciser le(s) noms du(des) quartier(s) concerné(s) par le contrat de la ville :
DAX
Moyens matériels et humains (voir aussi les "CHARGES INDIRECTES REPARTIES" au budget du projet) :
Pour l'ensemble du projet :
Matériels :
Minibus
Paniers amovibles
Fronton gonflable
Matériel pédagogiques
Panneaux aluminium
Humains :
5 salariés (dont 1 alternant)
145 bénévoles
Nombre de personnes Nombre en ETPT
Salarié (hors emplois aidés ou mis à
disposition payante)l'action/projet
5 0.6
Adultes-Relais (AR)
Postes Fonjep
Accusé de réception en préfecture
040-244000675-20240925-DEL20240925_23-AR
Date de télétransmission : 30/09/2024
Date de réception préfecture : 30/09/2024 Demande n° 00265822 transmise le 21/01/2024 Page 9
Autres emplois aidés
Volontaires ou stagiaires indemnisés
Personnel mis à disposition "payante"
Bénévoles 145 0.4 Volontaires en service civique
Personnel mis à disposition « gratuite »
Est-il envisagé de procéder à un (ou des) recrutements(s) pour la mise en oeuvre de l'action/projet ? oui non Si oui, combien (en ETPT) : 0
Date ou période de réalisation : du (le) 01/01/2024 au 31/01/2024
Evaluation : indicateurs proposes au regard des objectifs ci-dessus
Nombre de participants
Evolution et fidélisation du nombre d'adhérents
Répartition par âge et par sexe
Nombre de flash des QR code
Suivi avec les établissements
Précisions sur les bénéficiaires
Nombre total de bénéficiaires : 1200
4 Sont comptabilisés ici comme emplois aidés tous les postes pour lesquels l'organisme bénéficie d'aides publiques : contrats
d'avenir, contrats uniques d'insertion, conventions adulte-relais, emplois tremplin, postes FONJEP, etc.
7. Budget5 du projet
Année 2024
CHARGES RESSOURCES
60 - Achats 3 300,00 €
Prestations de services 500,00 € Billets
sorties Bien Être et patrimoine Village Olympiques CDOS 40
Achats matières et fournitures 2 800,00 €
Panneaux en aluminium matériel pédagogique réception et
goûter
goodies et récompenses
Autres fournitures 0,00 €
61 - Service extérieurs 1 400,00 €
Locations 1 250,00 €
Fronton gonflable
minibus
Entretien et réparation 0,00 €
Assurance 150,00 €
Extension RC
Documentation 0,00 €
62 - Autres services extérieurs 1 085,00 €
Rémunérations intermédiaires et honoraires 0,00 €
Publicité, publication 200,00 €
Impression flyers et affiches
Déplacements, Missions 750,00 €
Séminaires / formations éducateurs / déplacements Village
Alzheimer
Services bancaires, autres 135,00 € Frais de
transactions assoconnect
63 - Impôts et taxes
70 - Vente de produits finis, de marchandises, prestations de
services 2 575,00 €
Vente de produits finis, de marchandises, prestations de
services 2 575,00 €
Inscriptions Chasse aux oeufs événement Domity's vente de
produits finis (bâtons de marche, serviette, équipement
omnisports)
73 - Dotations et produits de tarification
Dotations et produits de tarification 0,00 €
74 - Subventions d'exploitation 17 000,00 €
Etat : préciser le(s) ministère(s) sollicité(s), directions ou
services déconcentrés sollicités 10 500,00 €
40-ETAT-POLITIQUE-VILLE 10 500,00 €
Conseil-s Régional(aux) 0,00 €
Conseil-s Départemental (aux) 0,00 €
Communautés de communes ou d'agglomérations
3 500,00 €
40-CA GRAND DAX 3 500,00 €
Commune(s) 3 000,00 €
DAX (40100) 3 000,00 €
Organismes sociaux (CAF, etc. détailler) 0,00 €
Fonds européens (FSE, FEDER, etc.) 0,00 €
L'agence de services et de paiement (emplois aidés)
0,00 €
Aides privées (fondation) 0,00 €
Accusé de réception en préfecture
040-244000675-20240925-DEL20240925_23-AR
Date de télétransmission : 30/09/2024
Date de réception préfecture : 30/09/2024 Demande n° 00265822 transmise le 21/01/2024 Page 10
Impôts et taxes sur rémunération 0,00 €
Autres impôts et taxes 0,00 €
64 - Charges de personnel 19 950,00 €
Rémunération des personnels 14 250,00 €
Charges sociales 5 700,00 €
Autres charges de personnel 0,00 €
65 - Autres charges de gestion courante
Autres charges de gestion courante 0,00 €
66 - Charges financières
Charges financières 0,00 €
67 - Charges exceptionnelles
Charges exceptionnelles 0,00 €
68 - Dotation aux amortissements
Dotation aux amortissements 0,00 €
69 - Impôt sur les bénéfices (IS) ; Participation des salariés
Impôt sur les bénéfices (IS) ; Participation des salariés
0,00 €
Charges indirectes
Charges fixes de fonctionnement 0,00 €
Frais financiers 0,00 €
Autres charges indirectes 0,00 €
Exédent prévisionnel (bénéfice) 0,00 €
86 - Emplois des contributions volontaires en nature 8 120,00
€
860 - Secours en nature 0,00 €
861 - Mise à disposition gratuite de biens et services
0,00 €
862 - Prestations 0,00 €
864 - Personnel bénévole 8 120,00 €
Autres établissements publics 0,00 €
75 - Autres produits de gestion courante 4 160,00 €
756.Cotisations 4 160,00 €
758.Dons manuels - Mécénat 0,00 €
750.Autres produits de gestion courante 0,00 €
76 - Produits financiers
Produits financiers 0,00 €
77 - Produits exceptionnels
Produits exceptionnels 0,00 €
78 - Reprises sur amortissements et provisions
789 - Report de ressources affectées et non utilisées
sur des exercices antérieurs 0,00 €
79 - Transfert de charges
Transfert de charges 0,00 €
Ressources propres affectées au projet 2 000,00 €
Autofinancement (insuffisance prévisionnelle)
2 000,00 €
87 - Contributions volontaires en nature 8 120,00 €
870 - Bénévolat 8 120,00 €
871 - Prestations en nature 0,00 €
875 - Dons en nature 0,00 €
Total des Charges 33 855,00 € Total des ressources 33 855,00 €
5 Ne pas indiquer les centimes d'euros.
6 L'attention du demandeur est appelée sur le fait que les indications sur les financements demandés auprès d'autres financeurs publics valent déclaration sur
l'honneur et tiennent lieu de justificatifs
7 Voir explications et conditions d'utilisation dans la notice
8. Informations annexes
Relatives aux subventions déjà perçues dans le cadre de la réglementation européenne relative aux aides d'Etat.
Si, et seulement si, l'association a déjà perçu au cours des trois derniers exercices (dont l'exercice en cours) des subventions au titre d'un texte relevant de la réglementation européenne des aides d'Etat (de type : "Décision Almunia", "Règlement de minimis", "Régime d'aide pris sur la base du RGEC"...) renseigner le tableau ci-dessous :
Date de signature Année(s) pour "Décision" européenne, "Règlement" Autorité publique ayant Montant
Accusé de réception en préfecture
040-244000675-20240925-DEL20240925_23-AR
Date de télétransmission : 30/09/2024
Date de réception préfecture : 30/09/2024 Demande n° 00265822 transmise le 21/01/2024 Page 11
de l'acte d'attribution
de la subvention
(arrêté, convention)
laquelle/
lesquelles la
subvention a
été attribuée
ou "régime d'aide", européen à
laquelle ou auquel il est fait référence,
le cas échéant, sur l'acte d'attribution
de la subvention
accordé la subvention
Pour plus d'informations sur la manière de remplir ce tableau, se reporter à la notice.
Accusé de réception en préfecture
040-244000675-20240925-DEL20240925_23-AR
Date de télétransmission : 30/09/2024
Date de réception préfecture : 30/09/2024