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Déliberation - CM du 17 decembre 2020 2020DELIB0147 Decisions prises par Monsieur le Maire dans le cadre de ses delegations dattributions Compte rendu
Document publié le Jeudi 17 décembre 2020 par la commune de Bry-sur-Marne.
Lien du pdf (Déliberation - CM du 17 decembre 2020 2020DELIB0147 Decisions prises par Monsieur le Maire dans le cadre de ses delegations dattributions Compte rendu)
Thèmes du document : Consommateurs, Industrie, Institutions publiques,
DEPARTEMENT
DU
VAL DE MARNE
_____
ARONDISSEMENT
DE NOGENT
_____
REPUBLIQUE FRANÇAISE
LIBERTE - ÉGALITE - FRATERNITE
COMMUNE DE BRY-SUR-MARNE
_____________
EXTRAIT
du
Registre des Délibérations du Conseil Municipal
__________________
L’an deux mil vingt, le jeudi 17 décembre, à 20h00, Mesdames et Messieurs les Membres du Conseil Municipal, légalement convoqués le vendredi 11 décembre 2020, se sont réunis au lieu ordinaire de leurs séances à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Charles ASLANGUL, Maire.
Nombre de Conseillers en exercice : 33
Nombre de Conseillers présents : 28
Étaient Présents :
M. Charles ASLANGUL, Maire
Monsieur Rodolphe CAMBRESY, Madame Véronique CHEVILLARD, Monsieur Bruno POIGNANT, Madame Sylvie ROBY, Monsieur Christophe ARZANO, Madame Béatrice MAZZOCCHI, Monsieur Olivier ZANINETTI, Madame Virginie PRADAL, Monsieur Pierre LECLERC, Adjoints au Maire. Monsieur Jean-Antoine GALLEGO, Madame Nicole BROCARD, Monsieur Didier SALAÜN, Madame Valérie RODD, Monsieur Laurent TUIL, Madame Chrystel DERAY, Madame Sandrine VILLEMIN, Madame Sandra CARVALHO, Madame Anne-Sophie DUGUAY, Monsieur Didier KHOURY, Madame Rosa SAADI, Monsieur Julien PARFOND, Monsieur Stefano TEILLET, Monsieur Serge GODARD, Madame Isabelle DUJARDIN, Madame Sandrine LALANNE, Madame Karine BASTIEN-COTARD, Monsieur Robin ONGHENA, Conseillers municipaux.
Ont donné pouvoir :
M. Etienne RENAULT à M. Bruno POIGNANT.
Mme Armelle CASSE à M. Charles ASLANGUL.
Absents excusés :
M. BRAYARD Thierry.
Absents :
Mme MARCOCCIA-WARIN Laure, M. PINEL Vincent.
Secrétaire de séance : Jean-Antoine GALLEGO
2020DELIB0147 - DÉCISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE MAIRE DANS LE CADRE DE SES DÉLÉGATIONS D'ATTRIBUTIONS- COMPTE RENDU Conformément à l’article L2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales, voici le compte-rendu des décisions prises par le Maire en exercice depuis la séance du 16 novembre 2020 dans le cadre des délégations d’attributions qui lui ont été accordées par la délibération n°2020DELIB0063 du 10 juillet 2020, en application de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales :
2020DEC0159 09.11.2020 Contrat de maintenance N°2020/50792 du progiciel AIR DELIB et modules conclu avec la société DIGITECH est souscrit pour un coût annuel de 1 723.20 € HT.
2020DEC0160 09.11.2020 Contrat de maintenance n°2020cn019 pour le logiciel OFEA 4 conclu avec la société GFI PROGICIELS pour un coût annuel de 1 980 € HT. 2020DEC0161 06.11.2020 Appel d'offres ouvert passé conformément aux articles R.2124-2 et R.2131-16 à R.2131-17 du code de la commande publique relatif aux prestations de service en assurance pour le groupement de commandes de la Ville de Bry-sur-Marne comme suit :
PNAS, sise 159 rue du Faubourg Poissonnière à Paris (75), pour le lot n°1 « Responsabilité civile » pour un taux de prime de 0.084 % HT et un montant TTC de prime annuelle estimée de 8 570.08 €,;
MAIF, sise 200 Avenue Salvador Allende à Niort (79), pour le lot n°2 « Dommages aux biens » pour un taux de prime de 0.28 €HT/m² et un montant TTC de prime annuelle estimée de 20 746.54 €, ;
GRAS SAVOYE, sise 33-34 Quai de Dion Bouton à Puteaux (92), pour le lot n°4 «Prévoyance statutaire » pour un taux de prime de 3.69 % HT et un montant TTC de prime annuelle estimée de 239 850 €,;
Assurances PILLIOT, sise rue de Witternesse à Aire-sur-la-Lys (62), pour le lot n°5 « Protection juridique » pour un taux de prime indexé au forfait en fonction du nombre d’agents et un montant TTC de prime annuelle estimée de 1 954.11 €,;
SARRE et MOSELLE, sise 17 bis Avenue Poincarré à Sarrebourg (57), pour le lot n°6 « Cyber risques » pour un taux de prime indexé au forfait et un montant TTC de prime annuelle estimée de 4 694.11 € ;
2020DEC0162 10.11.2020 Acceptation du don de cinquante chrysanthèmes par l'entreprise TRUFFAUT sise 19 bis boulevard Jean Monnet BRY-SUR-MARNE (94360) d’une valeur de 357,35 €
2020DEC0163 20.11.2020 Souscription un contrat de maintenance avec la Société CIRIL sise 49 avenue Albert Einstein BP 12074 69603 VILLEURBANNE CEDEX pour un coût annuel de 24 699 € HT.
2020DEC0164 Annulé
2020DEC0165 20.11.2020 Contrat d'assistance à maitrise d'ouvrage conclu avec la Société Publique Locale Marne au Bois, sise 229 rue la Fontaine à FONTENAY- SOUS-BOIS (94120) concernant la préfiguration pré-opérationnelle de la réalisation d’un parking en ouvrage et la requalification urbaine et paysagère des fonciers libérés du secteur Hôtel de Ville. 2020DEC0166 02.12.2020 Rétrocession de matériels d'équipements de cuisine et de bar de la ville de Bry-sur-Marne à l'association Tennis Club de Bry domiciliée au 67 avenue de Rigny à Bry-sur-Marne (94360),:
Matériels aménagés dans la cuisine :
- 1 étagère spéciale inox « FLJ », acquise en 2010 (valeur d’achat à neuf : 556,14 €
TTC) ;
- 3 portes du plan de travail en inox avec serrures « Gambo », acquises en 2010 (valeur d’achat à neuf : 605,65 € TTC) ;
- 1 fourneau 4 plaques électriques plus four « Ambassade de Bourgogne », acquis en 2010 (valeur d’achat à neuf : 1 345,50 € TTC) ; - 1 panneau de protection cuissons en inox « TCB », acquis en 2010 (valeur d’achat à neuf : 418,60 € TTC) ;
- 1 concept frites Gambo « Tournus », acquis en 2010 (valeur d’achat à neuf : 493,35 € TTC) ;
- 1 table de travail en inox « Tournus », acquise en 2010 (valeur d’achat à neuf : 257,14 € TTC) ;
- 1 bac à plonge 2 bacs en inox « Tournus », acquis en 2010 (valeur d’achat à neuf : 424,58 € TTC,
- 1 armoire suspendue en inox « Tournus », acquise en 2010 (valeur d’achat à neuf : 472,42 € TTC) ;
- 1 étagère en inox « Tournus », acquise en 2010 (valeur d’achat à neuf : 263,12 € TTC) ;
- 1 hotte de cuisson adossée « Alvene Opaline 11R Statique », acquise en 2010 (valeur d’achat à neuf : 1 979,38 € TTC) ;
- 1 extracteur intégré à la hotte, acquis en 2010 (valeur d’achat à neuf : 867,10 € TTC).
Matériels aménagés au bar :
- 1 toaster, acquis en 2010 (valeur d’achat à neuf : 293,02 € TTC) ; - 1 grill simple mâchoire, acquis en 2010 (valeur d’achat à neuf : 406,64 € TTC ) ;
- 1 meuble réfrigéré 3 portes vitrées arrière bar de marque Gamko, livré avec l’équipement en 2010 (valeur d’achat à neuf : 2 700 € TTC) ; - 1 machine à glaçon arrière bar de marque Hoshizaki, livrée avec l’équipement en 2010 (valeur d’achat à neuf : 1 500 € TTC) ;
- 1 lave verres arrière bar de marque Electrolux, livré avec l’équipement en 2010 (valeur d’achat à neuf : 1 800 € TTC).
Matériels aménagés dans les vestiaires :
- 2 banquettes centrales double dossier « Tecni Contact », acquises en 2010 (valeur d’achat à neuf : 1 610,29 € TTC). DELIBERATION
Le Conseil Municipal,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Après en avoir délibéré, et par 30 voix pour
Donne acte à Monsieur le Maire de la présentation des décisions du Maire ci-dessus.
La présente délibération pourra faire l'objet d'un recours en annulation devant le Tribunal Administratif de Melun dans un délai de deux mois à compter de son caractère exécutoire.
Publiée le : 21 décembre 2020
Pour copie conforme,
Le Registre dûment signé,
Charles ASLANGUL,
Maire de Bry-Sur-Marne