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Document publié le Vendredi 9 octobre 2015 par la commune de Nargis.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 151009crso)
Thèmes du document : Démocratie, Eau et assainissement, Associations, ONG et mouvements politiques,
CRSO151009 1/1
COMMUNE
DE NARGIS
(Loiret)
CONSEIL MUNICIPAL DU 09 OCTOBRE 2015
COMPTE-RENDU
Le procès-verbal de la réunion en date du 03 juillet 2015, soumis à l’approbation des élus, a été adopté à l’unanimité.
FINANCES - Le Conseil Municipal a voté des virements de crédits sur le budget communal en section de fonctionnement et en section d’investissement afin de corriger des imputations et de passer des écritures relatives à des travaux effectués en régie. Il a fixé les modalités de calcul relatives aux remboursements des frais de gestion à effectuer à la Commune respectivement par le Syndicat de Production d’Eau Potable de la Prairie -S.P.E.P.P.- et le Syndicat d’Assainissement de Nargis-Fontenay -S.I.A.N-F.- dont les bureaux communs sont hébergés à la mairie de Nargis. Le montant annuel pour chaque syndicat s’élève à 2 454 €.
SERVICE DES EAUX - Le Conseil a fixé les tarifs du Service des Eaux applicables à compter du 1er janvier 2016. Les tarifs 2015 sont maintenus à l’exception du coût d’un branchement neuf qui est porté à 800 € H.T. Le règlement du Service des Eaux sera mis à jour en conséquence.
DIVERS - Le Conseil a revalorisé de 15 € maximum l’aide de fin d’année accordée aux agents communaux au titre de l’année 2015. Il a approuvé l’avenant n° 1 à la convention d’instruction des autorisations d’urbanisme et l’annexe 4 (tarifs au 1er juillet 2015) à intervenir entre l’Agglomération Montargoise et Rives du Loing (A.M.E.) et la Commune de Nargis et a autorisé le Maire ou son représentant à signer ledit document. Il a émis un avis favorable sur le projet de schéma de mutualisation de la C.C.4.V. à adopter avant le 31 décembre 2015 par la Communauté de Communes.
D’autre part, les élus ont été informés que les différentes communes limitrophes pressenties pour créer le cas échéant une commune nouvelle n’ont pas souhaité donner suite à cette éventualité. Ils ont pris connaissance du rapport d’activités 2014 de la C.C.4.V. incluant le S.P.A.N.C . Ils ont évoqué l’assurance statutaire du personnel et différents travaux en cours : véloroute (Conseil départemental), enfouissement des lignes (ERDF). Ils ont été avisés de l’octroi de deux subventions par le Conseil départemental au titre du Fonds d’Accompagnement Culturel : 1 268, 64 € (Fête du Village 2015) et 390 € (Fête Nationale). Ils ont été informés de l’organisation à Nargis d’une manifestation sportive par l’« Atelier- Jeunesse » de Ferrières et de Dordives le 20 octobre après-midi prochain, à l’intention des jeunes Nargissiens de 8 à 17 ans. Ils ont évoqué le Comice Agricole 2016, l’organisation du Repas des Aînés le 8 novembre 2015 et les cérémonies du 11 novembre prochain et du 5 décembre 2015.
Enfin, après avoir établi les permanences du bureau de vote lors des élections régionales les 6 et 13 décembre 2015, le Conseil Municipal a évoqué différentes questions de gestion courante.
La séance a été levée à 22 h 20.
NARGIS, le 14 octobre 2015