Compte-Rendu - 200526.crso

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Compte-Rendu - 200526 cr cm

Compte-Rendu - 200526.crso Document publié le Mardi 26 mai 2020 par la commune de Nargis. Lien du pdf (Compte-Rendu - 200526.crso)Thèmes du document : Démocratie, Eau et assainissement, Institutions publiques, CRSO.200526 1/4

COMMUNE

DE NARGIS

(Loiret)

CONSEIL MUNICIPAL DU 26 MAI 2020

COMPTE-RENDU

En raison du contexte particulier de l’état d’urgence sanitaire lié à la lutte contre le Covid-19, la séance d’installation du Conseil Municipal s’est déroulée exceptionnellement à la salle polyvalente communale, dans le respect de modalités sanitaires spécifiques afin de garantir la distanciation sociale. Le nouveau Conseil Municipal, renouvelé à l’issue du premier tour de scrutin des élections municipales et communautaires du 15 mars 2020 a été installé. Sous la présidence de la doyenne d’âge, il a aussitôt procédé à l’élection du Maire.

M. Pascal De Temmerman, unique candidat, a été élu Maire au premier tour de scrutin (14 voix).

Après avoir pris la présidence de l’assemblée, le Maire a fait procéder à l’élection de quatre adjoints. Une liste unique comportant quatre candidats a été déposée. Au terme d’un unique tour de scrutin ont été élus : Mme Hélène Dhams, M. Didier Cop, Mme Mauricette Kueny et M. Claude Peron (14 voix).

Regroupements intercommunaux - Il a ensuite été procédé à l’élection des représentants de la Commune aux syndicats intercommunaux. Les délégués suivants ont été déclarés élus :

REGROUPEMENTS INTERCOMMUNAUX

DELEGUES ELUS

DESIGNATION QUATRE TITULAIRES QUATRE SUPPLEANTS

Syndicat

Intercommunal

d’intérêt Scolaire

de Courtempierre

Fontenay- Nargis

Préfontaines

(S.I.I.S.)

- Mme DHAMS Hélène

- Mme KUENY Mauricette

- M. POUPAT Dominique

- M. PERON Claude

- Mme LESCOT Aurélie

- M. COP Didier

- Mme GENDROP Claire

- M. DEQUATRE Sébastien

DESIGNATION DEUX TITULAIRES DEUX SUPPLEANTS

Syndicat

Intercommunal de

Transport Scolaire

du Ferriérois

- Mme KUENY Mauricette

- M. ROBIN Laurent

- Mme GENDROP Claire

- Mme LUCET Florence

DESIGNATION TROIS TITULAIRES TROIS SUPPLEANTS

Syndicat de Production

d’Eau Potable

de la Prairie

(S.P.E.P.P.)

- M. DE TEMMERMAN Pascal

- M. NOLIN Patrick

- M. DEQUATRE Sébastien

- M. THOIZON Jean-François

- M. COP Didier

- M. PERON ClaudeCRSO.200526 2/4

DESIGNATION DEUX TITULAIRES DEUX SUPPLEANTS

Syndicat

Intercommunal

d’Assainissement de

Nargis-Fontenay

(S.I.A.N-F.)

- M. DE TEMMERMAN Pascal

- M. DEQUATRE Sébastien

- M. COP Didier

- M. NOLIN Patrick

DESIGNATION UN TITULAIRE

élu intercommunautaire

UN SUPPLEANT

élu intercommunautaire

Commission Locale

d’ Evaluation des

Charges Transférées

(C.L.E.C.T.)

de la CC4V

- M. DE TEMMERMAN Pascal - Mme PERON Bernadette

* * *

Organismes divers - Il a ensuite été procédé à l’élection des représentants de la Commune aux organismes divers. A l’unanimité, les délégués suivants ont été élus :

ORGANISMES DIVERS - DELEGUES ELUS

DESIGNATION DELEGUES DU CONSEIL MUNICIPAL

Centre Communal

d’Action Sociale

(C C.A.S.)

Président : le Maire

Le Conseil :

FIXE à 4 le nombre de conseillers municipaux,

1- Mme KUENY Mauricette,

2 - M. ROBIN Laurent

3 - Mme BOUDIER-DUREL Valérie

4 - Mme LESCOT Aurélie

DESIGNATION TITULAIRE SUPPLEANT

Conseil d’école

du S.I.I.S.

(Regroupement Intercommunal

d’Intérêt Scolaire)

1 titulaire

- Mme DHAMS Hélène

1 suppléant

- Mme BOUDIER-DUREL Valérie

DESIGNATION TITULAIRE

Comité National d’Action Sociale

C.N.A.S. - M. Pascal DE TEMMERMAN

DESIGNATION TITULAIRE SUPPLEANT

APPROLYS

Centr’Achats

1 titulaire

- M. DE TEMMERMAN Pascal

1 suppléant

- M. PERON Claude

* * *CRSO.200526 3/4

INSTITUTIONS DES COMMISSIONS MUNICIPALES - DELEGUES ELUS

Commissions municipales - Le Conseil a institué neuf commissions municipales. A l’unanimité, les membres suivants ont été élus :

DESIGNATION MEMBRES

COMMISSION DES FINANCES ET DU BUDGET

Le Maire est Président de droit

- M. PERON Claude

- Mme GENDROP Claire*

- Mme LUCET Florence

- M. THOIZON Jean-François

- Mme PERON Bernadette

- M. NOLIN Patrick

- M. DEQUATRE Sébastien

COMMISSION DES TRAVAUX - VOIRIE - RESEAUX -

URBANISME

Le Maire est Président de droit

- M. COP Didier

- M. DEQUATRE Sébastien*

- M. THOIZON Jean-François

- M. NOLIN Patrick

- Mme PERON Bernadette

- M. PERON Claude

COMMISSION DU PERSONNEL - HYGIENE & SECURITE

Le Maire est Président de droit

- M. COP Didier

- Mme PERON Bernadette*

- M. THOIZON Jean-François

- Mme BOUDIER-DUREL Valérie

COMMISSION DES FETES & CEREMONIES

Le Maire est Président de droit

- Mme KUENY Mauricette

- Mme LESCOT Aurélie*

- M. POUPAT Dominique

- M. PERON Claude

- M. DEQUATRE Sébastien

- Mme LUCET Florence

- Mme PERON Bernadette

COMMISSION DE LA COMMUNICATION, DES

RELATIONS PUBLIQUES ET DE LA CULTURE

Le Maire est Président de droit

- Mme DHAMS Hélène

- Mme BOUDIER-DUREL Valérie*

- M. PERON Claude

- M.ROBIN Laurent

- Mme GENDROP Claire

- Mme PERON Bernadette

COMMISSION DU TOURISME ET DE L’ENVIRONNEMENT

Le Maire est Président de droit

- Mme DHAMS Hélène

- Mme PERON Bernadette*

- M.ROBIN Laurent

- Mme KUENY Mauricette

- M. POUPAT Dominique

- M. DEQUATRE Sébastien

- Mme BOUDIER-DUREL ValérieCRSO.200526 4/4

DESIGNATION MEMBRES

COMMISSION DE LA JEUNESSE, DES SPORTS & LOISIRS

Le Maire est Président de droit

- M. PERON Claude

- M. NOLIN Patrick*

- Mme LESCOT Aurélie

- Mme LUCET Florence

- Mme BOUDIER-DUREL Valérie

COMMISSION DU LOGEMENT

Le Maire est Président de droit

- Mme KUENY Mauricette

- M. ROBIN Laurent*

- M. NOLIN Patrick

- M. THOIZON Jean-François

COMMISSION NOUVELLES TECHNOLOGIES - SECURITE

PUBLIQUE

Le Maire est Président de droit

- M. PERON Claude

- Mme GENDROP Claire*

- M. POUPAT Dominique

- M. DEQUATRE Sébastien

- Mme PERON Bernadette

*Ce membre fonctionne en binôme avec l’adjoint.e référent.e de la commission -

* * *

Délégations au Maire - Le Conseil Municipal, selon certaines modalités qu’il a défini, a attribué des délégations au Maire et à autoriser ce dernier à subdéléguer ces délégations aux adjoints dans les domaines suivants : marchés publics ; demandes de subventions auprès de tout organisme financeur et délivrance et reprise de concessions funéraires au cimetière communal.

La séance a été levée à 21 h 45.

NARGIS, le 05 juin 2020