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Procès Verbal - PV du Conseil municipal du 20 mars 2026
Procès Verbal - 04 pv du 20 mars 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Valloire.
Lien du pdf (Procès Verbal - 04 pv du 20 mars 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
+
V
VALLOIRE ,,,,péearenEnrDEnnsavor GALIBIER COMMUNE DE VALLOIRE
MAIRIE
PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU VENDREDI 20 MARS 2026
N° 04-2026
L'an deux mil vingt-six, le vingt mars à 19 heures et 15 minutes, le Conseil
Municipal, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, au lieu habituel de ses séances, sous la présidence du doyen de l'assemblée Monsieur Jean-Pierre ROUGEAUX jusqu'à la deuxième délibération incluse, puis de Madame Corine FALCOZ, Maire.
Nombre de membres en exercice : 15
Présents : 15
FALCOZ Corine - KWIATKOWSKI Johann - EBURDERY Aurélie - RAMBAUD Xavier - RETORNAZ Lénaïck - GILLOT Patrick - PENINON Gwenaëlle - DELANNOY Pascal - BERQUEZ Sophie - GIRAUD Nicolas - JOFFRE Aurélie - CONTARDO Yves - LAURENT Marion - ROUGEAUX Jean-Pierre - MAGNIN Carine
Représentés : 0
Absents : 0
Secrétaire de séance :
PENINON Gwenaëlle
Le procès-verbal du conseil municipal du 12 mars 2026 est approuvé à l'unanimité.
Procès-verbal n°04-2026- Page 1 sur 8
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1. Installation du Conseil Municipal
Monsieur Jean-Pierre ROUGEAUX, doyen de l'assemblée, déclare le Conseil
Municipal installé, tel qu'il a été constitué lors des élections du dimanche 15 mars
2026 :
1- Madame FALCOZ Corine
2 - Monsieur KWIATKOWSKI Johann
3 - Madame EBURDERY Aurélie
4 - Monsieur RAMBAUD Xavier
5 - Madame RETORNAZ Lénaïck
6 - Monsieur GILLOT Patrick
7 - Madame PENINON Gwenaëlle
8 - Monsieur DELANNOY Pascal
9 - Madame BERQUEZ Sophie
10 - Monsieur GIRAUD Nicolas
11 - Madame JOFFRE Aurélie
12 - Monsieur CONTARDO Yves
13 - Madame LAURENT Marion
14 - Monsieur ROUGEAUX Jean-Pierre
15 - Madame MAGNIN Carine
2. Élection du Maire
Madame Corine FALCOZ ayant obtenu la majorité absolue des voix est proclamé
Maire et est immédiatement installé dans ses fonctions.
3. Détermination du nombre de postes d'adjoints
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité, décide de fixer à 4 le
nombre d'adjoints.
Procès-verbal n°04-2026- Page 2 sur 8
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4. Élection des adjoints
La liste conduite par Monsieur Johann KWIATKOWSKI ayant obtenu 13 voix, soit
la majorité des suffrages exprimés, sont proclamés Adjoints au Maire et prennent rang dans l'ordre de la liste, telle que présentée :
1°" adjoint : Monsieur KWIATKOWSKI Johann
2ème adjoint : Madame RETORNAZ Lénaïck
3ème adjoint : Monsieur CONTARDO Yves
4ème adjoint : Madame EBURDERY Aurélie
5. Lecture de la charte de l'élu local
6. Indemnités de fonctions du maire et des adjoints
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité, décide :
> de fixer, avec effet au 20 mars 2026, le taux des indemnités pour l'exercice
effectif des fonctions de Maire à 34 % de l'indice brut terminal de la fonction publique,
> de fixer, avec effet au 20 mars 2026, le taux des indemnités pour l'exercice effectif des fonctions d'adjoints à 13 % de l'indice brut terminal de la fonction publique,
> de fixer, avec effet au 20 mars 2026, le taux des indemnités pour l'exercice effectif des fonctions de conseillers délégués à 6 % de l'indice brut terminal de la fonction publique,
> de dire que les indemnités allouées seront versées mensuellement,
> de dire que le tableau afférent aux indemnités allouées sera transmis au
représentant de l'Etat et annexé à la présente délibération.
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7. Majoration des indemnités des élus
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité, décide :
> d'appliquer la majoration de 50% aux indemnités de fonction des élus du fait
du classement de la commune en « station de tourisme »,
> autorise Madame le Maire à prendre toutes dispositions nécessaires pour
l'exécution de la présente délibération.
8. Commission permanente d'appel d'offres - Désignation des trois
membres titulaires et de leurs trois suppléants
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité, décide d'élire à la
commission d'appel d'offres les membres suivants :
Membres titulaires :
-_ Monsieur GIRAUD Nicolas
-_ Monsieur CONTARDO Yves
- Monsieur ROUGEAUX Jean-Pierre
Membres suppléants :
-_ Monsieur RAMBAUD Xavier
-_ Monsieur GILLOT Patrick
-_ Madame MAGNIN Carine
9. Commission permanente de délégation de service public - Désignation des trois membres titulaires et de leurs trois suppléants
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité, décide d'élire à la
commission de délégation de service public à caractère permanent suivants :
Membres titulaires :
-__ Monsieur KWIATKOWSKI Johann
-_ Madame LAURENT Marion
- _ Monsieur ROUGEAUX Jean-Pierre
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Membres suppléants :
- _ Monsieur GIRAUD Nicolas
- _ Madame RETORNAZ Lénaïck
-_ Madame MAGNIN Carine
10.Représentation du Conseil Municipal au conseil d'administration de la SOREA
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité, décide de désigner comme représentants du Conseil Municipal au Conseil d'Administration de la SOREA les élus suivants :
-_ Madame Corine FALCOZ
-_ Monsieur Nicolas GIRAUD
-_ Monsieur Yves CONTARDO
11. Représentation du Conseil Municipal au conseil d'administration de la SEM Valloire
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité (2 abstentions : Jean- Pierre ROUGEAUX et Carine MAGNIN), décide d'élire pour représenter la commune de Valloire au Conseil d'Administration de la SEM Valloire les membres suivants :
-_ Madame Corine FALCOZ
- Monsieur Patrick GILLOT
-_ Madame Lénaïck RETORNAZ
-__ Monsieur Yves CONTARDO
-_ Madame Aurélie EBURDERY
- Monsieur Nicolas GIRAUD
-__ Monsieur Johann KWIATKOWSKI
-_ Monsieur Xavier RAMBAUD
- __ Monsieur Pascal DELANNOY
-_ Madame Aurélie JOFFRE
-_ Madame Sophie BERQUEZ
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12.Représentation du conseil municipal au comité de direction de Valloire
Tourisme
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité (2 abstentions : Jean-
Pierre ROUGEAUX et Carine MAGNIN), décide d'élire pour représenter la
commune de Valloire au Comité de Direction de Valloire Tourisme les membres
suivants :
- Madame Corine FALCOZ
- Monsieur Pascal DELANNOY
- Monsieur Johann KWIATKOWSKI
- Madame Aurélie EBURDERY
- Madame Sophie BERQUEZ
- Madame Lénaïck RETORNAZ
13.Représentation du Conseil Municipal au conseil d'administration de
l'association Valloire Réservation
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité (2 abstentions : Jean-
Pierre ROUGEAUX et Carine MAGNIN), décide d'élire pour représenter la
Commune de Valloire au Conseil d'Administration de Valloire Réservation :
- Madame Marion LAURENT
14.Représentation du Conseil Municipal au conseil d'administration de
l'association d'éducation populaire de Valloire (AEP)
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité (2 abstentions : Jean-
Pierre ROUGEAUX et Carine MAGNIN), décide d'élire pour représenter la
Commune de Valloire au Conseil d'Administration de l'AEP :
- Monsieur Pascal DELANNOY
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15.Représentation du conseil municipal au conseil d'administration de
l'association des propriétaires touchés par le passage des pistes de ski (APPPS)
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité (2 abstentions : Jean-
Pierre ROUGEAUX et Carine MAGNIN), décide d'élire pour représenter la
Commune de Valloire au Conseil d'Administration de l'APPPS les membres suivants :
-_ Madame Aurélie JOFFRE
- Monsieur Patrick GILLOT
16.Représentation du conseil municipal à la commission paritaire de concertation Valmeinier-Valloire
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité (2 abstentions : Jean-
Pierre ROUGEAUX et Carine MAGNIN), décide d'élire pour représenter la
commune de Valloire à la commission paritaire de concertation Valmeinier- Valloire les membres suivants :
Madame Corine FALCOZ
- _ Madame Marion LAURENT
Monsieur Pascal DELANNOY
Monsieur Johann KWIATKOWSKI
17.Représentation du conseil municipal au conseil d'administration de la Régie d'électricité
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité (2 abstentions : Jean- Pierre ROUGEAUX et Carine MAGNIN), décide d'élire pour représenter la commune de Valloire au Conseil d'Administration de la Régie d'Electricité de Valloire les membres suivants :
- _ Madame Corine FALCOZ
-__ Monsieur Xavier RAMBAUD
- Monsieur Nicolas GIRAUD
-__ Monsieur Pascal DELANNOY
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MAIRIE
-_ Monsieur Johann KWIATKOWSKI
18.Représentation du conseil municipal au comité national d'action sociale (CNAS)
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité (2 abstentions : Jean-
Pierre ROUGEAUX et Carine MAGNIN), décide d'élire pour représenter la
Commune de Valloire au Comité National d'Action Sociale le membre suivant :
-_ Madame Aurélie EBURDERY
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée ce vendredi 20 mars 2026 à
19h50.
La secrétaire de séance, Le Maire,
Gwenaëlle PENINON. Corine FALCOZ.
| hs
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