Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 05 pv du 27 mars 2026
Déliberation - 04 liste des deliberations cm du 20 mars 2026
Déliberation - 03 liste des deliberations cm du 27 mars 2025
Déliberation - liste des deliberations CM du 27 05 2026
Déliberation - 05 liste des deliberations cm du 28 mars 2024
Déliberation - 06 liste des deliberations cm du 4 mai 2026
Déliberation - 04 liste des deliberations cm du 27 avril 2023
Déliberation - 03 liste des deliberations cm du 12 mars 2026
Déliberation - Liste des deliberations CM du 27 mars 2026
Conseil Municipal - reunion cm vendredi 27 mars 2026 a 19h15
Déliberation - 05 liste des deliberations cm du 27 mars 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Valloire.
Lien du pdf (Déliberation - 05 liste des deliberations cm du 27 mars 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
V
VALLOIRE GALIBIER
MAIRIE
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU VENDREDI 27 MARS 2026
ART. L 2121-25 MODIFIE DU CGCT
Présents : 13
FALCOZ Corine - KWIATKOWSKI Johann - RETORNAZ Lénaïck - CONTARDO
Yves - EBURDERY Aurélie - DELANNOY Pascal - RAMBAUD Xavier - PENINON
Gwenaëlle - GIRAUD Nicolas - BERQUEZ Sophie - JOFFRE Aurélie - LAURENT Marion - ROUGEAUX Jean-Pierre
Représentés : 2
GILLOT Patrick (donne procuration à FALCOZ Corine) - MAGNIN Carine (donne procuration à ROUGEAUX Jean-Pierre)
Absents : 0
Secrétaire de séance :
PENINON Gwenaëlle
1. Délibération n° 26-03-069 : Délégations d'attributions du Conseil municipal au Maire
> approuvée à l'unanimité
2. Délibération n° 26-03-070 : Commissions municipales - Principe de permanence - Définition de leur objet composition
> approuvée à l'unanimité
3. Délibération n° 26-03-071: Retrait du règlement de transport par navettes touristiques et des tarifs à compter du 4 avril 2026
> approuvée à la majorité (2 voix contre : Jean-Pierre ROUGEAUX et Carine MAGNIN),
Mairie de Valloire @ Tél. 04 79 59 03 11
Place de la Mairie © mairie@valloire.net
73450 Valloire Amel E lleltens VŸ
VALLOIRE GALIBIER
MAIRIE
4. Délibération n° 26-03-0722 : Modification des statuts de Valloire
Tourisme
> approuvée à l'unanimité (2 abstentions : Jean-Pierre ROUGEAUX et Carine MAGNIN),
5. Délibération n° 26-03-073 : Représentation du conseil municipal au comité de direction de Valloire Tourisme
> approuvée à l'unanimité (2 abstentions : Jean-Pierre ROUGEAUX et Carine MAGNIN),
6. Délibération n° 26-03-074 : Retrait de la délibération N° 26-03-021 en date du 12 mars 2026 portant dissolution du budget annexe Centre communal d'action sociale (CCAS)
approuvée à l'unanimité
7. Délibération n° 26-03-0785 : Représentation du conseil municipal au conseil d'administration du Centre communal d'action sociale (CCAS) > approuvée à l'unanimité
8. Délibération n° 26-03-076 : Commission communale des impôts directs liste des contribuables susceptibles d'être désignés comme membres de la commission
? approuvée à l'unanimité
9. Délibération n° 26-03-077 : Versement d'une subvention au budget annexe de transport par navettes touristiques
> approuvée à l'unanimité
Affichée et publiée le 31 mars 2026.
Mairie de Valloire 6 Tél. 04 79 59 03 11
Place de la Mairie © mairie@valloire.net
73450 Valloire www.mairie-valloire.fr