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Procès Verbal - PV CM 11.12.233
Document publié le Lundi 11 décembre 2023 par la commune de Saulon-la-Chapelle.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 11.12.233)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Investissement et développement économique,
PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 DECEMBRE 2023 A 19H
PRESENTS : PASCAL BORTOT — ALAIN BŒUF - NATHALIE PEDRON — FRANCK COUPECHOUX — DOMINIQUE BLOT - CHLOE SORBIER
— SARAH GADY — ERIC MONCHAUX — CHANTAL MARET — MAX DE LA TOUR D'AUVERGNE
ABSENT : SANDRA TERRIER (PROCURATION A N. PEDRON) - PIERRE LUCOT
SECRETAIRE DE SEANCE : NATHALIE PEDRON
Le Maire, à l'ouverture de la séance à 19 h, procède à l'appel des conseillers, constate le quorum et proclame la validité de la séance.
Le procès-verbal du 9 octobre 2023 est approuvé à l'unanimité.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,
autorise à l’unanimité, jusqu'à l'adoption du budget primitif 2024, le maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice 2023.
approuve à l'unanimité la création d'un poste d'ATSEM à l’école maternelle.
approuve à l'unanimité, la création d'un emploi permanent à temps non complet de 12 h hebdomadaires.
approuve, à l'unanimité, la délibération modificative du budget n° 1 liée au chapitre 012 des frais de personnel pour 8 000 €.
approuve, à l'unanimité, la rénovation énergétique du bâtiment de la mairie comprenant les travaux d'isolation par l'extérieur, l'installation d'une VMC, la réfection du toit terrasse ainsi que celle de l'appartement situé au-dessus de la mairie. Ces travaux, pour lesquels une demande de subvention sera déposée dans le cadre de la DETR représentent un budget estimatif de 333 000 €.
approuve, à l'unanimité, les travaux de réhabilitation du bâtiment situé avenue de la Gare en ateliers communaux pour un budget estimatif de 390 000 £ et autorise le maire à déposer une demande de subvention dans le cadre de la DETR.
Questions et informations diverses :
Dominique BLOT 4ème adjoint, informe, à l'aide d'un power-point :
de l’étêtage du grand saule, de l'évacuation d'une quinzaine d'arbres morts suite aux différentes tempêtes de l’année, ce qui a permis de dégager l'entrée sud de la zone de loisirs. Compte-tenu du coût de ces travaux il serait souhaitable de prévoir une ligne budgétaire sur le prochain budget. Par ailleurs, il est proposé de poser un panneau d'interdiction d'accès au plan d'eau en cas de vent.
du regarnissage de la pelouse et la mise en place de nouvelles tables de pique-nique au plan d'eau.
de la réparation de la toiture de l’école primaire suite aux tempêtes, qui consiste au remplacement des planches de rives, au changement des tuiles poreuses, à la reprise de la zinguerie.
de la réparation de la toiture de l’école maternelle, du démoussage, de la dissimulation de câbles électriques, de la reprise des planches de rives ainsi que du nettoyage des chéneaux,
du changement des points lumineux des écoles et bâtiments publics avec des leds fournies gracieusement à la commune dans le cadre des Certificats d'Economie d'Energie (CEE).
du nettoyage du clocher de l’église.
du démarrage de la construction de la micro-crèche.
Procès-verbal réunion de conseil municipal du 11/12/2023 Page 1 sur 2 Alain BŒUF 1% adjoint, informe :
de la nomination du Centre de Première Intervention, le 2 décembre, qui porte dorénavant le nom de
M. Serge PEDRON.
de la tenue d'une réunion le 23 novembre avec les membres du comité, les présidents de clubs et les responsables de sections du foyer rural. Le but de cette réunion étant de leur donner un maximum d'informations sur l’utilisation des locaux, les demandes de prêts, la remise des dossiers de demandes
de subventions. Il leur a été également présenté les travaux effectués sur la base de loisirs, tels que la rénovation de l'éclairage des terrains de Foot et de Bmx par des luminaires équipés de leds et l’enrochement du plan d'eau.
de sa rencontre avec le président du Foot afin de faire le point sur les problèmes matériels constatés dans les vestiaires du club.
de sa rencontre avec les dirigeants du BMX afin d'effectuer des travaux de couverture de la ligne de départ pour que les coureurs soient à l'abri.
Nathalie PEDRON, 2ème adjointe, informe :
du bon déroulement du repas communal qui a eu lieu samedi 25 novembre auquel 108 personnes ont
participé.
de la distribution du colis des aînés.
de l’organisation du spectacle de Noël dimanche 17 décembre à 14 h 30 à la salle des fêtes.
des effectifs des écoles répartis comme suit :
Elémentaire Prévisionnel Maternelle Prévisionnel Saulon Barges 2024-2025 : 112 | 19 petite section 24 CP 20 CM1 élèves 16 moyenne section 47 élèves 2025-2026 : 101
élèves 21CE1-CE2 | 20 CM1 - CM2 18 grande section
de la mise en place, prochaine, du Contrat Local d'Accompagnement à la Scolarité (CLAS), dispositif financé par la communauté de communes, soutenu par la CAF et l'Education Nationale. || s’agit de séances d'accompagnement d'élèves qui en éprouvent le besoin, dispensées de 16 h 30 à 18h sur la période scolaire.
Monsieur le Maire, informe :
- de l'avancée du projet de construction du pôle scolaire et périscolaire, en collaboration avec la commune
de Barges et la communauté de communes de Gevrey-Chambertin et Nuits-Saint-Georges. Il demande aux membres du conseil municipal de se prononcer favorablement à la construction de celui-ci sur le terrain situé à proximité de l’école maternelle avenue de la Gare.
La séance est levée à 20 h 50
PASCAL BORTOT NATHALIE PEDRON
Procès-verbal réunion de conseil municipal du 11/12/2023 Page 2 sur 2