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Ordre du Jour - ordre du jour de la seance du conseil municipal du
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Compte-Rendu - compte rendu de la seance du conseil municipal du
Déliberation - 5 23 juillet 2020 1
Document publié le Jeudi 23 juillet 2020 par la commune de Villard-de-Lans.
Lien du pdf (Déliberation - 5 23 juillet 2020 1)
Thèmes du document : Bois et produits du bois, Aménagement du territoire, Logement,
COMMUNE DE Villard-de-Lans, Le 17 juillet 2020 VILLARD DE LANS
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU JEUDI 23 JUILLET 2020 A 18H
Compte tenu de la situation exceptionnelle liée au COVID-19, que le public ne peut être accueilli et que la retransmission en direct des débats ne peut être techniquement réalisée, la tenue de la séance se fera à huis clos.
« Désignation d'un secrétaire de séance
»« Appel des présents
« Approbation du compte rendu de la séance du 17 juin 2020
#= Lecture des décisions prises en application de l'article L2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales
N° Ordre du jour Rapporteur
46 Soutien à la filière foret-bois locale pour la construction bois JP Uzel
47 sure sn Demande de transfert, de renouvellement et d'extension de À Matfieu
48 Approbation des comptes de gestion et des comptes administratifs 2019 C Cuioc Vilcot
49 Budget principal 2020 — Décision modificative n°1 C Cuioc Vilcot
50 Budget assainissement 2020 - Décision modificative n°1 C Cuioc Vilcot
51 Budget chaufferie bois bourg centre 2020 - Décision Modificative n°1 C Cuioc Vilcot
52 Budget Bois et Forêts Décision Modificative n°1 JP uzel
53 An RER eee de la délibération n° 31 du 17 juin 2020 : Indemnités N Girard-Blanc
54 re _ one a EREUN des élus locaux - suite aux N Girard-Blanc
55 Subvention complémentaire au Tennis Club de Villard de Lans B Dusser
56 Foire et Marchés tarifs 2020 V Beaudoing
57 Restaurant scolaire — Tarifs année scolaire 2020/2021 M Papaud
58 Garderie Périscolaire - Tarifs année scolaire 2020 / 2021 M Papaud
59 Adoption du règlement intérieur des salles communales hors salle de la coupole B Dusser
60 Tarifs de location des salles communales et du gymnase B Dusser
Station Jouristique Classé - Vercous
G : LA
pois L 2
Mairie de Villard de Lans - Place Pierre Chabert - 38250 Villard de Lans
Tél. : 04 76 94 50 00 - Fax : 04 76 94 10 95 - www.villard-de-lans.fr N° Ordre du jour
#1 membre suite à une démission
62 Désignation du représentant de la commune auprès de la SEM Pompes Funèbres Intercommunales de la région Grenobloise
63 Désignation des représentants de la commune au conseil d'administration de l'association de Vercors Loisirs
64 Désignation d’un représentant au sein de la SPL ISÈRE AMÉNAGEMENT
65 Modification des commissions municipales
66 Proposition de liste pour la Commission Communale des Impôts Directs (CCID)
67 Recrutement d'agents non-titulaires
68 Tableau des effectifs - Modifications
Caducité de la promesse de vente à SAFILAF et abrogation de l'autorisation de
69 cession des parcelles communales AO 72, 73 et 77 pour partie en vue du projet de
Conseil d'administration du Centre Communal d'Action Sociale remplacement d’un
construction de 63 logements impasse du camp d'Ambel
70 Convention pour l'organisation du Tour de France
Questions diverses :
Le Maire,
Arnaud MATHIEU
Rapporteur
M Rolland
M Rolland
B Dusser
V Beaudoing
A Mathieu
A Mathieu
N Girard-Blanc
N Girard-Blanc
A Mathieu
A Mathieu