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Procès Verbal - 2 5 mars 2020 1
Document publié le Jeudi 5 mars 2020 par la commune de Villard-de-Lans.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2 5 mars 2020 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Fiscalité, Justice et droit,
COMHUNE DE
VILLARD DE LANS
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU JEUDI 5 MARS 2020
Villard-de-Lans, Le 28 février 2020
Le Conseil Municipal se réunira le jeudi 5 mars 2020 à 20h30 en réunion publique dans la salle de la mairie, sous la présidence du Maire, pour délibérer sur l’ordre du jour suivant :
« Approbation du procès-verbal de la séance du 30 janvier 2020
» Lecture des décisions prises en application de l’article L2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales
1. Budget principal — budget primitif 2020
2. Budget Bois et Forêts — budget primitif 2020
3. Budget Eau -— budget primitif 2020
4. Budget assainissement — budget primitif 2020
5. Budget chaufferie bois Bourg Centre — budget primitif 2020
6. Taux d'imposition 2020
7. Subventions 2020 aux associations
8. Nouvelle convention entre la Préfecture de l'Isère et la Commune pour la télétransmission électronique des actes au représentant de l'Etat
9. Emplois saisonniers — services techniques été 2020
10. Tableau des effectifs — modifications
11. Acceptation d’une offre de concours pour la réalisation de travaux sur le chemin rural dit de Pouteil Noble à la Tancanière
12. signature d’un bail emphytéotique administratif pour l'occupation du Chalet de Malaterre
Questions diverses :
Le Maire,
Chantal CARLIOZ
Station Jowistique Classé - Vercors
‘ Re.
Mairie de Villard de Lans - Place Pierre Chabert - 38250 Villard de Lans
Tél. : 04 76 94 50 00 - Fax : 04 76 94 10 95 - wwwwvillard-de-lans.fr
L Magnin
L Magnin
L Magnin
L Magnin
L Magnin
L Magnin
E Guillot
C Ferradou
C Jean
C Jean
S Chalier
C Ferradou