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Déliberation - 7hu2lhizfbyvfg
Document publié le Mardi 11 mars 2025 par la commune de Calce.
Lien du pdf (Déliberation - 7hu2lhizfbyvfg)
Thèmes du document : Logement, Cybersécurité, Données personnelles,
CONSEIL MUNICIPAL
CONVOCATION
» Calce
l'estimat
MARDI 11 MARS 2025 À 18 HEURES
Salle du Préau
ORDRE DU JOUR
INFORMATIONS DIVERSES :
e Travaux: urbanisation du Haut des Aires.
e Obligations Légales de débroussaillage — Contrôle de l'O.N.F.
e Rupture de combustible — Força réal Insertion — livraison de la balayeuse chemins ruraux.
e Poterie — Réfection de la Façade.
e Maison Cœur de village.
DELIBERATIONS :
N°1. Demande subvention DETR 2025 — Rénovation du château de Las Fonts - rénovation des granges
N°2. Demande de subvention DSIL 2025 — Rénovation du Mas de Las Fonts — rénovation des bâtiments
inscrits Eglise Romane et l'enceinte.
N°3. Approbation du compte de gestion 2024.
N°4. Approbation du compte administratif 2024.
N°5. Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2024.
N°6. Convention organisation des modalités de remboursement par PMMCU de la distribution du
magazine « AGGLO».
N°7. Convention d'adhésion au service « Protection des données DPD Mutualisé ».
N°8. SPL— autorisation de signer le marché de création de centrales photovoltaïques sur le patrimoine
communal.
QUESTIONS DIVERSES :
e Journée « Nettoyage de la Nature » organisée par l’ACCA le 15.03.2025.
e Concert classique de Chœur de Chambre de Perpignan le 06.04.2025 en l’église de Calce.
Affichée le 06.03.2025 Calce, 6.03.2025
Le Maire — Bruno VALIENTE