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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Mauves-sur-Loire.
Lien du pdf (Déliberation - 16 2023 Tarifs actions autofinancement 2023 2024 pref)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sport, Agriculture et alimentation,
Décision du maire
N° 16-2023
Envoyé en préfecture le 14/11/2023
Reçu en préfecture le 14/11/2023 fe
Publié le 15/11/2023
ID : 044-214400947-20231113-16 2023-AU
SERVICE ANIMATION JEUNES
Tarifs actions autofinancement
Le maire de MAUVES SUR LOIRE
Vu le décret n° 62-1587 du 29 décembre 1962 modifié portant règlement général sur la comptabilité
publique et notamment l’article 18,
Vu la délibération n° 2020-03-01 du conseil municipal en date du 12 juin 2020 portant sur les délégations
de compétences du conseil municipal au maire l’autorisant, au nom de la Commune, à :
Point n°6: «créer, modifier ou supprimer les régies comptables nécessaires au fonctionnement des
services municipaux ».
Considérant la mise en place d'activité en autofinancement pour la fin d'année 2023 (à compter du 15 novembre) et l’année 2024,
D'instituer des tarifs pour les actions d’autofinancements 2023 (à compter du 15 novembre) et 2024,
PRODUITS ALIMENTAIRES Ventes lors d'évènements :
Boissons :
Canette 1,5€
Verre 1€
Confiseries 1€ (sachets de bonbons, ..)
Barre chocolatée 1€
Part de gâteau, crêpe, gaufre, et autres desserts 1€
Repas _ salé: Sandwich, croque-monsieur, part de 3€ quiche, tartine.
Création : porte clef, objet décoratif... 3 €
1 Ventes au grand public
[Tapez ici] Envoyé en préfecture le 14/11/2023
Reçu en préfecture le 14/11/2023 ET
Publié le 15/11/2023
ID : 044-214400947-20231113-16 2023-AU
AUTRES PRODUITS ET PRESTATIONS DE SERVICE Ventes lors d'évènements?
Evènements organisés par les jeunes (événement , :
8 P ) Evènements sportif ou culturel :
6 € : l'entrée en prévente
8 € : l'entrée sur place
culturel, tournoi sportif, vente de vêtements
d'occasions...)
Vente de vêtements d'occasions :
2 € : Vêtements enfants
4 € : Vêtements pour adolescents
6 € : Vêtements pour adultes
Fait à MAUVES SUR LOIRE, le 13/11/2023
Le Maire,
Emmanuel TERRIEN,
Mairie de Mauves-sur-Loire — 7 rue du Carteron — 44470 Mauves-sur-Loire
Tel : 02 40 25 50 36 — Mail : mairie.mauves@ mauvessurloire.fr
www.mauvessurloire.fr 2/2