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Procès Verbal - articles 174 168
Document publié le Vendredi 17 octobre 2025 par la commune de Moussières.
Lien du pdf (Procès Verbal - articles 174 168)
Thèmes du document : Consommateurs, Justice et droit, Assurance,
Procès-verbal
Séance du 17octobre 2025
Le Conseil Municipal de la commune LES MOUSSIERES s’est réuni, en session ordinaire, à 20h00 au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Christian ROCHET, Maire.
Présents : | Gaétan DUSSOUILLEZ — Thomas GRENARD -— Raphaël GROSSIORD - Sandra GROSTABUSSIAT- Joris MALLAMACI - Florent MILLET - Christian ROCHET
Excusés : Florent MILLET (pouvoir à Sylvie GROSTABUSSIAT), Joris MALLAMACT
Secrétaire | Raphaël GROSSIORD
1. ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR
L'ordre du jour suivant est approuvé à l’unanimité :
- APPROBATION PV DU CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2025 - _ AUTORISATION CONSULTATION MARCHE DES ASSURANCES COMMUNE - QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES
2. NOMINATION SECRÉTAIRE DE SÉANCE :
Est nommé Raphaël GROSSIORD comme secrétaire de séance.
3. APPROBATION PROCÈS-VERBAL DU 06 OCTOBRE 2025 : POINT REPORTE
4. Autorisation consultation marché des assurances Commune :
Monsieur le Maire informe que le contrat assurance auprès de GAN, se termine au 31.12.2025 suite à leur détachement de leur portefeuille concernant les remontées mécaniques, il propose donc de procéder à une consultation auprès de diverses compagnies d’assurances, pour la conclusion de contrats liés aux risques des collectivités locales.
5, Questions et informations diverses :
- M. FERRY a envoyé sa demande de renouvellement d’ouvrir un débit de boisson temporaire et de petite restauration en bas du téléski à compter du 20 décembre 2025 : le conseil municipal renouvèle son autorisation pour la saison 2025-2026
- Mme Sandra GROSTABUSSIAT informe que la Commune d’Echallon a obtenu le reversement de la dotation des frontaliers et propose que la Commune fasse un courrier à la Région demandant le
reversement pour les Moussières.
- Stationnement : Mme Sandra GROSTABUSSIAT fait part que la voiture blanche appartenant à M. Ian GROSREY a été enlevé depuis hier et interroge si les véhicules place de l’église peuvent stationner l’une derrière l’autre ? Le conseil répond que oui pas d’interdiction si ne gêne pas la
visibilité.
Prochain conseil municipal : lundi 24 novembre à 20h00
Séance levée à 07h30.
Le secrétaire de séance, Le Maire,
Christian
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