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Déliberation - e22728
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Régnié-Durette.
Lien du pdf (Déliberation - e22728)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Banque,
RÉGNIÉ-DURETTE
CONSEIL MUNICIPAL
Liste des Délibérations
Séance du vendredi 20 mars 2026 à 18:30
Salle du Conseil Municipal - Mairie
Ordre Titre N° interne de | Décision l'acte
1 Election du Maire 2026-009 Adopté à l'unanimité 3 Détermination du nombre d'adjoints et élection | 2026-010 Adopté à l'unanimité des adjoints
4 Délégations du conseil au Maire 2026-011 Adopté à l'unanimité 6 Détermination du nombre de conseillers 2026-012 Adopté à l'unanimité délégués et élection des conseillers délégués
7 Vote des indemnités de fonctions 2026-013 Adopté à l'unanimité 8 Election des délégués au SYDER 2026-014 Adopté à l'unanimité 9 Election des délégués au SMEVA 2026-015 Adopté à l'unanimité 10 Election des délégués au SIAMVA 2026-016 Adopté à l'unanimité 11 Election des délégués au SYBEMOL 2026-017 Adopté à l'unanimité 12 Election des membres du CCAS 2026-018 Adopté à l'unanimité 13 Création des commissions communales et 2026-019 Adopté à l'unanimité désignation des responsables et des membres
Fait à Régnié-Durette, le 27/03/2026
Le Maire,
Jean Paul ROBIN
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Publiée sur le site internet le : 27/03/2026
Affichée le : 27/03/2026